 | Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...députés, le même jour. — « Ordonnance du Roi qui déclare traître et rebelle Napoléon Buonaparte pour s'être introduit à main armée dans le département...même aux simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre , qui, après avoir reconnu l'identité... | |
 | Paris (France) - 1815 - 416 pages
...Buonaparle est déclare traître et rebelle pour s'être introduit à main ar> (ni) 'meedans le departement du Var. Il est enjoint à tous les Gouverneurs, commandans...même aux simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre, qui, après avoir reconnu l'identité,... | |
 | France - 1815 - 160 pages
...Bonaparte est déclaré traitra et rebelle pour s'être introduit à main armée Jans Je déparlement du Var. Il est enjoint à tous les gouverneurs , commandans...nationales , autorités civiles et même aux simples cilovens, de lui courir sus, de l'arrêter et de , - ( * •/£ le traduire incontinent devant un conseil... | |
 | Michel Ney (duc d'Elchingen) - France - 1815 - 244 pages
...introduit à main armée dans le département du Var. Il est enjoint à tous les gouverneurs, commandants de la force armée , gardes nationales, autorités...même aux simples citoyens , de lui courir sus, de l'.irrèleret de le traduire incontinent devant un conseil de guerre qui , aptes avoir reconnu l'identité... | |
 | Paris (France) - 1816 - 864 pages
...déclaré traître et rebelle pour s'être introduit à main armée dans le département du Yar. 11 est enjoint à tous les gouverneurs, commandans de...même aux simples citoyens, de lui courir sus , de l'arrêter, et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre qui, après avoir reconnu l'identité,... | |
 | Jean Pierre Gallais - France - 1821 - 520 pages
...le département du Var. Il est contre les enjoint à tous les gouverneurs , comman- rebelles . dants de la force armée, gardes nationales, autorités...même aux simples citoyens , de lui courir sus , de l'arrêter , et de le traduire incontinent devant un conseil de gnerre, qui, après avoir reconnu l'identité,... | |
 | Napoleon I (Emperor of the French) - 1822 - 546 pages
...nous avons ordonné et ordonnons, déclaré et déclarons ce qui suit : Art. i". Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit...même aux simples citoyens, de lui courir sus, de l'arrêter, et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre, qui, après avoir reconnu (i)... | |
 | 1822 - 520 pages
...nous avons ordonné et ordonnons, déclaré et déclarons ce qui suit : Art. i". Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit...Il est enjoint à tous les gouverneurs, commandans dela force armée, gardes nationales, autorités civiles, et même aux simples citoyens, de lui courir... | |
 | Guillaume N. Lallement - Constitutional history - 1823 - 518 pages
...France et de Navarre, à tous ceux qui ces présentes verront, salut. » Art. i™. Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle, pour s'être introduit...même aux simples citoyens, de lui courir sus , de l'arrêter, et de le traduire incontinent devant un conseil de guerre, qui, après «voir reconnu l'identité... | |
 | 1825 - 312 pages
...ainsi sa propre confiance. Cependant l'ordonnance royale du 6 mars portait : u Napoléon Bonaparte est déclaré traître et rebelle pour s'être introduit...département du Var. Il est enjoint à tous les gouverneurs , coinmandantde la force armée, gardes nationales, autorités civiles, et même aux simples citoyens,... | |
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traître et rebelle pour s'être introduit à main » armée dans le département du Var. Il est enjoint » à tous les gouverneurs, commandans de la force » armée, gardes nationales, autorités civiles, et » même aux simples citoyens, de lui courir... 
