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Books Books 1 - 10 of 165 on Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux,....
" Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité, toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. D'après cette exhortation... "
Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ... - Page 411
by Louis Portiez - 1802
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Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la ..., Volume 12

Jean Baptiste Denisart - Law - 1806
...circonscription des diocèses français. Art. 3. « Sa sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église ( refus auquel néanmoins sa sainteté ne s'attend pas ) , il sera pourvu , par de nouveaux...
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Texte du Concordat 15 juillet et 10 septembre 1801

Catholic Church - Papacy - 1801 - 5 pages
...circonscription des diocèses français. ARTICLE 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français qu'elle attend d'eux avec une ferme confiance,...refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Église (refus néanmoins auquel Sa Sainteté ne s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires,...
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Code diplomatique, contenant les traités conclus avec la République ...

France treaties - 1802
...Gouvernement jugera nécessaires pour la tranquillité publique. II. Il seva fait par le Saint-Siège, de concert, avec le Gouvernement , une nouvelle circonscription...sacrifices , même celui de leurs sièges. D'après celte exhortation , s'ils se refusaient à ce sacrifice , commandé par le bien de l'Eglise ( refus...
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Concordat et recueil des bulles et brefs de n. s. p. le pape Pie VII: sur ...

Catholic Church, Cardinal Giambattista Caprara - Church and state - 1802 - 147 pages
...nullamque suspectam miionem neque iutrà neque évèchés français , qu'elle attend d'eux , avec uns ferme confiance, pour le bien de la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, môme celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé...
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Concordat, et recueil des bulles et brefs de N.S.P. le pape Pie VII, sur les ...

Catholic Church. Pope (1800-1823 : Pius VII). - Papacy - 1802 - 131 pages
...titulaires des eveoh.es francais, qu'elle attend d'eux , avec une ferme confiance , pour le bien de-la paix et de l'unité , toute espèce de sacrifices, même celui de leurs sièges. •i i-' />./* D après cetre c s'ils se 'refnsaierit à ce sacrifici commande par le .bien de PËV...
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Cérémonial de l'empire français,: contenant, 1e. Les honneurs civils et ...

Rites and ceremonies - 1805 - 502 pages
...circonscription des diocèses français,. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français, qu'elle attend d'eux , avec une ferme confiance...leurs sièges. D'après cette exhortation, s'ils se refusoient à ce sacrifice commandé par le bien de l'église , ( refus néanmoins auquel Sa Sainteté...
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Dictionnaire des constitutions de l'Empire français et du royaume d'Italie ...

C. L. Gillot - France - 1806
...nouvelle circonscription des diocèses français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés français , qu'elle attend d'eux , avec une ferme...toute espèce de sacrifices , même celui de leurs siéges. D'après cette exhortation , s'ils se refusoient ù ce sacrifice commandé par le bien de...
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Cobbett's Parliamentary Debates, During the ... Session of the ..., Volume 22

Great Britain. Parliament - Great Britain - 1812
...diocèses Français. 3. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des evechés Français, qu'elle attend d'eus avec une ferme confiance pour le bien de la paix et de l'unité, tout espèce de sacrifices même celui de leurs sièges.— D'après cette exhortation, s'ils se refusaient...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813
...circonscription de diocèses Français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évèchés Français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa Sainteté M s'attend pas), il sera pourvu, par de nouveaux titulaires, au gouvernement des évèchés de la circonscription...
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Recueil de décrets, ordonnances, traités de paix, manifestes, proclamations ...

France - France - 1813
...circonscription de diocèses Français. III. Sa Sainteté déclarera aux titulaires des évêchés Français, qu'elle attend d'eux, avec une ferme confiance,...celui de leurs' sièges. D'après cette exhortation, «'ils se' refusaient à ce sacrifice commandé par le bien de l'Eglise (refus néanmoins auquel Sa...
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