DODE DE LA BRUNERIE (Vicomte), pair. Parle sur le

code militaire (t. L, p. 619), (p. 620), (p. 623), (p. 638),

(p. 639 et suiv.), (p. 641), (p. 642), p. 643), (p. 667),

(p. 668), (p. 673), (p. 701 et suiv.), (p. 703), (p. 704),

(p. 706), (p. 707), (p. 725 et suiv.), (p. 728 et suiv.),

(p. 732 et suiv.), (p. 733), (p. 734).

DORIA (Marquis), député de Saône-et-Loire. Son opinion,

non prononcée, sur la police de la presse (t. L,

p. 273 et suiv.).

DOUDEAUVILLE (Duc de), pair. Prend part à l'incident

relatif aux obsèques du duc de La Rochefoucauld

(t. L, p. 675 et suiv.).

DROITS DE CIRCULATION DU CIDRE, DU POIRÉ et de l'hy-

DROMEL. Rapport par le duc de Brancas sur le projet

de loi y relatif (C. P. 1er mars 1827, t. L, p. 31);

discussion comte de Marcellus, comte d'Argout, de

Villèle, ministre des finances, comte d'Argout, comte

de Marcellus (6 mars, p. 111 et suiv.); adoption

(ibid. p. 115).

DUBOUCHAGE (Vicomte), pair. Parle sur la poste aux

lettres (t. L, p. 183 et suiv.), (p. 187), sur le code

militaire (p. 624), (p. 639), (p. 707), (p. 733).

DUBOURG (Chevalieri, député de la Haute-Garonne. Parle

sur un projet de loi d'intérêt local (t. L, p. 427 et

suiv.).

DUBRUEL, député de l'Aveyron. Parle sur un projet de

loi d'intérêt local (t. L, p. 427).

DUDON (baron), député de l'Ain. Parle sur la police de

la presse (t. L, p. 50 et suiv.),'(p. 55), (p. 69 et suiv.),

(p. 71), (p. 75 et suiv.), (p. 76 et suiv.), (p. 77 et

suiv.), (p. 83), (p. 89 et suiv.), (p. 91 et suiv.), (p. 95

et suiv.), (p. 97), (p. 99), (p. 102), (p. 118), (p. 123

el suiv.), (p. 126 et suiv.), (p. 127), (p. 130 et suiv.),

(p. 133), (p. 134 et suiv.), (p. 135), (p. 143 et suiv.),

(p. 161), (p. 162 et suiv.), (p. 202 et suiv.), (p. 272)

sur le code forestier (p. 504 et suiv.), (p. 513),

(p. 518), (p. 522 et suiv.) (p. 525), (p. 555), (p. 556),

(p. 580), (p. 583), (p. 614 et suiv.), sur des pétitions

(p. 646 et suiv.), sur le de forestier (p. 658),

(p. 756).

-

ÉTAT CIVIL. Pétition tendant à faire donner la priorité

au mariage à l'église (C. D. 3 mars 1827, t. L, p. 71);

Petou combat le renvoi au garde des sceaux (ibid.

et p. suiv.); le renvoi est voté (ibid. p. 72).

Autre pétition tendant à ne reconnaitre valables que

les mariages précédés ou au moins suivis de la béné-

diction nuptiale (C. D. 17 mars 1827 (t. L, p. 404);

discussion de Preissac, d'Erceville, Breton, d'Erceville

(ibid. p. 404 et suiv.); renvoi au garde des sceaux

(ibid. p. 406).

-

F

-

FAVARD DE LANGLADE (Baron), député du Puy-de-Dôme.

Fait un rapport sur le projet de loi relatif au code

forestier (t. L, p. 213 et suiv.); le défend (p. 458 et

suiv.), (p. 461 et suiv.), (p. 465), (p. 468), (p. 488),

(p. 489), (p. 500 et suiv.), (p. 511), (p. 519), (p. 520),

(p. 523 et suiv.), (p. 545), (p. 555 et suiv.), (p. 556),

(p. 579 et suiv.), (p. 608 et suiv.), (p. 609), (p. 611),

(p. 612), (p. 614), (p. 628), (p. 630 et suiv.), (p. 633

et suiv.), (p. 634). Parle sur une pétition (p. 655),

sur le code forestier (p. 689), (p. 690), (p. 751),

(p. 753).

-

-

la police de la presse (t. L, p. 53 et suiv.), (p. 92 et

suiv.), (p. 140). Son opinion, non prononcée, sur

le même objet (p. 279 et suiv.).

FUMERON D'ARDEUIL, maître des requêtes, commissaire

du roi. Défend le projet de loi sur le code forestier

(t. L, p. 511), (p. 520), (p. 614).

FUSSY (Vicomte de), député du Cher. Fait un rapport

sur une imposition locale extraordinaire (t. L, p. 196

et suiv.). Parle sur le code forestier (p. 512), (p. 519),

(p. 751 et suiv.), (p. 752).

G

GALARD-TERRAUBE (Vicomte de), député du Gers, Fait un

rapport sur des pétitions (t. L, p. 190 et suiv.).

GAUTIER, député de la Gironde. Parle sur la police de

la presse (t. L, p. 63), (p. 157 et_suiv.), sur unc

pétition (p. 403), sur le code forestier (p. 581 et

suiv.).

-

GERES DE CAMARSAG, député de la Gironde. Parle sur la

traite des noirs (t. L, p. 333 et suiv.), (p. 346).

GILLET, député de la Marne. Fait un rapport sur un

projet de loi d'intérêt local (t. L, p. 334). Parle

sur le code forestier (p. 584 et suiv.).

GIRARDIN (Comte de), député de la Seine-Inférieure. Sa

mort (t. L, p. 1).

H

HARMAND D'ABANCOURT (Vicomte), député des Ardennes.

Parle sur le code forestier (t. L, p. 612).

HERSART DE LA VILLEMARQUÉ, député du Finistère.

Parle sur le code forestier (t. L, p. 692 et suiv.).

HUMANN, député du Bas-Rhin. Parle sur la police do la

presse (t. L, p. 86 et suiv.), sur le code forestier

(p. 759 et suiv.), (p. 761).

HYDE DE NEUVILLE (Baron), député de la Nièvre. Parle

sur la police de la presse (t. L, p. 13), (p. 18 et suiv.),

(p. 20), (p. 21 et suiv.), (p. 55 et suiv.), (p. 60 et

suiv.), (p. 70), (p. 71), sur une pétition (p. 73 et

suiv.), sur la police de la presse (p. 83 et suiv.),

(p. 101), (p. 102), (p. 135 et suiv.), p. 136 et suiv.),

(p. 149), (p. 161, (p. 163), (p. 164), (p. 167), -

pétition (p. 190), sur la traite des noirs (p. 326 el

suiv.), p. 343 et suiv.), (p. 346), sur un emprunt

d'intérêt local (p. 400),-sur le code forestier (p. 472),

(p. 475), (p. 476), (p. 477), (p. 507), (p. 513), (p. 517),

-sur une

-

(p. 520), (p. 322), (p. 523), (p. 524), (p. 549), (p. 552),

(p. 555), (p. 556), (p. 574 et suiv.), (p. 575 et suiv.),
(p. 632), sur une pétition (p. 648), sur le code
forestier (p. 661), (p. 692), (p. 693), (p. 716 et suiv.),
sur la fixation du jour de la discussion relative à

la proposition du marquis de La Boëssière (p. 749),-

sur le code forestier (p. 752 et suiv.), (p. 754).

(p. 343), (p. 345), (p. 463), le projet de loi sur le

code forestier (p. 470 et suiv.), (p. 472), (p. 476 et

suiv.), (p. 477), (p. 478), (p. 481), (p. 482 et suiv.),

(p. 485), (p. 487), (p. 489 et suiv.), (p. 491), (p. 510

et suiv.), (p. 511 et suiv.), (p. 512), (p. 519), (p. 521),

(p. 523), (p. 524), (p. 551 et suiv.), (p. 579), (p. 580).

(p. 582), (p. 609), (p. 609) (p. 611), (p. 613), (p. 627 et

suiv.), (p. 629), (p. 631), (p. 633), (p. 715 et suiv.),

(p. 754), (p. 756).

MECHIN (Baron), député de l'Aisne. Parle sur la police

de la presse (t. L. p. 55), (p. 61 et suiv.), (p. 64),

(p. 76), (p. 77), (p. 87 et suiv.), (p. 89), (p. 95), (p. 96),

(p. 97), (p. 98 et suiv.), (p. 101), (p. 102), (p. 106),

(p. 135), (p. 140), (p. 141), (p. 143), (p. 161 et suiv.,,

sur des pétitions (p. 191 et suiv.), (p. 424 ct

suiv.), sur le code forestier (p. 462), (p. 463),

(p. 482), (p. 581), (p. 611 et suiv.), (p. 631).

MESTADIER, député de la Creuse. Parle sur la police de

la presse (t. L, p. 20), (p. 23), (p. 78 et suiv.), (p. 79),

(p. 118), (p. 122 et suiv.), (p. 125), (p. 132 et suiv.),

(p. 146 et suiv.), (p. 151), (p. 160 et suiv.), (p. 169).

Fait un rapport sur une imposition locale extra-

ordinaire (p. 312 et suiv.). Parle sur le code fo-

restier (p. 517), (p. 518), (p. 579), (p. 632), (p. 633).

-

MIRON DE L'ESPINAY, député du Loiret. Parle sur la po-

lice de la presse (t. L, p. 13).

MOLÉ (Comte), pair. Parle sur le code militaire (t. L,

p. 598).

MONCEAUX (De), député de la Manche. Fait un rapport

sur des pétitions (t. L, p. 649 et suiv.).

MONTBEL (Comte de), député de l'indre. Parle sur le

code forestier (t. L, p. 488 et suiv.), (p. 494), (p.517),

(p. 518), (p. 519), (p. 520), (p. 577 et suiv.) (p. 578),

(p. 614), (p. 637), (p. 722).

MOREL-VINDE (Vicomte), pair. Parle sur le code mili-

taire (t. L, p. 731).

MORTEMART (Duc de), pair. Parle sur le code militaire

(t. L, p. 644), (p. 706).

MORTEMART (Marquis de), pair. Parle sur le code mili-

taire (t. L, p. 621), (p. 739 et suiv.).

MOUNIER (Baron), pair. Parle sur le code militaire (t. L,

p. 596 et suiv.), (p. 599), (p. 621), (p. 624), (p. 623

et suiv.), (p. 626), (p. 639), (p. 728), (p. 733 et

suiv.).

Parle sur la police de la presse (t. L, p. 12), (p. 14),

(p. 67), (p. 86), (p. 263 et suiv.).

NOAILLES (Comte Just de), député de la Meurthe. Fait

un rapport sur un emprunt d'intérêt local (t. L,

p. 712 et suiv.).

NOIRS (Traite des). Discussion du projet de loi y rela-

tif de Vaublanc, Devaux, Leclerc de Beaulieu, Ber-

gevin, de Courtivron, comte de Chabrol de Crouzol,

ministre de la marine, Hyde de Neuville, Benjamin

Constant (C. D. 13 mars 1827, t. L, p. 314 et suiv.);

Gères de Camarsac, de Martignac, rapporteur, de

Farcy, comte de Chabrol de Crouzol, Casimir Périer,

comte de Chabrol de Crouzol, Hyde de Neuville, Ré-

velière, de Martignac, Devaux, Gères de Camarsac,

de Martignac, Gères de Camarsac, Hyde de Neuville,

Casimir Périer, de Peyronnet, garde des sceaux

(14 mars, p. 335 et suiv.); adoption (ibid. p. 346).

Nouvelle présentation à la Chambre des pairs

(19 mars, p. 408 et suiv.); : discussion Barbé-

Marbois (24 mars, p. 498 et suiv.); adoption (ibid.

p. 500).

-

OBSÈQUES du duc de La Rochefoucauld-Liancourt. Voir

Troubles (t. L).

ORVILLIERS (Marquis d'), pair. Développe sa proposi-

tion sur l'amélioration des routes (t. L, p. 31 et

suiv.).

PARDESSUS, député des Bouches-du-Rhône. Parle sur la

police de la presse (t. L, p. 16 et suiv.), (p. 20 et

suiv.), (p. 22), (p. 94 et suiv.), (p. 145 et suiv.),

(p. 169 et suiv.), (p. 202), (p. 208 et suiv.), (p. 258 et

suiv.), sur le code forestier (p. 507 et suiv.).

--

-

PASQUIER (Baron), pair. Parle sur une pétition (t. L,

p. 37 et suiv.) ; - sur la poste aux lettres (p. 189),

sur le code militaire (p. 557 et suiv.). Appuie la

demande du duc de Choiseul relativement aux dé-

sordres survenus aux obsèques du duc de La Roche-

foucauld (p. 637). Parle sur le code forestier

(p. 671 et suiv.), sur les obsèques du duc de La

Rochefoucauld (p. 676 et suiv.), sur le code mili-

taire (p. 706), (p. 707).

PÉRIER (Casimir), député de la Seine. Parle sur la po-

lice de la presse (t. L, p. 14), (p. 18). (p. 21), (p. 70),

(p. 74 et suiv.), (p. 80), (p. 82), (p. 88 et suiv.), (p. 90

et suiv.), (p. 92), (p. 97), (p. 98), (p. 101), (p. 106),

(p. 151), (p. 163 et suiv.), (p. 260 et suiv.), (p. 266

et suiv.), (p. 340 et suiv.), (p. 342), (p. 346),

le compte rendu des séances (p. 400),"

forestier (p. 469), (p. 470), (p. 471), (p. 473), (p. 475),

(p. 546 et suiv.), (p. 552 et suiv.), (p. 554), sur

les troubles survenus au sujet des obsèques du

duc de Liancourt (p. 654 et suiv.).

T. L.

-

sur

sur le code

PÉTITION (Droit de). Défendu par Petou (C. D. 12 mars

1827, t. L, p. 259 et suiv.).

-

-

PÉTITIONS ADRESSÉES A LA CHAMBRE DES DÉPUTĖS. Rap-

ports par de Blangy (3 mars 1827, t. L, p. 71 et

suiv.); - par de Galard-Terraube (10 mars, p. 190 et

suiv.); par de Saint-Géry (17 mars, p. 401 et suiv.);

par d'Erceville (ibid. p. 403 et suiv.);

Boisbertrand (19 mars, p. 418 et suiv.);

(ibid. p. 423 et suiv.);

p. 645 et suiv.); ·

et suiv.).

-

-

-

par de

par Roger

de Sesmaisons (31 mars,

par

par de Monceaux (ibid. p. 649

PETOU, député de la Seine-Inférieure. Parle sur une

pétition (p. 71 et suiv.), sur la police de la presse

(p. 101 et suiv.), sur des pétitions (p. 192), (p. 195),

sur la police de la presse (p. 259 et suiv.),

sur des pétitions (p. 645), (p. 646), (p. 647), (p. 649),

(p. 651).

PEYRONNET (Comte de), député de la Gironde, garde des

Sceaux. Défend le projet de loi sur la police do la

presse (t. L, p. 11 et suiv.), (p. 14), (p. 17 et suiv.),

(p. 18), (p. 22), (p. 50), (p. 55), (p. 58 et suiv.), (p. 70

et suiv.), (p. 80 et suiv.), (p. 81 et suiv.), (p. 83), (p. 84),

(p. 87), (p. 95), (p. 96 et suiv.), (p. 99), (p. 101),

(p. 102), (p. 118), (p. 125 et suiv.), (p. 128 et suiv.),

(p. 133), (p. 135), (p. 146), (p. 147), (p. 151 et suiv.),

(p. 153), (p. 165 et suiv.), p. 168 et suiv.), (p. 202),

(p. 203), (p. 210 et suiv.), (p. 258), (p. 272). - Défend

le projet de loi sur la traite des noirs (p. 346).

Présente à la Chambre des pairs le projet de loi sur

la police de la presse (p. 409 et suiv.). Défend

le projet de loi sur le code forestier (p. 554), (p. 632).

-

PONTÉCOULANT (Comte de), pair. Parle sur une pétition

(t. L, p. 38), -sur le code militaire (p. 539 et

suiv.), (p. 621), (p. 639), (p. 640 et suiv.), (p. 641),

(p. 644 ct suiv.), (p. 669 et suiv.).

PORTALIS (Comte), pair. Parle sur une pétition (t. L

p. 37).

POSTE AUX LETTRES. Rapport par le marquis d'Herbou-

ville sur le projet de loi y relatif (C. P. 6 mars

1827, t. L, p. 106 et suiv.); discussion: comte

Boissy-d'Anglas, comte de Saint-Roman, comte do

Kergorlay, vicomte de Châteaubriand, vicomte Du-

bouchage, de Villèle, ministre des finances, comte de

Kergorlay, comte de Tournon, marquis de Vaul-

chier, conseiller d'Etat, comte de Tournon, marquis

de Vaulchier, vicomte Dubouchage, comte de Tour-

non, marquis de Vaulchier, marquis d'Herbouville,

vicomte de Châteaubriand, baron de Barante, mar-

quis de Barbé-Marbois, vicomte de Châteaubriand,

comte de Ségur, de Villèle, comte de Ségur, vicomte

de Châteaubriand, baron Pasquier, de Villèle, vi-

comte de Châteaubriand (10 mars, p. 177 et suiv.);

adoption (ibid. p. 190).

-

POTTEAU D'HANCARDRIE, député du Nord. Parle sur une

pétition (t. L, p. 649 et suiv.).

PRASLIN (Duc de), pair. Apppuie la demande d'éclair-

cissements formulée par le duc de Choiseul à l'occa-

sion de désordres survenus aux obsèques du duc de

La Rochefoucauld (t. L, p. 638); — prend part à la

discussion y relative (p. 681).

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