ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES MATIÈRES.
Arretés municipaux, V. Ouverture de
la chasse.
ARRÊTÉS DES PRÉFETS, obligatoires
tant qu'ils n'ont pas été réformés, 27;
Devant qui on peut les attaquer,
ib.; Doivent être conformes à la
loi, 92.-V. Ouverture, Préfets.
Arrêts, V. la table particulière, p. 330.
Assemblée, 121.
Assommoir, 91.
Aubergistes, V. Gibier.
Auteurs cités, V. la table p. 333.
Autorisation du conseil d'État. V.
Louveterie.
Barge, 40, 94.
BARILLON (M.), 10, 23, 85.
BARROT (M. Odillon), 47.
BARTHÉLEMY (M. de), 145.
Bâtons, 155.
à ferrement, 88.
Battues, traques, modes de chasse, V.
Louveterie.
Beaugards, 203.
BEAUMONT DE LA SOMME (M. de), 33.
Bec figue, 40, 93.
Bécasse, 40, 93.
Bécasseau ou cul-blanc, 40.
Becassine, 40, 94.
Belette, 95.
BETES FAUVES, droit de les repousser
ou détruire, art 9, p. 77.-Ancien-
nes dispositions à cet égard, p. 79.
-Discussion sur ce § de l'art. 9, 86,
97. Orservations, ib.
BEUGNOT (M.), 18, 37.
Bizet, V. Pigeons sauvages.
Blaireau, 95.
CAILLE, 40, 93. Sa chasse en temps
prohibé ne peut être permise, ib.
Oiseau de volière, 125.
CAMBACÉRÈS (M. de), 100.
Cannes simples. 155.
Cellier, V. Habitation.
Cerf, 110.
Cessionnaire du droit de chasse, 230.
Chambre ou enceinte, 91.
Chamois, 40; des Pyrénées, ib.
Change, 121.
Chanterelles, 155. V. Délits.
Chardonneret, 125.
CHASSE, chasser. Qu'est-ce que chasser
et quand y a-t-il fait de chasse?
116-119.
Permis de chasse nécessaire, 8;
remplace l'ancien permis de port
d'armes, 9, 11.
Récoltes, V. ce mot.
CHASSEURS. Ne peuvent être arrêtés ni
désarmés, art. 25, p. 221. - Ceux
qui sont déguisés ou masqués, ou qui
refusent de faire connaître leur nom,
ou qui n'ont pas de domicile connu,
conduits devant le juge de paix, id.
ib. Anciennes dispositions, ib. —
Discussion, ib. Observations, 222-
224.
Chat sauvage, 95.
Chats-huants, 95.
Chevalier, 40, 94.
Chevreuil, 40, V. Louveterie.
Chiens couchants, 115.
courants, V. Délits de chasse.
Chouettes, 95.
Cigogne, 40, 94.
CIRCONSTANCES atténuantes ne sont
pas applicables en matière de chasse,
art. 20, p. 195 -Discussion, ib. Ob-
servations, 197, 198.
Circulaires, V. la table, p. 333.
Ciseaux de poche. 155.
CLOS et jardins de l'intérieur des villes;
emploi des armes a feu, 21.
CLOTURE, ce que c'est en matière de
chasse, 14. 15. 19; saut de loup, ib.
simple fossé, 20; rivière navigable,
ib. et V. Propriétés closes.
Clôture de la chasse, V. Ouverture.
COIGNY (M_de) 111, 175.
Collets, 78, 91.
Colportage de gibier, V. Délits.
A courre, ce que c'est, 119, 122.- Commettants, responsabilité, 240.
Termes usités dans cette chasse, ib. Commissaires de police, 203.
A tir, ib.
Anciennes dispositions, p. 8.
Bois communaux (peut être affer-
mée dans les), 293.
Bois et forêts (dans les ), permise
sous la loi de 1790, est défendue
maintenant, 18.
Conditions auxquelles elle est lici-
te, art. 1, p. 8.
Consentement du propriétaire, 8.
Droit de chasse, V. Forêts de l'État.
Faits de chasse, V. ce dernier mot.
-Feu (chasse au), prohibée, art.9, p.77.
Forets de l'Etat Police, permissions:
294, droit de chasse, location, 296.
Forêts nationales (chasse dans les)
ib. Discussions; 174-177.-Obser-
vations, 177-184.
Vente des objets confisqués, formali-
tés, 181. 182. Dépôt des armes
saisies, 182. Bris des armes confis-
quées. Surveillance, 183.-Àrmu-
riers, adresse, ib.
CONFUSION des peines encourues, art.
17, p. 185.-Anciennes dispositions,
ib. Motifs et discussions. Obser-
vations, 185-189.-Cumul des peines,
quand peut avoir lieu, art. 17, ib.
La confiscation des armes, instru-
ments, etc., ne se confond pas avec
les autres peines encourues, 188.
Conseillers municipaux, 219.
Conseils généraux. V. Préfets.
Consentement, V. Chasse.
Contrainte par corps, V. Responsabi-
lité.
Contributions indirectes, employés,
V. Procès-verbaux.
Coq de bruyère, ou tétras, 40.
Corbeau, 95, 118.
- Armes, V. Nuit.
- Chanterelles, V. Appeaux.
Chiens courants (le passage de) sur
le terrain d'autrui peut n'être pas
considéré comme un délit, art. 14,
p. 108, 137.
Colportage, V. Achat.
Contraventions aux arrêtés des pré-
fets pris en vertu de l'art. 9. — Art.
11, p. 108-438.
des fermiers de la chasse à leurs
cahiers de charges, ib. 108, 138.
Deguisement ou masque (chasse
avec) art. 14, p. 164, 166.
· Detention, V. Port.
- Drogues ou appâts (emploi de) de
nature à enivrer ou détruire le gibier,
art. 12, p. 141, 154.
Engins ou instruments prohibés
(chasse avec), art. 12, p. 141.
Faux nom (chasse avec un), art. 14,
p. 164, 166.
Gardes champêtres ou forestiers
(chasse des) art. 12, p. 441, 156. —
Leur qualité et non le lieu sur lequel
ils ont chassé, entraîne contre eux
l'aggravation de peine, 327.
Menaces (chasse accompagnée de)
art. 14, p. 164, 167.
- Mise en vente, V. Achat.
Nuit (chasse la) art. 12, p. 441.
avec un engin prohibé et port
d'armes, ib. et 155.
Permis (sans), art. 11, p. 108, 116.
– Port ou détention d'instruments pro-
hibés, art. 12, p. 141. Dispositions
anciennes, 142, 147.- Observations,
148 et suiv. Fabricants de filets,
327.
Prise ou destruction d'œufs ou cou-
vées de faisans, etc. art. 11, p. 108.
Récoltes, V. Terrain d'autrui.
· Temps prohibé, (chasse en) art. 12,
p. 161.
-Terrain d'autrui, art. 11, p. 108. -
Idem couvert de récoltes, ib.
d'autrui clos et habité (chasse en),
art. 13, p. 160, 162.
Id. ib., la nuit, ib. Discussion de
l'art. 13, 160-162. Observations, ib.
- Transport, V. Achat.
Violences (chasse accompagnée de),
art. 14, p. 164, 166.
DÉPÔT des fusils confisqués au greffe,
surveillance du greffier, et du minis-
tère public, 183.
DESLONGRAIS (M.), 85.
DESSAIGNE (M.) 113, 115, 444, 466,
Destruction, V. Confiscation.
Détention de filets ou engins, V. Dé-
lits.
DISCERNEMENT (du) en matière de
chasse, 242.
Discussion générale sur le projet, 4
à 7.
Domestiques, responsabilité, 240.
DOMMAGES-INTÉRÊTS, leur fixation
laissée à l'appréciation des tribu-
naux, art. 16, p. 173. Discussion,
p. 177. Observations, 183.
Donner la bête aux chiens, 121.
Drap de mort, V. Traîneau.
DROIT DE CHASSE.
Fouille des porteurs de filets, 151.
Fouler l'enceinte, 121.
Foulque ou Morelle, 40, 94.
FRANCK-CARRÉ (M.), 1, 2, 15, 37, 46,
56, 66, 83, 110, 111, 116, 145, 193,
195, 208, 227.
Affermé (peut être), 130; ne pouvait Fouine, 95.
pas l'être autrefois, ib.
Emphyteote, 129.
Fermier, 129, 130-133.
Nu-propriétaire, 129.
- Propriétaire du sol, 128.
Usager, 129.
Usufruitier, 128, 129.
DUBOUCHAGE (M.), 193.
Ducs, 95.
DUFAURE (M.), 60.
DUFOURNEL (M.), 11.
Echasse, 40, 94.
Emphyteote, V. Droit de chasse, Pos-
sesseur, Poursuite.
Empoisonnement, V. Louveterie.
EMPRISONNEMENT facultatif en matière
de chasse, 146.
Enceinte, V. Chambre.
Enclos, V. Propriétés closes.
Engins, V. Piéges.
et filets prohibés, 78, 80.
Epées en bâtons, 88.
Eperviers, 95, V. Faucons,
Espaliers (Champ couvert d'), 136.
Établissements de bienfaisance, V.
Gibier.
Etangs, gibier d'eau, chasse, V. Pré-
Expéditeur de gibier, V. Délits,
Achat.
Fabricant de filets et engins prohibés,
V. Délits, Port de filets.
Faire le bois, 120.
Faisan, 40.
Froment (Champ de), 136.
Fruits de la terre, V. Récoltes.
Fumées, 120.
FURETAGE de lapin est fait de chasse,
Furets, 78, 90, 91, 95. V. Modes de
chasse.
Fusils à vent, 8S.-En canne, ib.
GABRIAC (de), 37, 145.
Ganga, 40.
GARDE DES SCEAUX (M. Martin du
Nord), 1, 5, 9, 10, 16, 17, 23, 32,
37, 46, 53, 59, 113, 145, 161, 186,
191, 193, 196, 205, 206, 255, 257.
Garde municipale, 211.
Gardes champêtres et forestiers, 203,
219, V. Délits, permis.
forestiers,, 203, 219.
messiers, 212, 219.
particuliers, 203, 219.
pêche, 203, 219.
vignes, 212.
GAULTHIER De Rumilly (M.), p. 4,
161.
Geai, 40, 125.
Gélinottes, 40.
Gendarmes, 203.- Un seul gendarme
a qualité pour verbaliser, 212.
Généraux, délits de chasse, compé-
tence, 234.
GENOUX (M.), 23, 85, 169, 176.
Faucon, à l'épervier ou à l'oiseau, in- GIBIER. Sa vente, mise en vente, son
achat, transport et colportage inter-
dits lorsque la chasse est fermée,
art. 4, p. 28. Saisie du gibier vendu,
etc., ib. Sa livraison à un établisse-
ment de bienfaisance, ib. Ordon-
nance du juge de paix, autorisation
du maire, ib. Recherche du gibier Incapacités, V. Permis de chasse.
où peut avoir lieu; aubergistes, mar- Inconnus, V. Confiscation.
chands de comestibles, ib. et 42.- Inspecteurs de police, 211.*
Anciennes dispositions sur la vente Instructions, circulaires sur la chasse,
du gibier, des œufs et aires d'oi-
V. la table particulière,
seaux, 28, 43. Discussion de l'art. 4, Intendant de la liste civile, pour-
333.
29 à 38. Utilité de la prohibition du suite, 231.
transport du gibier, 38; Récepta-
teurs, ib.
Gibier de passage et
d'eau, le transport en est licite, 39.
Gibier dépecé est saisissable, ib.- Interruption, V. Prescription.
-Animaux qualifiés gibier: poil et ISAMBERT (M.), 17, 186.
plume, 40.
Saisie du gibier, for- Isard ou chamois des Pyrénées, 40.
malités, 41.-Perquisitions, où per-
INTENTION en matière de délits de
chasse (de l'), 105, 117. V. Bonne
foi.
mises, 42.-Gibier en terrine, 326. Jour à quo, V. Prescription.
Gibier d'eau, chasse, V. Préfets, no- Juge d'instruction, 208, 210.
GILLON (M.), 33, 34, 47, 68, 113.
GIROD DE L'AIN (M.), 55.
GIROD DE LANGLADE (M.), 2.
GLAIZ-BIZOIN (M.), 18.
Gluaux, 91.
suppléants, 208.
LACROSSE (M.), 47.
Laisse, 122.
Laissées, 121.
GOLBÉRY (M. de), 35.
Grand-Veneur, V. Louveterie.
GRATIFICATIONS aux gardes et gen-
darmes rédacteurs des procès-ver-
baux, art. 10, p. 100.- Anciennes
dispositions, ib. - Discussion de cet
article, 100, 101. Observations, LELORGNE D'IDEVILLE (M.), 11, 100.
Laisser courre, V. Chasse à courre.
Lapin, 40, 79.—Animal nuisible, 96.
LA PLACE (M. de), 66.
LAPLAGNE BARRIS (M.), 37.
LA PLESSE (M. de), 10, 16, 32, 34, 47,
59, 86.
LENOBLE (M.), 2, 10, 23, 34, 143, 146,
161.
LESCOT DE LA Millandrie (M.), 144.
LE SEIGNEUR (M.), 33.
Lévriers, emploi, V. Préfets, Modes
Lieutenants de louveterie, V. ce der-
nier mot.
Lièvre, 40, V. Louveterie.
Limier, 120.
Linotte, 125.
Loir, 95.
Lois, décrets cités, V. la table parti-
culière, 329.
Loriot, 40, 125.
Loup, 95.
Loutre, 95.
LOUVETERIE (Lois et règlements sur la),
263-273. Anciennes ispositions,
273-75.-Instructions, 275-86.-Ob-
servations, 286, 290.
Administration des forêts, 270, 296.
Assistance aux battues, 264, 290.
Battues, ou chasses aux loups, 265,
268, 279, 289.
Empoisonnement des loups, 380.
Grand-Veneur, 270; remplacé par
l'administration forestière, 296.
Huées, 264.
Lieutenants de louveterie, 271;
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