Blowe 1887

G. DUFOUR & E. TAMBOUR

TRAITÉ PRATIQUE DES ATELIERS
DES ATELIERS INSALUBRES,
DANGEREUX OU INCOMMODES 1 vol. in-8°. 1868. - 5 fr.
MARCADE & PAUL PONT

EXPLICATION, THÉORIQUE ET PRATIQUE DU
CODE NAPOLÉON et un résumé après le commentaire de chaque titre,

contenant l'analyse des auteurs et de la jurisprudence,

par MM. V. MARCADE, ancien avocat à la Cour de cassation, et PAUL PONT, conseiller à la Cour de cassation. officier de la Légion-d'Honneur. Sixième édition, mise au courant de la doctrine et de la jurisprudence.- 12 vol. Prix, 108 fr.- Les 11 volumes REMISE publiés: 99 fr., PAYABLES 5 FRANCS PAR MOIS EN MANDATS SUR LA POSTE, OU 15 FR. PAR TRIMESTRE, SUR LA PRÉSENTATION DE MANDATS TIRÉS PAR M. DELAMOTTE. Envoi franco des volumes pour la France. DE 10 POUR 100 POUR PAIEMENT COMPTANT.

DIVISION DE L'OUVRAGE:

(Art. 1 à 4834). De la publication, des effets et de l'application des lois en general jusqu'au contrat de louage inclusivement. 6 vol. (4866-1868).

(Art. 1832 à 1873). Des Sociétés. (Tome VII, sous presse). 1 vol.

54 fr.

9 fr.

18 fr.

18 fr.

9 fr.

12 fr.

27 fr.

(Art. 1874 à 2094). Petits Contrats. 2 vol. (1864-1867).. (Art. 2092 à 2218). Privileges, hypothèques et expropriation forcée. 2 vol. (1868). (Art. 2219 à 2284). Titre de la Prescription. 1 vol. (1867). Explication de la loi du 24 mai 1858, sur les saisies immobilières et la procedure d'ordre, par SELIGMAN, vice-prés, du tribunal de Chambéry, 1860. 1 vol. Le prix du même ouvrage sera réduit à 9 fr., s'il est pris avec les Priviléges et hypothèques de PAUL PONT: soit, les 3 vol. ensemble.... L'ouvrage est maintenant complet, à l'exception du titre des Sociétés (art. 1832 à 1873), qui paraitra incessamment.

Pour recevoir l'ouvrage relié 1/2 chagrin soigné, ajouter 1 fr. 75 c. par volume.

et des Droits

TRAITÉ DU CONTRAT DE MARIAGE respectifs des

27 fr. époux, par MM. RODIÈRE, professeur à la Faculté de droit de Toulouse, et PAUL PONT, conseiller à la Cour de cassation. 2e édition (1868). 3 vol. in-8°. Prix...

RÉPERTOIR GÉNÉRAL ET
ET RAISONNÉ DE
L'ENREGISTREMENT B

ou Nouveau Traité en forme de Dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre, de greffe, et des contraventions dont la répression est confiée à l'Adminis3 vol. in-40 à deux colonnes, contenant tration de l'Enregistrement.

la matière de 30 vol. in-8° ordinaires, par M. D. GARNIER, député au Corps législatif. ancien employé supérieur de l'Enregistrement et des Domaines. 21 tirage, 4 edition, Prix, franco, 47 fr. mise au courant de la jurisprudence jusqu'au 1er janvier 1857. Moyennant ce prix, on reçoit gratuitement l'année courante du Répertoire périodique, journal qui fait suite au Répertoire alphabétique et qui le complète. Les années 1857 à 1863 inclusivement dudit Répertoire se vendent au prix de 7 fr. June. Les années 1864. 1865, 1866 et 1867 coûtent 10 fr. chacune.

-

Abonnement annuel. Prix. 12 fr., payables d'avance.

L'administration aura toujours, à la disposition des demandeurs, des exemplaires,
reliés avec soin, du Répertoire general alphabétique et du Répertoire périodique.
Prix des reliures: Répertoire général, 3 vol. in-4 réunis en 2 vol., demi-chagrin, 7 fr.
Repertoire periodique, deux années en un volume, demi-chagrin, 2 fr. le volume.
Les années 1865, 1866 et 1867 sont reliées séparément.

L'EXERCICE DE L'AUTORITÉ du chef de L'ÉTAT,

DES MINISTRES, DES PRÉFETS, DES SOUS-PRÉFETS, DES MAIRES,
DES CONSEILS DE PRÉFECTURE, DE LA COUR DES COMPTES, DU CONSEIL D'ETAT;
L'ALGÉRIE, LES COLONIES, LES ATELIERS INSALUBRES, LES BACS ET BATEAUX,
LES BOIS ET FORÊTS, LES CHEMINS DE FER, LES CHEMINS VICINAUX,
LES COMMUNES, LES CONFLITS, LES CONTRIBUTIONS,

LES COURS D'EAU, ETC., ETC.

PAR GABRIEL DUFOUR

Ancien President de l'Ordre des Avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation,
ancien Deputé, ancien membre du Conseil Genéral de l'Allier,
Chevalier de la Legion-d'Honneur.