Page images
PDF
EPUB

LÉGISLATION

DE

LA CHASSE ET DE LA LOUVETERIE

COMMENTÉE.

[ocr errors]

LA CHASSE

CHAS

ET DE LA LOUVETERIE

COMMENTÉE;

Comprenant la loi du 3 mai 1844, les anciennes lois et ordonnances qui s'y rapportent;
l'analyse complète des motifs et de la discussion de cette loi aux deux chambres ;
la jurisprudence des cours et tribunaux et la doctrine des auteurs sur les
principes qu'elle a maintenus ; les instructions des ministres et des
directeurs généraux, relatives à son exécution ; les lois ,
règlements, instructions et arrêts sur la louveterie,

avec plusieurs tables,

PAR

CH. BERRIAT-SAINT-PRIX,
Procureur du Roi près le Tribunal de première instance de Pontoise.

PARIS
IMPRIMERIE ET LIBRAIRIE GÉNÉRALE DE JURISPRUDENCE

DE COSSE ET N. DELAMOTTE,
Directeurs des journaux du Droit criminel, des Avoués et des Huissiers.

PLACE DAUPHINE, 26-27,

18 4 5

[ocr errors][ocr errors][ocr errors][ocr errors][merged small]

AVERTISSEMENT.

La loi du 3 mai 1844, sur la police de la chasse, a donné lieu à un grand nombre de publications qui ont suivi sa promulgation, les unes de quelques jours seulement, les autres de quelques semaines. Venu plus tard, j'ai dû, sipon faire mieux, au moins donner davantage, éclairé que j'étais par les essais ou les travaux de mes devanciers. Ainsi, adoptant, à leur exemple, la forme plus commode du commentaire, j'ai placé sous chaque article de la loi :

1° Le texte des lois, ordonnances, règlements, décrets anciens, auxquels pouvait se rattacher la disposition nouvelle. Ce rapprochement m'a paru à la fois intéressant et instructif. Il permet d'apercevoir d'un coup d'oeil les emprunts faits par le législateur de 1844 à la législation antérieure, et les améliorations que nous devons à la nouvelle loi. Il y a tel article de cette loi que l'on serait tenté de prendre pour entièrement neuf, si on ne le retrouvait presque textuellement dans une vieille ordonnance. L'article 16, § 1, entre autres, prescrit de détruire les engins et instruments de chasse prohibés, et dès 1299, une ordonnance de Philippe le Bel (page 173) portait que les paniaus seraient, à jour de marché, ars devant le peuple.

20 L'analyse succincte, mais complètc, des exposés de motifs, rapports et discussions aux deux Chambres. Pour que l'on pût suivre pas à pas les phases de chaque article, cette analyse est chronologiquement présentée. L'exposé de M. le Garde des Sceaux à la Chambre des Pairs, en 1843, ouvre la marche; il est

891961

« PreviousContinue »