Cours de droit commercial maritime: d'après les principes et suivant l'ordre du Code de commerce, Volume 4 |
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... naufrages , échouemens , abordages , changement de route , de voyage ou de vaisseau , jet , feu , prises , pillage , arrêt de prince , déclara- tions de guerres , réprésailles , et généralement tou- » tes autres fortunes de mer , » L ...
... naufrages , échouemens , abordages , changement de route , de voyage ou de vaisseau , jet , feu , prises , pillage , arrêt de prince , déclara- tions de guerres , réprésailles , et généralement tou- » tes autres fortunes de mer , » L ...
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... plus frappans , tempête , naufrage , échouement , abordage fortuit , etc. ( Art . 350 ) . Les expressions toutes pertes et dommages comprennent , outre les détériorations et avaries arrivées aux ob- jets assurés ( 11 )
... plus frappans , tempête , naufrage , échouement , abordage fortuit , etc. ( Art . 350 ) . Les expressions toutes pertes et dommages comprennent , outre les détériorations et avaries arrivées aux ob- jets assurés ( 11 )
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... naufrage , échouement . Le mot latin tempestas signifie le beau tems comme le mau- vais , suivant l'application qui ... naufrages : la première , lorsque le navire est submergé , sans qu'il en reste aucun vestige permanent sur la surface ...
... naufrage , échouement . Le mot latin tempestas signifie le beau tems comme le mau- vais , suivant l'application qui ... naufrages : la première , lorsque le navire est submergé , sans qu'il en reste aucun vestige permanent sur la surface ...
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... naufrage ne sont pas toujours la même chose . L'art . 46 de l'Ordon- nance , où il s'agit du délaissement , parle du nau- frage et du bris ; et l'art . 20 , titre des naufrages , distingue également le bris du naufrage . C'est pourquoi ...
... naufrage ne sont pas toujours la même chose . L'art . 46 de l'Ordon- nance , où il s'agit du délaissement , parle du nau- frage et du bris ; et l'art . 20 , titre des naufrages , distingue également le bris du naufrage . C'est pourquoi ...
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... naufrage , échouement , et abordage for- tuit , la loi ajoute qu'ils seront également tenus des pertes et dommages qui arrivent par change- mens forcés de route , de voyage ou de vaisseau . ( Voyez aussi les art . 6 et 7 des Assurances ...
... naufrage , échouement , et abordage for- tuit , la loi ajoute qu'ils seront également tenus des pertes et dommages qui arrivent par change- mens forcés de route , de voyage ou de vaisseau . ( Voyez aussi les art . 6 et 7 des Assurances ...
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Common terms and phrases
assu avarie simple avaries communes capitaine cargaison cause chandises chap charge des assureurs chose assurée clause Code civil Code de commerce connaissement contraire contrat d'assurance contribution Cour de cassation d'avarie décharge déclaration de 1779 délais délaisse délaissement doit doivent échelle effets assurés Estrangin fortune fortune de mer frais fraude fret acquis fret des marchandises gens de l'équipage Guidon Hyères innavigable l'abordage l'action l'as l'assuré l'assureur l'échouement l'événement l'innavigabilité l'Ordonnance lieu Locré loi nouvelle Malaga marchand chargeur marchandises sauvées Marseille ment naufrage navigation navire nouveau Code objets assurés observe paiement Parlement d'Aix pertes et dommages police d'assurance port prime principes propriétaires rachat rance règle relâche responsables reurs risques s'il Saint-Malo salut commun SECTION serait seulement sieur sinistre somme assurée stipulation surance sureur tems ticle tillac tion titre des assurances titre des avaries tribunal de commerce vaisseau Valin sur l'art vire voyage assuré Voyez Pothier