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" ART. 23. — Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les règlements faits pour ses navires par chaque Gouvernement détermineront la nature et les quantités des médicaments. "
Magyar törvénytár - Page 166
by Hungary - 1899
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Pasinomie: collection des lois, décrets, arrêtés et règlements généraux qui ...

Belgium - Law - 1898 - 454 pages
...aux pèlerins de faire du feu ailleurs, nolammenl sur le pont. ART. 23. Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux...remèdes sont fournis gratuitement aux pèlerins. ART. 24. Une infirmerie régulièrement installée, et offrant de bonnes conditions de sécurité et...
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Conférence sanitaire internationale de Paris, 7 février-3 avril 1894: Procès ...

France. Ministère des affaires étrangères - Communicable diseases - 1894 - 546 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont.. Art. 23. —Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les noms et les quantités de ces médicaments seront indiqués dans une annexe. Les soins et les remèdes...
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Conférence sanitaire internationale de Paris, 7 février-3 avril 1894: procès ...

Cholera - 1894 - 554 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. Art. 23. — Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les noms et les quantités de ces médicaments seront indiqués dans unp annexe., Le^ftoin^. et les remèdes...
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Règlement sur le pèlerinage de la Mecque

Algeria - 1895 - 58 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. ART. 23. — Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux...remèdes sont fournis gratuitement aux pèlerins. ART. 24. — Une infirmerie, régulièrement installée et offrait de bonnes conditions de sécurité...
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La Défense de l'Europe contre la peste et la Conférence de Venise de 1897

Adrien Proust - 1897 - 480 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. AHT. 23. — Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les règlements faits pour ces navires par chaque gouvernement détermineront la nature et la quantité des médicaments. Les...
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Das Staatsarchiv, Volumes 60-61

History, Modern - 1898 - 738 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. Article 23. Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux...navires par chaque Gouvernement détermineront la natnre et les quantités des médicaments. Les soins et les remèdes sont fournis gratuitement aux...
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Gesetzblatt für das Land Österreich

Austria - Austria - 1898 - 654 pages
...pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. Article 23. Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les règlepients faits pour ses navires par chaque Gouvernement détermineront la nature et les quantités...
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Raccolta dei trattati e delle convenzioni conchiuse fra il regno ..., Volume 15

Italy - Italy - 1899 - 802 pages
...de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. ART. 23. — Chaque navire doit avoir à l>ord dos médicaments et les objets nécessaires aux soins...remèdes sont fournis gratuitement aux pèlerins. ART. 24. — Une infirmerie régulièrement installée, et offrant de bonnes conditions de sécurité...
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Törvények hiteles német fordítása

Hungary - 1900 - 544 pages
...Es muss eine Grundfläche von min iestene 114 Quadratfuss haben Art. 23. Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les règlements faits pour ces navires par chaque Gouvernement détermineront la nature et la quantité des médicaments. Les...
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Törvények gyüjteménye. ̇

Hungary - Session laws - 1900 - 520 pages
...aux pèlerins de faire du feu ailleurs, notamment sur le pont. Art. 23. Chaque navire doit avoir à bord des médicaments et les objets nécessaires aux soins des malades. Les règlements faits pour ces navires par chaque Gouvernement détermineront la nature et la quantité des médicaments. Les...
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