AMBRUGEAC (Comte d'), pair. Parle sur le code militaire

(t. L, p. 598 et suiv.), (p. 617 et suiv.), (p. 621),

(p. 622 et suiv.), (p. 624), (p. 644), (p. 667), (p. 704),

(p. 707 et suiv.), (p. 709), (p. 727), (p. 728), (p. 729

et suiv.), (p. 731), (p. 732).

ARGOUT (Comte), pair. Parle sur les droits de circula-

lation du cidre, du poiró et de l'hydromel (t. L,

p. 112 et suiv.), (p. 115).

AVOYNE DE CHANTEREYNE, député de la Manche. Parle

sur le code forestier (t. L, p. 466 et suiv.), (p. 507

et suiv.), (p. 700 et suiv.).

T. L.

BACOT DE ROMAND (Baron), député d'Indre-et-Loire.

Parle sur la police de la presse (t. L, p. 6 et suiv.),

(p. 125), (p. 142 et suiv.), (p. 150 et suiv.).

--

BARANTE (Baron de), pair. Parle sur des pétitions (t. L,

p. 38), (p. 116), sur la poste aux lettres (p. 187),

(p. 188), sur le code militaire (p. 597 et suiv.,,

(p. 619), (p. 639), (p. 706).

BELLIARD (Comte), pair. Parle sur le code militaire
t. L, p. 565 et suiv.), (p. 599), (p. 620), (p. 623),
(p. 638), (p. 710), (p. 711), (p. 729), (p. 731).

BENOIST, député de Maine-et-Loire, directeur général
des contributions indirectes. Parle sur une pétition
(t. L, p. 195).

BERBIS (Chevalier de), député de la Côte-d'Or. Parle
sur la police de la presse (t. L, p. 60), (p. 140),
(p. 141 et suiv.), (p. 173), sur le code forestier
(p. 615), (p. 714 et suiv.).

BERGEVIN, député du Finistère. Parle sur la traite des
noirs (t. L, p. 318 et suiv.).

-

BERTHIER (Comte de), député de la Seine. Parle sur la

police de la presse (t. L, p. 22), (p. 84), (p. 85),

(p. 138), sur le code forestier (p. 461), (p. 472 et

et suiv.), (p. 475), (p. 483), (p. 485), (p. 576), (p. 614

et suiv.), (p. 615), (p. 631), (p. 633), (p. 634),

(p. 723).

BONET, député de la Seine. Défend son rapport sur la

police de la presse (t. L, p. 9 et suiv.), (p. 13),

(p. 14 et suiv.), (p. 23), (p. 52), (p. 54 et suiv.),

(p. 55), (p. 61), (p. 68 et suiv.) (p. 74), (p. 159 et

suiv.).

BONNET DE LESCURE, député de la Charente-Inférieure.

Parle sur le code forestier (t. L, p. 436 et suiv.),

(p. 462), (p. 660 et suiv.), (p. 661), (p. 699), (p. 722

et suiv.), (p. 723), (p. 724), (p. 753 et suiv.), (p. 755),

(p. 756 et suiv.).

BOUTHILLIER (Marquis de), député de Seine-et-Oise,

directeur général des forêts. Défend le projet de loi

sur le code forestier (t. L, p. 462), (p. 473), (p. 476),

(p. 480), (p. 482), (p. 513 et suiv.), p. 517 et suiv.),

(p. 578), (p. 584), (p. 698 et suiv.).

BOUVILLE (De), député de la Seine-Inférieure. Parle sur

la police de la presse (t. L, p. 1 et suiv.), p. 270 et

suiv.), sur une pétition (p. 652 et suiv.).

BRISSAC (Duc de), pair. Fait un rapport sur des péti-

tions (t. L, p. 116).

-

BROGLIE (Duc de), pair. Fait un rapport sur des péti-

tions (t. L, p. 35 et suiv.). Parle sur les obsè-

ques du duc de Larochefoucauld (t. L, p. 881 et

suiv.).

BUROSSE (Baron de), député du Gers. Parle sur la po-
lice de la presse (t. 1, p. 203 et suiv.),
code forestier (p. 750 et suiv.).

C

-

sur le

CALEMARD DE LAFAYETTE, député de la Haute-Loire. Fait

un rapport sur une élection (t. L, p. 713).

CAMBON (Marquis de), député de la Haute-Garonne.

Parle sur la police de la presse (t. L, p. 13), (p. 66),

(p. 129), (p. 135), (p. 138 et suiv.).

CARRELET DE LOISY, député de Saône-et-Loire. Parle sur

le code forestier (t. L, p. 688), (p. 693, (p. 719 et

suiv.).

CAUMONT-LAFORCE (Comte de), député de Tarn-et-Ga-

ronne. Fait un rapport sur un projet de loi relatif à

une imposition locale (t. L, p. 389 et suiv.);- le dé-

fend (p. 428 et suiv.).

-

CHABROL DE CROUZOL (Comte de), pair, ministre de la

marine. Défend le projet de loi sur la traite des

noirs (t. L, p. 321 et suiv.), (p. 341 et suiv.), (p. 342

et suiv.); represente ce projet à la Chambre des pairs

(p. 408 et suiv.). Défend le projet de loi sur le code

forestier (p. 661 et suiv), (p. 691 et suiv.), (p. 723),

(p. 753).

CHARENCEY (Comte de), député de l'Orne. Parle sur lo
code forestier (t. L, p. 658 et suiv.), (p. 661).

CHASTELLUX (Comte de), pair. Parle sur le code fores-
tier (t. L, p. 619), (p. 624).

CHATEAUBRIAND (Vicomte de), pair. Parle sur la poste

aux lettres (t. L, (p. 181 et suiv.), (p. 188), (p. 189),

(p. 190).

CHIFLET, député du Doubs. Parle sur le code forestier,

(t. L, p. 443 et suiv.), p. 461), (p. 503), (p. 517),

(p. 521),(p. 524), (p. 580).

CHOISEUL (Duc de), pair. Fait un rapport sur des péti-

tions (t. L, p. 115 et suiv.). - Demande des éclaircisse-

sements sur les désordres survenus aux obsèques du

duc de La Rochefoucauld (p. 637).

CIVRAC (Marquis de), député de Maine-et-Loire. Fait un

rapport sur un projet de loi relatif à une imposition

locale extraordinaire (t. L, p. 312.)

CLAUSEL DE COUSSERGUES, député de l'Aveyron. Parle

sur la police de la presse (t. L, p. 12), (p. 15 et suiv.),

(p. 17).

CLERMONT-TONNERRE (Marquis de), pair, ministre de la

guerre. Défend le projet de loi sur le code mili-

taire (t. L, (p. 546 et suiv.), (p. 588 et suiv.), (p. 617),

(p. 620), (p. 621), (p. 622), (p. 624), (p. 626), (p. 639),

(p. 640), (p. 642), (p. 644). - Parle sur les obsèques du

duc de La Rochefoucauld (p. 683). - Défend le projet

de code militaire (p. 704 et suiv.), (p. 705), (p. 727 et

suiv.), (p. 730), (p. 733).

-

-

--

CODE FORESTIER. Rapport par Favard de Langlade sur

le projet de loi y relatif (C. D. 12 mars 1827, t. L,

243 et suiv.); - discussion général Sébastiani,

Baron Du Teil, Bonnet de Lescure, de Beaumont,

amendements

Chiflet (20 mars, p. 429 et suiv.);

proposés par Cuny, Héricart de Thury, Burosse,

Gillet, Devaux, de Fougières, de Fussy, de Fougières,

Leclerc de Beaulieu, par la commission, par Devaux,

Casimir Périer, comte Du Hamel, Borel de Brétizel,

Devaux, Harmand d'Abancourt, de Caumont-Laforce,

de Ricard (du Gard), Boin, Devaux, Breton Petit-

Perrin, de Courtivron, Terrier de Santans, Petit-

Perrin, Révelière, Bonnet de Lescure, Boulard, Bor-

gevin, Bonnet de Lescure, de Fussy, Hyde de Neu-

ville, de Fussy, Avoyne-Chantereyne, Du Hamel, de

Courtivron, Fouquerand, Sallier, Humann, Sallier, Du

Hamel, de Charencey, Chevalier-Lemore (p. 449 et

suiv.); suite de la discussion : Saint-Géry, Renaud,

baron de Villeneuve, Terrier de Santans, Favard de

Langlade, Descordes, de Farcy, baron Saladin, Des-

cordes, Chiflet, de Berthier, Favard de Langlade, Bon-

net de Lescure, de Bouthillier, commissaire du roi,

Méchin, général Sébastiani, Bourdeau, de Martignac,

Méchin, Cuny, Agier, Delhorme, Descordes, Favard

de Langlade, Delhorme, Avoyne de Chantereyne, Fa-

vard de Langlade (22 mars, p. 454 et suiv.); - Casimir

Périer, de Villèle, Casimir Périer, de Martignac, com-

missaire du roi, Casimir Périer, Benjamin Constant,

général Sébastiani, de Martignac, Hyde de Neuville,

de Berthier, de Bouthillier, Casimir Périer, de Vil-

lele, de Kergariou, Hyde de Neuville, de Berthier, de

Kergariou, général Sébastiani, de Villèle, Casimir

Périer, de Villèle, Hyde de Neuville, Devaux, de

Bouthillier, général Sebastiani, de Farcy, de Marti-

gnac, Reboul, de Martignac, Hyde de Neuville, Devaux,

de Martignac, Devaux, de Bouthillier, Devaux, Cuny,

Devaux (p. 469 et suiv.); Devaux, de Martignac,

général Sebastiani, de Bouthillier, général Sébastiani,

de Bouthillier, général Sebastiani, de Martignac, gé

neral Sébastiani, de Martignac, général Sébastiani,

Saladin, Mechin, de Martignac, de Berthier, Devaux,

de Martignac, Martin de Villers, de Martignac, Martin

de Villers, de Berthier, de Ricard (du Gard), de

-

-

Martignac, de Ricard (du Gard), de Villèle, Favard dè

Langlade, de Ricard (du Gard), de Montbel, général

Sébastiani, Favard de Langlade, Bourdeau, de Marti-

gnac, général Sébastiani, de Kergariou, Bourdeau, de

Martignac, général Sébastiani, de Fougières, de

Montbel (23 mars, p. 481 et suiv.); Favard de Lan-

glade, de Kergariou, Chiflet, Pavy, Agier, Delhorme,

général Sébastiani, Dudon, de Villèle, de Kergariou,

Hyde de Neuville, Pardessus, Avoyne - Chante-

reyne, Saladin, Labbey de Pompierres, do Marti-

gnac, Fumeron d'Ardeuil, Favard de Langlade, de

Martignac, de Fussy, de Martignac, Devaux, Dudon,

Hyde de Neuville, Dudon, de Bouthillier, Boin (24

mars, p. 500 et suiv.); de Villele, Hyde de Neu-

ville, de Ricard (du Gard), Hyde de Neuville, Mesta-

dier, Chiflet, de Montbel, de Bouthillier, Mestadier,

Dudon, de Montbel, Mestadier, de Fussy, de Marti-

gnac, Devaux, de Montbel, Reboul, Favard de Lan-

glade, Reboul, de Fougières, Fumeron d'Ardeuil,

Hyde de Neuville, de Montbel, Favard de Langlade,

Du Hamel, Chiflet, Devaux, Reboul, de Martignac,

Reboul, Hyde de Neuville, de Ricard (du Gard), Dudon,

Hyde de Neuville, de Ricard (du Gard), de Martignac,

Favard de Langlade, de Martignac, Hyde de Neu-

ville, général Sébastiani, Chiflet, Mestadier, de Vil-

lèle, Saladin, Dudon, de Kergariou (26 mars, p. 514

et suiv.); - Favard de Langlade, Boulard, Devaux,

Casimir Périer, de Villèle, Benjamin Constant, de

Villèle, Hyde de Neuville, de Peyronnet, Benjamin

Constant, de Martignac, Hyde de Neuville, Casimir

Périer, de Villèle, Casimir Périer, Hyde de Neuville,

de Peyronnet, de Martignac, Casimir Périer, de Vil-

lèle, Hyde de Neuville, Favard de Langlade, Dudon,

Favard de Langlade, de Villèle, Hyde de Neuville,

Borel de Brétizel, de Villèle, Favard de Langlade,

Dudon, général Sébastiani, de Ricard (du Gard)

(27 mars, p. 545 et suiv.); — de Villèle, Hyde de Neu-

ville, de Villèle, Hyde de Neuville, Borel de Brétizel,

de Berthier, Devaux, de Montbel, de Bouthillier, de

Montbel, de Ricard (du Gard), de Bouthillier, Agier,

de Martignac, Mestadier, Favard de Langlade, dé

Ricard (du Gard), Dudon, de Ricard (du Gard), Dudon,

de Martignac, Dudon, Chiflet, Nicod de Ronchaud,

Boin, Méchin, de Villèle, Méchin, de Villèle, Gautier,

Martignac, général Sebastiani, Nicod de Ronchaud,

de Bouthillier, Gillet, Devaux (28 mars, p. 574 et suiv.);

Favard de Langlade, Breton, Favard de Langlade,

de Martignac, Breton, de Courtivron, Favard de

Langlade, Méchin, de Martignac, Méchin, Petit-Perrin,

Favard do Langlade, Petit-Perrin, Harmand d’Aban-

court, de Martignac, Terrier de Santans, Favard de

Langlade, de Montbel, Fumeron d'Ardeuil, de Ber-

thier, Dudon, de Berthier, de Berbis, Favard de Lan-

glade, de Berthier, Favard de Langlade, de Kerga-

riou, Petit-Perrin (29 mars, p. 608 et suiv). ; –

Courtivron, de Martignac, général Sebastiani, Favard

de Langlade, de Courtivron, Boulard, Reboul, Fu-

meron d'Ardeuil, Boulard, Favard de Langlade, Re-

boul, Favard de Langlade, Du Hamel, de Martignac,

général Sébastiani, de Villèle, Du Hamel, Favard de

Langlade, général Sébastiani, de Berthier, Mechin, de

Martignac, Du Hamel, Mestadier, Hyde de Neuville,

Cornet-Dincourt, Hyde de Neuville, Du Hamel, Hyde de

Neuville, de Villele, Hyde de Neuville, de Peyronnet, de

Berthier, de Martignac, de Berthier, Mestadier, Favard

de Langlade,Reboul, de Martignac, de Ricard (du Gard),

de Berthier, Favard de Langlade, de Ricard (du Gard),

de Kergariou, général Sébastiani, de Montbel (30 mars,

p. 627 et suiv.); - de Rosny, Héricart de Thury, de

Villele, Dudon, général Sebastiani, Dudon, de Cha-

rencey, Bonnet de Lescure, Hyde do Neuville, de

Charencey, comte de Chabrol de Crouzol, ministre

de la marine (31 mars, p. 656 et suiv.); - général

Sébastiani, Carrelet de Loisy, Delaage, Favard de

Langlade, Agier, comte de Chabrol de Crouzel, de

La Bourdonnaye, Hyde de Neuville, général Sebas-

tiani, Hersart de La Villemarqué, Hyde de Neuville,

Carrelet de Loisy, Revelière, de Villèle, Revelière,

de Bouthillier, Bonnet de Lescure, général Sébastiani,

Bonnet de Lescure, de Courtivron, Avoyne de Chan-

tereyne (2 avril, p. 685 et suiv.) ; - de La Pasture, de

Berbis, de Martignac, Hyde de Neuville, de Villèle,

général Sebastiani, Carrelet de Loisy, Leclerc de

Beaulica, de Montbel, Reboul, Fouquerand, de Ber-

thier, de Chabrol de Crouzol, Bonnet de Lescure,

-

-

de

général Sébastiani, Bonnet de Lescure, de Villèle

(3 avril, p. 713 et suiv.); - de Burosse, Favard de

Langlade, de Fussy, de Martignac, de Fussy, Hyde de
Neuville, Favard de Langlade, général Sébastiani,
Bonnet de Lescure, Hyde de Neuville, de Martignac,
Bonnet de Lescure, de Chabrol de Crouzol, général
Sébastiani, Leclerc de Beaulieu, Bonnet de Lescure,
Leclerc de Beaulieu, Dudon, de Villèle, de Martignac,
Leclerc de Beaulieu, Bonnet de Lescure, de Villèle,
Becquey, directeur général des ponts et chaussées,
Humann, Duperreux, Humann, Becquey (4 avril,
p 750 et suiv.)

CODE MILITAIRE. Rapport par le marquis de Pastoret
sur le projet de loi relatif à l'organisation de la juri-
diction militaire (C. P., 15 mars 1827, t. L, p. 348 et
suiv.); discussion: comte Daru, comte de Saint-
Romain, duc de Narbonne-Pelet, comte de Pontécou-
lant, marquis de Clermont-Tonnerre, ministre de la
guerre, duc de Crillon (27 mars, p. 529 et suiv.);

baron Pasquier, comte de Sèze, comte Belliard,

duc Decazes (28 mars, p. 557 et suiv.);- comte de

Tournon, marquis de Clermont-Tonnerre, duc De-

cazes, comte de Kergorlay, maréchal marquis de Lau-

riston, vicomte de Bonald, baron Mounier, de Vati-

mesnil, conseiller du roi, baron de Barante, vicomte

Dambray, comte Molé, comte Daru, comte d'Ambru-

geac, baron Mounier, comte Belliard (29 mars, p. 586

et suiv.); marquis de Clermont-Tonnerre, comte

d'Ambrugeac, baron de Barante, vicomte Dode do La

Brunerie, comte de Chastellux, baron de Barante,

comte de Tournon, vicomte Dode de La Brunerie,

duc de Fitz-James, marquis de Lauriston, comte Bel-

liard, marquis de Clermont-Tonnerre, duc de Crillon,

marquis de Clermont-Tonnerre, comte de Pontécou-

lant, comte d'Ambrugeac, duc de Crillon, marquis de

Mortemart, baron Mounier, marquis de Mortemart, de

Vatimesnil, comte de Tournon, comte Daru, marquis

de Clermont-Tonnerre, comte Daru, comte d'Am-

brugeac, comte de Tournon, vicomte Dode de La Bru-

nerie, comte Roy, vicomte Dode de La Brunerie, comte

Belliard, de Valimesnil, comte de Tournon, comte

d'Ambrugeac, baron Mounier, comte de Chastellux,

vicomte Dubouchage, marquis de Lauriston, marquis

de Clermont-Tonnerre, baron Mounier, de Vatimesnil,

baron Mounier, marquis de Clermont-Tonnerre, duc

Decazes, de Vatimesnil, comte de Sparre (30 mars,

p. 616 et suiv.) ; - vicomte Dode de La Brunerie,

comte de Saint-Roman, comte de Kergorlay, comte

Belliard, vicomte Dode de La Brunerie, comte de

Tournon, baron Mounier, marquis de Clermont-Ton-

nerre, vicomte Dambray, comte de Pontécoulant,

baron de Barante, vicomte Dubouchage, vicomte

Dode de La Brunerie, duc de Crillon, de Vatimesnil,

vicomte Lainé, marquis de Clermont-Tonnerre, comte

de Pontécoulant, marquis de Lauriston, marquis de

Coislin, comte de Pontécoulant, vicomte Dode de La

Brunerie, vicomte Lainé, vicomte Dode de la Bru-

nerie, marquis de Clermont-Tonnerre, vicomte Lainé,

duc Decazes, vicomte Dode de La Brunerie, vicomte

Lainé, duc de Montemart, vicomte Lainé, comte

d'Ambrugeac, marquis de Lauriston, comte de Tour-

non, marquis de Clermont-Tonnerre, comte de Pon-

técoulant, duc Decazes, comte Roy (31 mars, p. 636

et suiv.); - comte d'Ambrugeac, vicomte Dode de
La Brunerie, comte de Pontécoulant, de Vatimesnil,
baron Pasquier, vicomte Dambray, duc Decazes,
vicomte Dode de La Brunerie (2 avril, p. 666 et suiv.);

vicomte Dode de la Brunerie, duc Decazes, comte
de Saint-Roman, vicomte Dode de La Brunerie, mar-
quis de Clermont-Tonnerre, comte d'Ambrugeac,
marquis de Clermont-Tonnerre, comte de Saint-Ro-
man, duc Decazes, marquis de Clermont-Tonnerre,
comte de Saint-Roman, marquis de Clermont-Ton-
nerre, comte de Latour-Maubourg, marquis de Cler-
mont-Tonnerre, duc Decazes, comte de Tournon, vi-
comte Dode de la Brunerie, duc de Mortemart, baron
Pasquier, vicomte Dode de La Brunerie, duc de Fitz-
James, vicomte Dode de La Brunerie, baron de Ba-
rante, vicomte Dode de La Brunerie, baron Pasquier,
vicomte Dubouchage, vicomte Lainé, vicomte Dode de
La Brunerie, comte d'Ambrugeac, comte Daru, comte
d'Ambrugeac, comte Belliard, de Vatimesnil, vicomte
Dambray, de Vatimesnil, de Belliard, de Vatimesnil

(3 avril, p. 701 et suiv.); vicomte Dode de La Bru-
neric, de Vatimesnil, vicomte Dode de La Brunerie,
comte d'Ambrugeac, marquis de Clermont-Tonnerre,
vicomte Dode de La Brunerie, duc Decazes, comte
d'Ambrugeac, baron Mounier, vicomte Dode de La
Bruneric, comte d'Ambrugeac, comte de Belliard,
comte d'Ambrugeac, vicomte Lainé, comte de Tour-
non, marquis de Clermont-Tonnerre, comte d'Ambru-
geac, vicomte Morel-Vindé, comte Belliard, baron de
Beurnonville, comte d'Ambrugeac, duc Decazes,
comte d'Ambrugeac, vicomte Laine, vicomte Dode de
La Brunerie, marquis de Clermont-Tonnerre, vicomte
Lainé, vicomte Dode de La Bruneric, duc Decazes,
comte de Tournon, vicomte Dubouchage, baron Mou-
nier, vicomte Dode de La Bruneric, comte Siméon,
duc de Mortemart (4 avril, p. 725 et suiv.).

COISLIN (Marquis de), pair. Parle sur le code militaire

(t. L, p. 641).

COLPORTAGE. Voir la discussion sur le projet relatif à

la police de la presse (C. D. 2 mars 1827, t. L, p. 54

et suiv.).

COMMISSIONS SPÉCIALES (FORMATION DES). Voir Règle-

ment.

-

sur une mo-

CONSTANT (Benjamin), député de la Seine. Parle sur la

police de la presse (t. L, p. 18), (p. 22), (p. 28 et

suiv.), (p. 48 et suiv.), (p. 70), (p. 79 et suiv.),

(p. 81), (p. 88), (p. 90), (p. 99 et suiv.), (p. 100 et suiv.),

(p. 106), (p. 134), (p. 197 et suiv.), (p. 271 et suiv.),

sur la traite des noirs (p. 329 et suiv.),

dification au règlement touchant le compte rendu des

sur le code forestier

séances (p. 391 et suiv.),

-sur

(p. 549 et suiv.); - sur des pétitions (p. 646),

les obsèques du duc de La Rochefoucauld (p. 684

et suiv.), sur la fixation du jour de la discus-

sion relative à la proposition de La Boëssière (p. 749

et suiv.).

-

-

-

CORBIERE (Comte de), député d'Ille-et-Vilaine, ministre
de l'intérieur. Défend le projet de loi sur la police
de la presse (t. L, p. 22), (p. 26 et suiv.), (p. 206 et
suiv.), (p. 264 et suiv.), un projet de loi d'intérêt
local (p. 429). Présente à la Chambre des pairs
huit projets de loi sur des impositions locales extra-
ordinaires et deux sur des emprunts d'intérêt local
à la Chambre des députés quatre

(p. 495 et suiv.),

projets de loi sur des emprunts d'intérêt local (26 mars,

p. 514 et suiv.). Parle sur une pétition (p. 654),

sur les obsèques du duc de La Rochefoucauld

(p. 677 et suiv.).

-

-