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ET

LOIS USUELLES

CLASSÉES PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE
Collationnés sur les Textes officiels

PRÉSENTANT
EN NOTE SOUS CHAQUE ARTICLE DES CODES

SES DIFFÉRENTES MODIFICATIONS, LA CORRÉLATION
DES ARTICLES ENTRE EUX, LA CONCORDANCE AVEC LE DROIT ROMAIN,
L'ANCIENNE LÉGISLATION FRANÇAISE ET LES LOIS NOUVELLES

PRÉCÉDÉS DE LA
CONSTITUTION DE L'EMPIRE FRANÇAIS

ET ACCOMPAGNÉS
d'une Table alphabétique et d'une 'Table chronologique

PAR MM.

AUG. ROGER & ALEX. SOREL
Avocat à la Cour impériale de Paris Avocat à la Cour impériale de Paris

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PARIS
GARNIER FRÈRES, LIBRAIRES-ÉDITEURS

RUE DES SAINTS-PÈRES, 6

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PRÉFACE

Une préface eût été superflue, si nous n'avions tenu à expliquer en quoi cette édition des Codes diffère de toutes celles qui ont été publiées jusqu'à ce jour.

Indépendamment du mérite incontestable qu'elle aura sur ses devancières, d'être toujours au courant de la législation la plus récente , avantage qu'il nous sera possible de maintenir, grâce à la pagination différente de chaque Code et à la facilité de substituer un feuillet nouveau à mesure des modifications apportées par la législation, système qui supprimera l'inconvénient des suppléments, cette publication renferme quelques dispositions nouvelles que nous croyons devoir signaler.

Une des plus importantes, à nos yeux, consiste dans la place que nous avons réservée à l'indication de la concordance des articles entre eux.

Aussitôt que les Codes eurent été promulgués, on s'est attaché, dans les nombreuses éditions qui se sont succédé, à mettre à la fin des articles les renvois indiquant cette concordance tant avec les autres articles qu'avec les lois alors en vigueur. Mais, à mesure que le nombre des lois s'accrut, ces annotations prirent elles-mêmes plus de développement; il en résulte que le texte de chaque article se trouve séparé de l'article suivant par un certain nombre de chiffres ou d'indications qui ont pour effet de troubler instantanément l'esprit et la vue, quand on veut, pour se bien pénétrer de l'intention du législateur, embrasser d'un seul coup d'ail l'ensemble de plusieurs articles ou d'une section tout entière.

Nous avons voulu obvier à cet inconvénient, er reportant, dans une note au bas de chaque page, les citations qui, d'ordinaire, se plaçaient à la suite du texte, et nous sommes convaincus que tous ceux qu se vouent sérieusement à l'étude du Droit applaudi ront à cette innovation, dont le but est de laisser an texte de la loi sa pureté primitive.

Ainsi, au numéro correspondant à celui de chaqu article, on trouvera, au bas de la page, en note :

1° Les modifications successives que le texte d l'article a subies;

20 La concordance de cet article avec les autre articles de chaque Code;

30 L'indication des anciennes lois qui s'y re fèrent ;

4° Le renvoi aux lois nouvelles;

go La corrélation des articles du Code Napolé avec les Institutes, le Digeste et les Lois Romaines.

LE RENVOI AU DROIT ROMAIN constitue encore des caractères particuliers de notre publication.

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