 | Jean-Pierre Catteau-Calleville - Denmark - 1802 - 416 pages
...piques, épées, ceinturons, poches à cartouches, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux quien composent l'équipage , et tous les autres articles quelconques non désignés ici , ne seront... | |
 | Pierre B. Boucher - Admiralty - 1803 - 870 pages
...cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau , et de ceux qui en composent l'équipage. En outre resteront en pleine vigueur les engagemens positifs contractés avec les Puissances étrangères,... | |
 | Mathieu Dumas - Europe - 1817 - 480 pages
...cuirasses, piques, épées , ceinturons , gibernes , selles et brides , en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent l'équipage ; tous les autres articles quelconques , non désignés ici , ne seront pas réputés munitions de... | |
 | Great Britain, Lewis Hertslet - Commercial law - 1820 - 442 pages
...canons, mortiers, armes-à-feu, pistolets, bombes, grenades, boulets, balles, fusils, pierres-à-feu, mèches, poudre, salpêtre, soufre, cuirasses, piques,...articles quelconques non désignés ici, ne seront pas reputés munitions de guerre et navales, ni sujets à confiscation, et par conséquent passeront librement,... | |
 | Holger Christian Reedtz - DENMARK - 1826 - 290 pages
...peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de l'équipage; mais tous les autres articles non désignés ici ne seront pas réputés munitions de guerre et navales, ni sujets à confiscation* 22. Si l'une des parties contractantes entreroit en guerre, les sujets de l'autre partie restée neutre... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1831 - 822 pages
...boulets, balles, fusils, pierres a feu, mèches, poudre, salpêtre, souilre, cuirasses, piques, epées, ceinturons, gibernes, selles et brides," en exceptant...de ceux qui en composent l'équipage; et tous les nôtres articles quelconques non désignés ici ne seront pas réputés munitions de guerre et navales... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...cuirasses, piques, épc'cs, ceinturons, gibernes, selles et brides, en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau, et de ceux qui en composent l'éqnipage. Eu outre resteront en pleine vigueur les engageineus positifs contractés avec les Puissances... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 370 pages
...ces objets qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de l'équipage. Tous les antres articles quelconques , non désignés ici , ne seront...navales , ni sujets à confiscation et , par conséquent , autant qu'ils ne pourront pas être considérés comme propriétés ennemies , ils passeront librement... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 366 pages
...cuirasses, piques, épées, ceinturons, gibernes, selles et brides, en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau, et de ceux qui en composent l'équipage. En outre resteront en pleine vigueur les engagements positifs contractés avec les puissances étrangères,... | |
 | Guillaume Amédée Auguste Arendt - Neutrality - 1845 - 372 pages
...cuirasses , piques , épées , ceinturons, gibernes, selles et brides, en exceptant toutefois la quantité qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau , et de ceux qui en composent l'équipage. En outre resteront en pleine vigueur les engagements positifs contractés avec les puissances étrangères,... | |
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... en exceptant toutefois la quantité des susdits articles qui peut être nécessaire pour la défense du vaisseau et de ceux qui en composent l'équipage ; et tous les autres articles quelconques, non désignés ici , ne seront pas réputés munitions... 
