(p. 343), (p. 345), (p. 463), le projet de loi sur le code forestier (p. 470 et suiv.), (p. 472), (p. 476 et suiv.), (p. 477), (p. 478), (p. 481), (p. 482 et suiv.), (p. 485), (p. 487), (p. 489 et suiv.), (p. 491), (p. 510 et suiv.), (p. 511 et suiv.), (p. 512), (p. 519), (p. 521), (p. 523), (p. 524), (p. 551 et suiv.), (p. 579), (p. 580). (p. 582), (p. 609), (p. 609) (p. 611), (p. 613), (p. 627 et suiv.), (p. 629), (p. 631), p. 633), (p. 715 et suiv.), (p. 754), (p. 7536).

MÉCHIN (Baron), député de l'Aisne. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 55), (p. 61 et suiv.), (p. 64), (p. 76), (p. 77), (p. 87 et suiv.), (p. 89), (p. 95), (p. 96), (p. 97), (p. 98 et suiv.), (p. 101), (p. 102), (p. 106), (p. 135), (p. 140), (p. 141), (p. 143), (p. 161 et suiv.., sur des pétitions (p. 191 et suiv.), (p. 424 ct suiv.), sur le code forestier (p. 462), (p. 463), (p. 482), (p. 581), (p. 611 et suiv.), (p. 631).

MESTADIER, député de la Creuse. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 20), (p. 23), (p. 78 et suiv.), (p. 79), (p. 118), (p. 122 et suiv.), (p. 125), (p. 132 et suiv.), (p. 146 et suiv.), (p. 151), (p. 160 et suiv.), (p. 169). Fait un rapport sur une imposition locale extraordinaire (p. 312 et suiv.). Parle sur le code forestier (p. 517), (p. 518), (p. 579), (p. 632), (p. 633).

MIRON DE L'ESPINAY, député du Loiret. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 13).

MOLÉ (Comte), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 598).

MONCEAUX (De), député de la Manche. Fait un rapport sur des pétitions (t. L, p. 649 et suiv.).

MONTBEL (Comte de), député de l'lndre. Parle sur le code forestier (t. L, p. 488 et suiv.), (p. 494), (p. 517), (p. 518), (p. 519), (p. 520), (p. 577 et suiv.) (p. 578), (p. 614), (p. 637), (p. 722).

MOREL-VINDÉ (Vicomte), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 731).

MORTEMART (Duc de), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 644), (p. 706).

MORTEMART (Marquis de), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 621), (p. 739 et suiv.).

MOUNIER (Baron), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 596 et suiv.), (p. 599), (p. 621), (p. 624), (p. 625 et suiv.), (p. 626), (p. 639), (p. 728), (p. 733 et suiv.).

Parle sur la police de la presse (t. L, p. 12), (p. 14), (p. 67), (p. 86), (p. 263 et suiv.).

NOAILLES (Comte Just de), député de la Meurthe. Fait un rapport sur un emprunt d'intérêt local (t. L, p. 712 et suiv.).

NOIRS (Traite des). Discussion du projet de loi y relatif de Vaublanc, Devaux, Leclerc de Beaulieu, Bergevin, de Courtivron, comte de Chabrol de Crouzol, ministre de la marine, Hyde de Neuville, Benjamin Constant (C. D. 13 mars 1827, t. L, p. 314 et suiv.);

Gères de Camarsac, de Martignac, rapporteur, de Farcy, comte de Chabrol de Crouzol, Casimir Périer, comte de Chabrol de Crouzol, Hyde de Neuville, Révelière, de Martignac, Devaux, Gères de Camarsac, de Martignac, Gères de Camarsac, Hyde de Neuville, Casimir Périer, de Peyronnet, garde des sceaux (14 mars, p. 335 et suiv.); — adoption (ibid. p. 346). Nouvelle présentation à la Chambre des pairs (19 mars, p. 408 et suiv.); discussion Barbé

Marbois (24 mars, p. 498 et suiv.); adoption (ibid.

p. 500).

OBSÈQUES du duc de La Rochefoucauld-Liancourt. Voir Troubles (t. L).

ORVILLIERS (Marquis d'), pair. Développe sa proposition sur l'amélioration des routes (t. L, p. 31 et suiv.).

P

PARDESSUS, député des Bouches-du-Rhône. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 16 et suiv.), (p. 20 et suiv.), (p. 22), (p. 94 et suiv.), (p. 145 et suiv.), (p. 169 et suiv.), (p. 202), (p. 208 et suiv.), (p. 258 ct suiv.), sur le code forestier (p. 507 et suiv.).

PASQUIER (Baron), pair. Parle sur une pétition (t. L, p. 37 et suiv.); sur la poste aux lettres (p. 189), sur le code militaire (p. 557 et suiv.). Appuie la demande du duc de Choiseul relativement aux désordres survenus aux obsèques du duc de La Rochefoucauld (p. 637). Parle sur le code forestier (p. 671 et suiv.), sur les obsèques du duc de La Rochefoucauld (p. 676 et suiv.), -sur le code militaire (p. 706), (p. 707).

PÉRIER (Casimir), député de la Seine. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 14), (p. 18). (p. 21), (p. 70), (p. 74 et suiv.), (p. 80), (p. 82), (p. 88 et suiv.), (p. 90 et suiv.), (p. 92), (p. 97), (p. 98), (p. 101), (p. 106), (p. 151), (p. 163 et suiv.), (p. 260 et suiv.), (p. 266 et suiv.), (p. 340 et suiv.), (p. 342), (p. 346), le compte rendu des séances (p. 400), sur le code forestier (p. 469), (p. 470), (p. 471), (p. 473), (p. 475), (p. 546 et suiv.), (p. 552 et suiv.), (p. 554), les troubles survenus au sujet des obsèques du duc de Liancourt (p. 654 et suiv.).

T. L.

PÉTITIONS ADRESSÉES A LA CHAMBRE DES DÉPUTÉS. Rapports par de Blangy (3 mars 1827, t. L, p. 71 et suiv.); - par de Galard-Terraube (10 mars, p. 190 et suiv.); par de Saint-Géry (17 mars, p. 401 et suiv.); par d'Erceville (ibid. p. 403 et suiv.); par de Boisbertrand (19 mars, p. 418 et suiv.); par Roger (ibid. p. 423 et suiv.); par de Sesmaisons (31 mars, p. 645 ot suiv.); par de Monceaux (ibid. p. 649 et suiv.).

PETOU, député de la Seine-Inférieure. Parle sur une pétition (p. 71 et suiv.), sur la police de la presse (p. 101 et suiv.), sur des pétitions (p. 192), (p. 195), sur la police de la presse (p. 259 et suiv.), sur des pétitions (p. 645), (p. 646), (p. 647), (p. 649), (p. 651).

PEYRONNET (Comte de), député de la Gironde, garde des sceaux. Défend le projet de loi sur la police de la presse (t. L, p. 11 et suiv.). (p. 14), (p. 17 et suiv.), (p. 18), (p. 22), (p. 50), (p. 55), (p. 58 et suiv.), (p. 70 et suiv.), (p. 80 et suiv.), (p. 81 et suiv.), (p. 83), (p. 84), (p. 87), (p. 95), (p. 96 et suiv.), (p. 99), (p. 101), (p. 102), (p. 118), (p. 125 et suiv.), (p. 128 et suiv.), (p. 133), (p. 135), (p. 146), (p. 147), (p. 151 et suiv.), (p. 153), (p. 165 et suiv.), p. 168 et suiv.), (p. 202), (p. 203), (p. 210 et suiv.), (p. 258), (p. 272). Défend le projet de loi sur la traite des noirs (p. 346). Présente à la Chambre des pairs le projet de loi sur Défend la police de la presse (p. 409 et suiv.). le projet de loi sur le code forestier (p. 554), (p. 632).

POSTE AUX LETTRES. Rapport par le marquis d'Herbouville sur le projet de loi y relatif (C. P. 6 mars 1827, t. I, p. 106 et suiv.); discussion: comte Boissy-d'Anglas, comte de Saint-Roman, comte do Kergorlay, vicomte de Châteaubriand, vicomte Dubouchage, de Villèle, ministre des finances, comte de Kergorlay, comte de Tournon, marquis de Vaulchier, conseiller d'Etat, comte de Tournon, marquis de Vaulchier, vicomte Dubouchage, comte de Tournon, marquis de Vaulchier, marquis d'Herbouville, vicomte de Châteaubriand, baron de Barante, marquis de Barbé-Marbois, vicomte de Châteaubriand, comte de Ségur, de Villèle, comte de Ségur, vicomte de Châteaubriand, baron Pasquier, de Villèle, vicomte de Châteaubriand (10 mars, p. 177 et suiv.); adoption (ibid. p. 190).

POTTEAU D'HANCARDRIE, député du Nord. Parle sur une pétition (t. L, p. 649 et suiv.).

PRASLIN (Duc de), pair. Apppuie la demande d'éclaircissements formulée par le duc de Choiseul à l'occasion de désordres survenus aux obsèques du duc de La Rochefoucauld (t. L, p. 638); - prend part à la discussion y relative (p. 681).

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