 | Mineral industries - 1854 - 1218 pages
...des puits, galeries et autres excavations, la disposition et les dimensions des piliers de masse , les précautions à prendre pour prévenir les accidents dans le tirage à la poudre, aux mesures qui leur sont prescrites par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines. TITRE... | |
 | Mineral industries - 1857 - 1006 pages
...des puits , galeries et autres excavations , la disposition et les dimensions des piliers de masse, les précautions à prendre pour prévenir les accidents dans le tirage à la poudre, les exploitants se conforment aux mesures qui leur sont prescrites par le préfet sur le rapport de l'ingénieur des mines.... | |
 | Mineral industries - 1864 - 940 pages
...et autres excavations, la disposition et les dimensions des piliers de niasse, les précautions ù prendre pour prévenir les accidents dans le tirage...les exploitants se conformeront aux mesures qui leur sont prescrites par le préfet, sur le rapport de l'ingénic;ir des mines. SCR TI^TRE III. DISPOSITIONS... | |
 | France - Law - 1865 - 1340 pages
...des puits, galeries et autres excavations , la disposition et les dimensions des piliers de masse, les précautions à prendre pour prévenir les accidents...les exploitants se conformeront aux mesures qui leur sont prescrites par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur de» mines. TITRE III. DEPOSITIONS GÉNÉRALES... | |
 | Mineral industries - 1869 - 1046 pages
...des ponts, galeries et autres excavations, la disposition et les dimensions des piliers de masse, lea précautions à prendre pour prévenir les accidents...les exploitants se conformeront aux mesures qui leur sont prescrites par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines. Art. i5. Les dispositions... | |
 | 1872 - 652 pages
...consolidation des puits, galeries et autres excavation?, la disposition et les dimensions des piliers de masse, les précautions à prendre pour prévenir les accidents...à la poudre, les exploitants se conformeront aux mesuresqui leur seront prescrites par le préfet, sur le rapport de l'ingénieur des mines. Art. 16.... | |
 | Mining law - 1881 - 492 pages
...consolidation des puits, galeries et autres excavations, la descente dans les carrières, la disposition et les dimensions des piliers de masse, l'ouverture éventuelle...accidents dans le tirage à la poudre, les exploitants se confornieront aux mesures qui leur seront prescrites par le préfet, sur le rapport de l'icgénieur... | |
 | Algeria - 1883 - 694 pages
...des puits, galeries et autres excavations, les dispositions ou les dimensions des piliers de masse et les précautions à prendre pour prévenir les accidents dans le tirage à la poudre, aux mesures qui leur seront prescrites par le préfet sur le rapport de l'ingénieur des mines. TITRE... | |
 | Henri de Pontich, Maurice Block - Local government - 1884 - 1086 pages
...consolidation de puits, galeries et autres excavations, la descente dans les carrières, la disposition et les dimensions des piliers de masse, l'ouverture éventuelle...prendre pour prévenir les accidents dans le tirage a la poudre, les exploitants se conformeront aux mesures qui leur seront prescrites par le préfet,... | |
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Pour tout ce qui concerne la sûreté des ouvriers et du public, notamment pour les moyens de consolidation des puits, galeries et autres excavations , la disposition et les dimensions des piliers de masse... 
