PREISSAC (Comte de), député de Tarn-et-Garonne. Son opinion, non prononcée, sur la police de la presse (t. L, p. 297 et suiv.). Parle sur une pétition (p. 404 ot suiv.).

PRESSE. Suite de la discussion sur le projet de loi relatif à sa police: de Bouville, de Saint-Chamans, Bacot de Romand, Descordes, Bonet, rapporteur, Forbin des Issarts, de Peyronnet, garde des sceaux, Alexis de Noailles, Clausel de Coussergues, Hyde de Neuville, Miron de l'Espinay, de Cambon, Bonet, Forbin des Issarts, Alexis de Noailles, Casimir Périer, de Peyronnet (C. D. 27 février 1827, t. L, p. 1 et suiv.); Bonet, Clausel de Coussergues, Pardessus, Clausel de Coussergues, de Peyronnet, de Roncherolles, Casimir Périer, Benjamin Constant, Hyde de Neuville, de Peyronnet, Hyde de Neuville, Jacquinot-Pampelune, Mestadier, Hyde de Neuville, Pardessus, Casimir Périer, Agier, Hyde de Neuville, Benjamin Constant, de Berthier, Hyde de Neuville, de Corbière, ministre de l'intérieur, de Peyronnet, Pardessus, Mestadier, Bonet, Salaberry, Koyer-Collard, de Corbière, Benjamin Constant. (28 février, p. 14 et suiv.); Josse-Beauvoir, Bourdeau, comte de Vaublanc, de Beaumont, de Villèle, président du conseil, Benjamin Constant, Dudon, Agier, Bonet, de Frenilly (1 mars, p. 39 et suiv.); Bonet, Méchin, Bonet, Dudon, Méchin, Bonet, de Peyronnet, Hyde de Neuville, Fouquerand, de Laurencin, de Ricard (du Gard), général Sébastiani, de Peyronnet, de Ricard (du Gard), de Berbis, Hyde de Neuville, Méchin, Bonet, Méchin, général Sebastiani, Pavy, Gautier, de Blangy, Méchin, de Sesmaisons, de Cambon, de Vaublanc, Alexis de Noailles, de Villèle, de La Bourdonnaye, Bonet, do Beaumont, Dudon, Fouquerand, de Peyronnet, Fouquerand, Hyde de Neuville, de Peyronnet, Hyde de Neuville, Benjamin Constant, Casimir Périer, de Peyronnet, Hyde de Neuville, Dudon, Labbey de Pompierres, Dudon, Hyde de Neuville, Dudon (2 mars, p. 54 et suiv.); Bonet, Casimir Périer, Dudon, Méchin, Dudon, Méchin, Dudon, Mestadier, Jacquinot-Pampelune, Benjamin Constant, de Ricard (du Gard), Casimir Périer, de Peyronnet, Benjamin Constant, de Peyronnet, général Sébastiani, de Peyronnet, Casimir Périer, de Frenilly, de Peyronnet, Dudon, de Peyronnet, Hyde de Neuville, de Berthier, de Peyronnet, de Berthier, Boin, Alexis de Noailles, Humann, de Peyronnet, Méchin, Breton, Jacquinot-Pampelune, Méchin (3 mars, p. 74 et suiv.); - Benjamin Constant, Casimir Périer, Dudon, Méchin, Dudon, Benjamin Constant, Casimir Périer, Dudon, Casimir Périer, de Frenilly, Pardessus, de Peyronnet, Méchin, de Peyronnet, Mechin, de Maquillé, Dudon, Méchin, Dudon, Méchin, de Peyronnet, Breton, Dudon, Méchin, Dudon, Mochin, Casimir Périer, de Villèle, Casimir Périer, Devaux, Méchin, de Peyronnet, Dudon, Benjamin Constant, de Saint-Chamans, Benjamin Constant, Hyde de Neuville, de Peyronnet, Hyde de Neuville, Casimir Périer, de Villèle, de Peyronnet, Méchin, Petou, Dudon, Méchin, Hyde de Neuville, Dudon, Hyde de Neuville, Jacquinot-Pampelune, Hyde de Neuville, de Peyronnet, de Beaumont, Jacquinot-Pampelune, de Beaumont, Jacquinot-Pampelune, Casimir Périer, Méchin, Benjamin Constant, Jacquinot-Pampelune (3 mars. p. 88 et suiv.); Mestadier, Dudon, Dupont (de l'Eure), de Peyronnet, Dupont, Bourdeau, Du Hamel, Benjamin Constant, Mestadier, Dudon, de Peyronnet, Jacquinot-Pampelune, de Peyronnet, Dudon, Bacot de Romand, Mestadier, de Peyronnet, Dudon, Hyde de Neuville, Dudon, de Roncherolles, de Peyronnet, de Cambon, de Peyronnet, de Boisbertrand, de Roncherolles, Benjamin Constant (6 mars, p. 177 et suiv.);

Dudon, Mestadier, de Vaublanc, de Peyronnet, Dudon, Benjamin Constant, Dudon, de Cambon, de Peyronnet, Mechin, Dudon, Hyde de Neuville, de Villèle, général Sébastiani, Hyde de Neuville, de La Boëssière, de Berthier, de Curzay, de Cambon, de Vaublanc, Mechin, de Frenilly, de Berbis, Pavy, de Villèle, Méchin, de Berbis, de La Boëssière, Royer-Collard, Bacot de Romand, Méchin, général Sebastiani, Dudon, de Ricard (du Gard) (7 mars, p. 130 et suiv.); Pardessus, de Peyronnet, Jacquinot-Pampelune, de Peyronnet, Mestadier, de Peyronnet, général Sébastiani, de Villele, Hyde de Neu

ville, Bonet, de Ricard (du Gard), Bacot de Romand, Casimir Périer, Agier, Raudot, Mestadier, de Peyronnet, de Ricard (du Gard), Leclerc de Beaulieu, de Vaublanc, de Peyronnet, de Vaublanc, de Martignac, directeur général de l'enregistrement et des domaines, Gautier, Bonet (8 mars, p. 145 et suiv.);

Mestadier, Dudon, Hyde de Neuville, Méchin, Dudon, Hyde de Neuville, Méchin, Dudon, Hyde de Neuville, Casimir Périer, Hyde de Neuville, de Maquillé, Bourdeau, de Peyronnet, Bourdeau, CornetDincourt, de Villèle, Hyde de Neuville, Leroux-Duchâtelet, de Castelbajac, Leroux-Duchâtelet, de Peyronnet, Mestadier, Pardessus, Jacquinot-Pampelune, de Leyval, de Berbis, Devaux (9 mars, p. 160 et suiv.); Benjamin Constant, Boin, Fouquerand, de Peyronnet, Boin, Pardessus, Dudon, de Peyronnet, Pardessus, Dudon, de Peyronnet, de Burosse, Hay, Humbert de Sesmaisons, Hyde de Neuville, de Corbière, Pardessus, de Peyronnet (10 mars, p. 197 et suiv.); de Peyronnet, Pardessus, JacquinotPampelune, Petou, Casimir Périer, Royer-Collard, Alexis de Noailles, de Corbière, Casimir Périer, Agier, de Bouville, général Sébastiani, Benjamin Constant, de Peyronnet, Dudon, de Leyval (12 mars, p. 258 et suiv.); adoption (ibid. p. 273). Opinions, non prononcées, du marquis Doria, du comte Duparc, de Fadate de Saint-Georges, de Frenilly, du marquis de La Boëssière, de Pavy, du_comte Preissac, de Ricard (Haute-Garonne), do Turckeim (p. 273 et suiv.). Présentation à la Chambre des pairs (19 mars, p. 409 et suiv.).

R

RAUDOT, député de l'Yonne. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 151).

REBOUL, député de Vaucluse. Parle sur le code forestier (t. L, p 477), (p. 519), (p. 521), (p. 628), (p. 634), (p. 722).

REGLEMENT. Proposition du marquis de La Boëssière, tendant à la nomination d'une commission de cinq membres, à l'ouverture de chaque session, pour veiller à l'exactitude du compte rendu des séances (C. D. 15 mars 1827, t. L, p. 390 et suiv.); discussion: Benjamin Constant, comte de Salaberry, Leclerc de Beaulieu, de Vaublanc, de Lézardière, Humbert de Sesmaisons, général Sébastiani, de Villèle, ministre des finances, marquis de La Boëssière, général Sébastiani, Labbey de Pompierres, Casimir Périer (15 mars, p. 390 et suiv.); prise en considération (ibid. p. 400); rapport par le comte de Vaublanc (4 avril, p. 744 et suiv.); débat sur la fixation du jour de la discussion: Hyde de Neuville, Benjamin Constant (ibid. p. 749 et suiv.); - ajournement après le vote des projets de loi dont l'ordre de discussion a été déterminé (ibid. p. 750). Rapport, par le duc de Narbonne sur la proposition du duc de Tascher, relative au mode de formation des commissions spéciales (C. P. 19 mars 1827, t. L, p. 416 et suiv.); - le comte de Tascher combat l'ajournement demandé (27 mars, p. 526 et suiv.); adoption des conclusions de la commission (ibid. p. 529).

RICARD (De), député du Gard. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 57 et suiv.), (p. 60). (p. 80), (p. 144 et suiv.), (p. 149 et suiv.), sur le code forestier

(p. 486 et suiv.), (p. 487), (p. 488), (p. 517), (p. 522), (p. 523), (p. 557), (p. 578), p. 580), (p. 634).

RICARD (De), député de la Haute-Garonne. Son opinion, non prononcée, sur la police de la presse (t. L, p. 298 et suiv.).

ROGER, député de la Haute-Marne. Fait un rapport sur des pétitions (t. L, p. 423).

RONCHEROLLES (Comte Charles de), député de l'Eure. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 18), (p. 127 et suiv.), (p. 130),

ROSNY (De), député du Pas-de-Calais. Parle sur le code forestier (t. L, p. 657).

ROUGE (Marquis de), pair. Parle sur une pétition (t. L, p. 116).

Roy (comte), pair. Parle sur le code militaire (t. L, p. 623), (p. 645).

ROYER-COLLARD, député de la Marne. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 24 et suiv.), (p. 142), (p. 262 et suiv.).

SAINT-CHAMANS (Vicomte de), député de la Marne. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 3 et suiv.), (p. 100).

SAINT-GERY (Marquis de), député du Tarn. Fait un rapport sur des pétitions (t. L, p. 401 et suiy.). Parle sur le code forestier (p. 454 et suiv.).

SAINT-ROMAN (Comte de), pair. Parle sur des pétitions (t. L, p. 38), (p. 116), sur la poste aux lettres (p. 178), sur le code militaire (p. 532 et suiv.), (p. 639), (p. 645), sur les obsèques du duc de La Rochefoucauld (p. 681), (p. 683), sur le code militaire (p. 704), (p. 705).

--

SAINTE-MARIE (De), député de la Nièvre. Parle sur une pétition (t. L, p. 191).

SALABERRY (Comte de), député de Loir-et-Cher). Parle sur la police de la presse (t. L, p. 23 et suiv.), -sur une proposition modificative du règlement (p. 393 et suiv.).

SALADIN (Baron), député de la Meurthe. Parle sur le code forestier (t. L, p. 461), (p. 500 et suiv.), (p. 525).

SEANCES (Compte rendu des). Proposition du comte de Vaublanc (sous forme de sous-amendement à un amendement à la loi sur la police de la presse), tendant à attacher un sténographe à la Chambre et à faire envoyer, chaque jour, aux journaux, une copie du compte rendu (C. D. 7 mars 1827, t. L, p. 140); le président objecte que ce ne peut être que l'objet d'une proposition de modification au règlement (ibid.); proposition du marquis de La Boëssière (15 mars, p. 390 et suiv.); discussion Benjamin Constant, comte de Salaberry, Leclerc de Beaulieu, de Vaublanc, de Lézardière, Humbert de Sesmaisons, général Sébastiani, de Vil

:

SEBASTIANI (Général), député de l'Aisne. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 58), (p. 62), (p. 81), (p. 136), (p. 143), (p. 147 et suiv.), (p. 271), sur le compte rendu des séances (p 397), (p. 399), sur des pétitions (p. 423 et suiv.), (p. 426), -sur le code forestier (p. 429 et suiv.), (p. 462), (p. 472), (p. 475), (p. 482), (p. 489), (p. 490), (p. 491), (p. 504), (p. 524), (p. 556 et suiv.), (p. 582), (p. 628), (p. 629 et suiv.), (p. 636 et suiv.), (p. 658), (p. 685 et suiv.), (p. 692), (p. 699), (p. 719), (p. 723), (p. 753), (p. 755).

TOURNON (Comte de), pair. Parle sur la poste aux lettres (t. L, p. 186), (p. 187), sur le code militaire (p. 586 et suiv.), (p. 619), (p. 621 et suiv.), (p. 623), (p. 624), (p. 639), (p. 644), (p. 703 et suiv.), (p. 730), (p. 733).

TROUBLES survenus à l'occasion des obsèques du duc de La Rochefoucauld. Incident à la Chambre des pairs: duc de Choiseul, baron Pasquier, marquis de Sémonville, grand-référendaire, duc de Praslin (31 mars 1827, (t. L, p. 635 et suiv.). Protestation de Casimir Perier contre ce qu'il appelle une profanation (C. D. 31 mars, p. 634 et suiv.).

TURCKEIM (De), député du Bas-Rhin. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 7 et suiv.).

VALON (Comte de), député de la Corrèze. Fait un rapport sur un projet de loi d'intérêt local (t. L, p. 332 et suiv.).

VATIMESNIL (De), conseiller d'Etat. Défend le projet de loi sur le code militaire (t. L, p. 597), (p. 621), (p. 623 et suiv.), (p. 626), (p. 640), (p. 670 et suiv.), (p. 711), (p. 727).

VAUBLANC (Comte de), député du Calvados. Parle sur la police de la presse (t. L, p. 43 et suiv.), (p. 66 et suiv.), (p. 133), (p. 139 et suiv.), (p. 153), sur la traite des noirs (p. 314 et suiv.), fication au règlement (p. 395 et suiv.). rapport sur ce dernier objet (p. 744 et suiv.).

sur une modiFait un

-

VAULCHIER (Marquis de), député du Jura, directeur général des postes. Défend le projet de loi sur la poste aux lettres (t. L, p. 186 et suiv.), (p. 187).

VILLELE (Comte de), député de la Haute-Garonne, président du conseil des ministres, ministre des finan

-

ces. Défend le projet de loi sur la police de la presse (t. L, p. 47 et suiv.), (p. 67), (p. 97), le projet de loi sur les droits de circulation du cidre, du poiré et de l'hydromel (p. 114 et suiv.), le projet de loi sur la police de la presse (p. 136), (p. 141), (p. 148 et suiv.), (p. 166 et suiv.), le projet de loi sur la poste aux lettres (p. 185 et suiv.), (p. 189 et suiv.), la proposition du marquis de La Boëssière relative au compte rendu des séances (p. 397 et suiv.), un projet de loi d'intérêt local (p. 400), (p. 401). Parle sur une pétition (p. 425 et suiv.). Défend le projet de loi sur le code forestier (p. 469 et suiv.), (p. 473 et suiv.), (p. 487 et suiv.), (p. 505 et suiv.), (p. 316), (p. 524 et suiv.), (p. 548 et suiv.), (p. 549), (p. 554), (p. 555), (p. 556), (p. 574), (p. 575), (p. 581), (p. 630), (p. 632). Parle sur une pétition (p. 650 et suiv.). Défend le projet de code forestier (p. 696), (p. 723 et suiv.), (p. 756), (p. 758).

-

VILLENEUVE (Baron de), député de la Haute-Saône. Parle sur le code forestier (t. L, p. 456 et suiv.).

VIOMENIL (Maréchal marquis de), pair. Son oraison funėbre (t. L, p. 175 et suiv.).

VOIRIE. Développement de la proposition du marquis d'Orvilliers sur l'amélioration des routes (C. P. 1er mars 1827, t. L, p. 31 et suiv.); prise en con sidération (ibid. p. 35).