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TRAITÉ

DES

DROITS D'USUFRUIT

D'USAGE,

D'HABITATION ET DE SUPERFICIE.

IMPRIMERIE DE PELCOT ET BOISSAUX,

Boulevard Bolanique, no 18.

DES

DROITS D'USUFRUIT

D'USAGE,

D'HABITATION ET DE SUPERFICIE

PROUDHON,

BATONNIER DE L'ORDRE DES AVOCATS, DOYEN DR. LA FACULTÉ
DE DROIT DE DIJON, MEMBRE DE L'ACADÉMIE DES SCIENCES, ARTS ET BELLES-LETTRES

DE CETTE VILLE , ET DE CELLE DE BESANÇON.

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EDITEUR DES ÉDITIONS BELGES DE MERLIN, DALLOZ, DURANTON, TOULLIER, DUPIN, SIREY, GRENIER, ROGRON,

PAILLIET, POTHIER, LEGRAVEREND, PIGEAU, LERMINIER,
DE LA COLLECTION COMPLÈTE DES LOIS, DU BULLETIN DE CASSATION, ETC., ETC.

1833

DES

DROITS D’USUFRUIT,

D'USAGE,

D'HABITATION ET DE SUPERFICIE.

CHAPITRE XX.

Des droits de l'usufruitier sur les choses fongibles.

1000. On appelle choses fongibles celles une quantité égale de meme bonté (587). qui, en fait de paiement, remplissent D'où il résulte : leurs fonctions par le genre, quæ in genere

1001. 1° Que la simple disposition en suo functionem recipiunt per solutionem '; usufruit opère meme la translation du doc'est-à-dire dont l'une vient en compensa- maine des objets de cette nature, entre tion de l'autre (1291); quarum una ejus- les mains de l'usufruitier qui les reçoit, dem generis , alterius vice fungitur, et puisque dans la restitution qui doit avoir ridetur idem esse. Telle est une somme lieu un jour, on ne trouvera que l'échange d'argent comptée en or, et remboursée d'un objet contre un autre; dans une autre espèce,

, -une quantité de 1002. 2° Que si ces choses livrées à l'uvin livrée d'abord, et restituée ensuite par sufruitier viennent à périr , même sans sa une pareille quantité.

faute et par cas fortuit, la perte n'en doit Toutes les choses qui se consomment peser que sur lui, suivant la règle res perit par le premier usage, telles que les grains, domino, en sorte qu'il n'en reste pas les liqueurs, sont des choses fongibles; moins soumis à l'obligation d'en restituer parce que, dans la restitution qu'on peut l'équivalent à la fin de son usufruit; mais être obligé de faire à ce sujet, c'est tou.. si la perle arrivait avant qu'elles fussent jours une quantité qui en représente une livrées à l'usufruitier, il ne devrait souffrir autre de mème espèce.

que la privation de sa jouissance : quant L'usufruit, établi sur ces sortes de cho- au surplus, le dommage ne pourrait peser ses, donne à l'usufruitier le droit de les sur lui, attendu qu'on ne peut être tenu consommer, à la charge d'en payer l'esti- de rendre ce qu'on n'a pas reçu. mation à la fin de l'usufruil, ou d'en rendre 1003. Il y a d'autres genres de choses

qui sont fongibles, quoiqu'elles ne se con

somment pas par le premier usage : ce "L. 2, § 1, ff. de rebus creditis, lib. 12, tit. 1. sont celles qu'on fait consister dans le

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TOME II.

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