Page images
PDF
EPUB

choix à une autorité nouvelle. Les deux premières méthodes, indépendamment de ce qu'elles étaient peu sûres, auraient amené des lenteurs, et auraient perpétué une agitation toujours dangereuse. On s'arrêta donc à la troisième, et l'on convint que les votes des électeurs seraient transmis cachetés au président du sénat; qu'au jour fixé, et en présence des deux chambres, celui-ci en ferait le dépouillement. Si aucun des candidats n'avait réuni la majorité, la chambre des représentants procéderait immédiatement elle-même à l'élection. Mais on eut soin de limiter son droit: les représentants ne purent élire que l'un des trois candidats qui avaient obtenu le plus de voix. Dans cette circonstance, c'est la majorité des États et non la majorité des membres, qui décide la question. Ainsi on consulte d'abord les citoyens de l'Union comme ne formant qu'un seul et même peuple ; et quand ils ne peuvent pas s'accorder, on fait revivre la division par État, et l'on donne à chacun de ces derniers un vote séparé et indépendant (1). »

Nous ne ferons qu'une seule réflexion à la suite de cet exposé succinct de la nature des pouvoirs concédés au président de la confédération et du mode d'élection de ce magistrat suprême si la dé

(1) On croit communément que le droit élec

toral n'est soumis à aucune condition en Amérique c'est une erreur.

On devient électeur à vingt et un ans dans tous les Etats; il faut resider depuis un certain temps dans le comte ou district où l'on désire exercer son droit. Ce temps varie de trois mois a deux

aus.

fiance contre l'autorité est une condition de liberté et de progrès, il est difficile que jamais aucun peuple puisse être plus libre que ne le sont les Américains et s'avance d'un pas plus ferme dans la voie ouverte à l'humanité vers la perfection. Malheureusement pour ce système, qui ne saurait d'ailleurs être appliqué rigoureusement que dans une confédération, l'expérience démontre que chez les Américains eux-mêmes la liberté qu'il favorise n'est point la liberté telle què la réclament les vieilles nations de l'Europe occidentale, et que les progrès accomplis sous son influence lui sont hostiles, bien loin d'être ses conséquences naturelles. En effet la liberté aux Etats-Unis n'a vraiment rien de philosophique; elle n'est à proprement parler qu'un fait matériel, une condition commerciale. On y est libre d'aller, de venir, de vendre, d'acheter, mais aussi de faire la concurrence la plus acharnée, la plus destructive. Quant à l'intelligence, elle ne vient qu'en second, et pour elle il n'est même pas de liberté. L'opinion de la majorité n'est en nul pays plus exclusive, plus tyrannique. L'État de New-York, aujourd'hui le plus éclairé de tous, menace serieusement le maintien de la confédération, précisément parce que le développement qu'y prennent tous les intérêts matériels et moraux, et que leur lutte qui commence à se régulariser, y font sentir la nécessité d'une autorité plus visible et plus entière.

Le vice résultant de l'absence d'une autorité supérieure aux caprices de la libre volonté individuelle, soit des citoyens

Dans le Massachusets, l'électeur doit justifier par rapport aux États, soit des États par

d'un revenu de 3 livres sterling, et dans le Rhode-Island de la possession d'une propriété foncière valant au moins 704 fr. Dans le Connecticut cette propriété doit donner 17 dollars ou 90 fr. environ. On admet pourtant comme équivalent de cette possession un an de service dans la milice. Dans le New-Jersey l'électeur doit posséder 50 livres sterling de capital, et dans la Caroline du Sud et le Maryland 50 acres de terre. Il suffit dans le Tennessee d'avoir une propriété quelconque, et dans le Mississipi, I'Ohio, la Géorgie, la Virginie, la Pensylvanie, le Delaware et le New-York, de payer les taxes publiques ou de faire partie de la milice. Dans le Maine et le New-Hampshire le droit électoral n'est refusé qu'aux personnes inscrites au nombre des indigents, et ce n'est que dans le Missouri, l'Alabama, l'Illinois, la Louisiane, le Kentucky et le Vermont, que le droit d'élec tion est indépendant de toute condition de fortune.

rapport à la confédération, a été prèssenti par les premiers législateurs. Désespérant de faire attribuer cette autorité au congrès, et bien plus encore au président, ou pouvoir exécutif, ils ont cherché à en armer les tribunaux. Ceux-cii nterviennent constamment dans l'administration, et, suivant qu'ils sont placés près de l'État ou près du congrès, ils sont appelés à prononcer sur les actes administratifs des divers fonctionnaires des États particuliers ou de la confédération. La justice fédérale, plus largement constituée que celle des Etats, a même le droit de juger, sur dénonciation ou réclamation toutefois, de la constitutionnalité des lois

et décisions rendues, non-seulement par les États, mais par le congrès fédéral lui-même. Elle se compose de trois degrés: 1° cour de district, 2o cour du circuit, 3o cour supérieure. La cour de district est celle qui est présidée par un juge placé par le pouvoir central dans chacun des districts entre lesquels est partagé le territoire de l'Union. La cour du circuit a quelque analogie avec nos cours d'assises, que vont présider dans les départements les conseillers de la cour d'appel du ressort. Un membre de la cour suprême parcourt tous les ans une certaine portion du territoire de la confédération, et préside dans chaque lieu une cour appelée à statuer sur les causes excédant la compétence des cours de district. Enfin les affaires les plus importantes sont portées directement, ou par voie d'appel, devant la cour suprême formée de la réunion à une époque déterminée de l'année de tous les juges de circuit. La cour suprême diffère de notre cour de cassation en deux points capitaux elle peut être saisie, en première instance: la cour de cassation ne l'est que par voie d'appel; la cour suprême juge le fait et le droit, et prononce elle-même, tandis que la cour de cassation ne juge que le droit, et est obligée de renvoyer devant une cour d'appel pour faire de nouveau examiner le fait et prononcer sur le droit. La cour suprême, armée de tous ses pouvoirs, et appuyée, en outre, de l'institution du jury, a donc évidemment été instituée dans l'intention de servir de régulateur commun entre les États et la confédération, et réciproquement; mais le même système de défiance contre l'autorité proprement dite a encore paralysé ici les intentions du législateur la cour suprême rend des arrêts; mais lorsqu'ils frappent un État elle ne dispose d'aucun moyen de coërcition pour le faire exé

cuter.

Le même inconvénient se reproduit en ce qui concerne les impôts.

que réduit aux appointements du gouverneur, de ses bureaux, et de la législature. Dès lors il n'existe aucune raison pour qu'ils demandent des taxes considérables.

On perçoit aux États-Unis quatre sortes de taxes: 1° les taxes fédérales, qui montent environ à 1 dollar et quart (6 fr. 67 centimes) par tête, et qui proviennent presque uniquement des douanes, en y joignant les postes, qui, aux États-Unis, ne sont pas considérées comme sources de revenus (1): les taxes fédérales atteignent 7 fr. 50 centimes; 2° les taxes d'Etat, qui sont habituellement peu considérables; 3° les taxes de comté, qui sont fort modiques; 4o les taxes locales, qui dans les grandes villes sont assez élevées. De ce premier aperçu il résulte que les habitants des campagnes doivent être très-peu taxés. La population agricole paye rarement, en moyenne, plus de 15 fr. par tête, y compris les taxes fédérales des douanes et des postes; dans ce chiffre ne sont pas comprises les corvées de deux ou trois journées de travail, qui sont habituellement imposées aux habitants des campagnes pour la réparation des chemins. Les taxes directes perçues au profit des États ou des comtés, tant sur les meubles que sur les immeubles, sont très-faibles. Les États où il existe des centres commerciaux perçoivent ordinairement pour leur compte une taxe sur les ventes à l'encan, opération très-usitée dans le pays. Cette taxe varie, selon les États et selon les objets, de 1 à 2 p. 100. Souvent aussi ils imposent, en outre du droit sur les ventes, des patentes aux encanteurs (commissaires-priseurs) et des licences assez fortes aux aubergistes, débitants de liqueurs et marchands ambulants. Dans divers Etats il est établi une capitation poll-tax, qui n'est exigible que des citoyens effectifs mâles, âgés de plus de vingt et un ans. Je ne crois pas qu'en aucun cas elle dépasse un dollar. Les taxes de comté sont toujours directes et assises sur la propriété mobilière et immobilière, sur cette dernière particulièrement. Les taxes municipales se composent presque uniquement d'un im

« La répugnance que les impôts inspirent à la population anglo-américaine se justifie par les habitudes de self-government. Les localités et les individus s'administrant eux-mêmes, les gouvernements particuliers ont peu de dépenses tribuer seulement le service rendu, et non pas à à faire; il y en a dont le budget est pres

(1) Les droits sont calculés de manière à réprocurer un bénéfice.

pôt sur la même propriété. Dans les campagnes, là où sont constituées des municipalités, les taxes municipales sont très-faibles. Elles sont directes. Il existe donc, sous le rapport de ces taxes, une grande différence entre les État-Unis et la France. En France ces taxes portent sur les objets de consommation; aux États-Unis elles portent sur la fortune acquise, sur le capital. En France tout le monde paye; aux États-Unis le riche est le seul qui contribue. Ainsi dans l'État de New-York, abstraction faite de la métropole, les habitants payent à peu près les taxes suivantes :

[blocks in formation]

communaux.

la

« On a beaucoup agité, il y a quelque temps, la question de savoir si les Etats-Unis étaient plus ou moins imposés que la France. C'est une question qui est susceptible d'être envisagée de divers points de vue. Les systèmes d'impôt des deux pays se ressemblent trèspeu les impôts sont beaucoup moins chez nous, multipliés aux États-Unis que et ils sont répartis autrement. La population des campagnes, c'est-à-dire l'immense majorité, paye en moyenne en Amérique la moitié à peine de ce qu'elle paye en France. Au contraire, population des grandes villes y paye à peu près autant que chez nous, Paris excepté. La disproportion entre les deux pays devient bien plus grande si, au lieu de compter les impôts en argent, on les évalue en journées de travail, ce qui est la méthode la plus rationnelle. Le prix de la journée d'un manœuvre étant triple aux États-Unis de ce qu'il est chez nous, et toutes les existences étant à peu près dans le même rapport, il s'en suit qu'aux États-Unis la taxe de 16 à 18 francs, qui représente la moyenne générale, ne grève la population que comme

une taxe trois fois moindre chez nous ou de 5 à 6 francs(1). »

Nous admettons volontiers que les taxes sans nombre acquittées aux ÉtatsUnis, en dehors de celles dont nous avons emprunté la nomenclature à un publiciste qui n'envisageait pas la question du même point de vue que nous, nous admettons, disons-nous, que ces taxes sont, toute proportion gardée en faveur des États-Unis, l'équivalent de celles perçues en France au profit des communes; mais nous demandons si l'on ne tirerait pas un meilleur parti de ces produits en les soumettant, comme en France, au régime de l'association, c'est-à-dire d'une centralisation largement entendue et qui excluerait les mesquineries de celle qui a fini par paralyser nos forces? La quotité de l'impôt payé n'a de véritable importance qu'en la comparant aux résultats obtenus dans l'intérêt des contribuables (2).

Les États-Unis n'ont en fait d'administration de leurs finances qu'un seul avantage sur nous, et nous nous empressons de reconnaître qu'il est considérable, tout en faisant observer toutefois que le système fédératif n'est pour rien en cela, et que le mérite en revient tout entier à l'esprit démocratique de leurs institutions. Or, la centralisation est loin d'être un obstacle à la démocratie. Le personnel administratif rétribué par les États et celui à la charge du gouvernement central sont l'un et l'autre peu

(1) Michel Chevalier, Lettres sur l'Amérique du Nord, t. I, pag. 451 à 458 (1835).

(2) On courrait risque de se tromper complétement si l'on essayait de prendre pour moyen d'appréciation de la fortune publique des ÉtatsUnis, soit le budget fédéral, soit l'ensemble des budgets particuliers des États. Le gouvernement fédéral, chargé de pourvoir, en temps régulier, à un très-petit nombre de dépenses, ne et de celui de la vente des terres appartenant, dispose, pour cela, que du produit des douanes pour une partie, à la confédération, en quelque Etat qu'elles soient situées. On ne pourrait done asseoir sur cette base une donnée précise sur le degré de prospérité de l'Union. D'un autre côté, la presque totalité des dépenses d'inté rêt général, laissées chez nous à la charge du trésor, sont supportées dans les Etats par les particuliers. Il n'en est donc pas de ces budgets comme de ceux de France, où l'on peut suivre année par année, en combinant le budget des dépenses de chaque exercice avec le dernier compte d'exercice rendu, la marche de la fortune pu

blique.

[merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][ocr errors][ocr errors][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small][merged small]

Ainsi tandis que chez nous la misère augmente les difficultés du début de la carrière, et que l'opulence est assurée aux fonctionnaires parvenus aux postes les plus élevés, le contraire a lieu en Amérique les débuts y sont faciles, mais, en revanche, les degrés supérieurs sont, comparativement, beaucoup moins favorisés.

Nous terminerons cet exposé par quelques renseignements sur les forces militaires de l'Union.

Le président est le chef des armées de terre et de mer de la confédération. Ces armées se composent 1°, quant à l'armée de terre, d'une force de douze à treize mille hommes, disséminés, comme nous l'avons dit, le long des frontières, et de la portion des forces militaires de chaque État mise par le congrès à la disposition du gouvernement central pour un temps déterminé; 2o, quant à l'armée de mer, de onze vaisseaux de ligne de premier rang, dont un de cent-vingt canons et les dix autres de soixantequatorze ; de quatorze frégates de quarante-quatre canons; de deux de trentesix canons; de onze corvettes de première classe, de vingt canons chacune;

deux de deuxième classe, de dix-huit, et cinq de troisième classe, de dix-huit; de six bricks, de neuf goëlettes, de quatre steamers de guerre et de trois bâtiments de transport. M. le major Poussin assure que ces bâtiments portent tous plus d'artillerie que leur grandeur ne le ferait supposer, et que la marine des ÉtatsUnis compte près de quatre mille canons, et non pas deux mille quarantequatre, qui serait le chiffre en quelque sorte réglementaire.

Qu'on nous permette, puisque nous avons été conduit à parler ici de la force militaire des Etats-Unis, d'entrer dans quelques détails à cet égard. Complé tons d'abord ce qui concerne la marine.

L'Union compte aujourd'hui six_arsenaux maritimes: Portsmouth, dans le New-Hampshire; Charlestown, dans le Massachusets; Brooklyn, dans le NewYork; Philadelphie, dans la Pensylvanie; Washington, dans le district fédéral; Pensacola, dans la Floride. Il n'existe, au surplus, de formes pour les réparations des vaisseaux de ligne que dans les trois ports principaux: Charlestown, Brooklyn et Gosport près de Norfolk. La marine marchande, auxiliaire in

dispensable aux États-Unis, comme en Angleterre et en France, de la marine militaire, occupe 16,666 bâtiments, jau. geant ensemble 2 millions de tonneaux et employant 110,000 matelots. L'Angleterre possède 27,895 navires marchands, jaugeant ensemble 3,347,400 tonneaux, et montés par 121,642 hommes, et sa marine militaire compte 565 bâtiments, dont 130 de haut bord. La France a 5,391 bâtiments marchands, jaugeant ensemble 647,000 tonneaux et employant 35,000 marins; sa marine militaire se compose de 350 bâtiments, dont 110 de haut bord. Si donc on ajoute aux 16,666 navires marchands des États-Unis les 69 bâtiments de leur marine militaire, il en résultera une force bien inférieure sans doute à celle dont l'Angleterre dispose, mais supérieure à celle de la France.

La position du nouveau monde par rapport a l'ancien, position qui le rendra longtemps encore tributaire de celuici pour ses intérêts moraux et matériels, le caractère, les habitudes des premiers colons de la Nouvelle-Angleterre et d'autres causes, qu'il serait trop long d'énumérer, ont fait des Etats-Unis une puissance maritime. Le Brésil, le Mexique, tous les autres États américains, ne sont retenus dans la position d'infériorité où ils se débattent avec plus ou moins d'énergie, mais avec une égale inutilité, que parce qu'ils n'ont pas compris jusqu'à ce jour que c'est dans leur contact avec l'Europe, et par conséquent dans le commerce maritime, que seulement ils puiseront les éléments de force qui leur manquent. Le commerce maritime des Anglo-Américains a toujours été, toute proportion gardée, plus considérable que celui de l'Angleterre elle-même. Des calculs faits à une époque déjà ancienne, et lorsque le commerce de l'Angleterre était à son apogée, de 1820 à 1825, ont constaté que les citoyens des États-Unis apportaient à la navigation un penchant qui était dans la proportion de sept à cinq avec celui manifesté par les sujets de l'empire britannique; 'aujourd'hui cette proportion est certainement plus forte. Quelques détails empruntés aux lettres de Fenimore Cooper (1) auront le

(1) Lettres sur les Etats-Unis, tome III.

double mérite d'intéresser comme traits de mœurs et de développer la pensée que nous n'avons fait qu'indiquer :

« Le nombre des matelots aux ÉtatsUnis dépend de la facilité qu'ils peuvent avoir à trouver du service; il est évident qu'il n'existe pas ici un surcroît de population manquant d'occupation, puisqu'un même homme y peut gagner sa vie de mille manières différentes. Un matelot, en raison de ses connaissances spéciales et des plus grandes privations qu'il s'impose, pense avoir droit à des émoluments supérieurs à ceux d'un simple laboureur. On voit à New-York et dans les États de l'est un grand nombre de marins qui, faute d'emploi, ne sont pas, comme en d'autres pays, réduits à mendier ou à se livrer à des travaux infimes, mais qui, grâce aux ressources qu'ils se sont assurées dans leurs courses precédentes, s'adonnent à des industries qui les soutiennent honorablement. Quelquesuns n'ont même quitté le service depuis la paix (de 1814) que parce qu'ils ne s'accommodent pas de la solde réduite pour le temps de paix, et parce qu'ils supportent avec impatience une vie devenue monotone... Le vif attachement à la patrie est un trait frappant du caractère des classes inférieures aux États-Unis. Elles ont un profond mépris pour les monarchies, et il faudrait vaincre un principe qui est devenu chez eux un préjugé, avant de les amener à respecter tout autre gouvernement qu'une république; oh peut donc quelquefois gagner un matelot par l'appât du gain, jamais autrement. C'est ce sentiment qui donne aux États-Unis, plus qu'à toute autre nation, la certitude que leurs matelots ne déserteront point sous d'autres drapeaux. C'est ce sentiment qui rappellera et qui a toujours rappelé le marin des Etats-Unis dans sa patrie au moment des hostilités, lorsque les marins des autres pays cherchent à fuir la leur. »

L'armée de terre, dont nous avons indiqué l'effectif ordinaire, laisse beaucoup plus à désirer, non-seulement sous ce rapport, mais aussi sous celui de son recrutement et de son régime intérieur. Les partisans les plus détermines des institutions et des mœurs anglo-américaines sont d'accord pour signaler, au moins à titre d'anomalie, la profonde

« PreviousContinue »