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CODI

FORESTIER.

I acut

PARIS, IMPRINTERID DE GAULTIER-LAGUIONIL

CODE

FORESTIER

CONFÉRÉ

AVEC LA LÉGISLATION ET LA JURISPRUDENCE

RELATIVES AUX FONÊTS,
Accompagné de l'Exposé des motifs et des Rapports faits aux deux

Chambres, de l'Ordonnance rendue pour son exécution, d'un Précis
des lois touchant les Arbres plantés sur les routes, de l'Ordonnance
de 1669, d'un Tableau chronologique et analytique des lois fo-
restières depuis 1789 jusqu'en 1827, ainsi que des Réglemens
concernant la Chasse, les Permis de port d'armes de chasse, la

Louveterie et la Pêche, et terminé par une Table générale des Matières ;
DÉOLÁ A M. LE VICOMTE DE MARTIGNAC, MINISTRE D'ÉTAT, DIRECTEUR

GÉNÉRAL DE L'ENREGISTREMENT ET DES DOMAINES ;

PAR M. L. GAGNERAUX,
Vérificateur de l'Enregistrement et des Domaines, à Paris.

« La conservation des forêts est l'un des premiers

« intérêts des sociétés, et par conséquent l'un des
« premiers devoirs des gouvernemens. »

(Exposé des motifs à la Chambre des Députés,

par M. le vicomte de Martignac.'

TOME PREMIER.

A PARIS,

Cliez L'AUTEUR, rue de Choiseul, no. 2;
Cuez Lagier, Libraire, rue Hautefeuille, no. 3;
ET CHEZ P. DUPONT, Libraire, rue du Bouloy, no. 24.

K Қ

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