... d'abord de la nature des produits qu'elles peuvent donner, en s'en tenant aux cultures généralement usitées dans la commune, telles que froment, seigle, orge et autres grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses, à teinture,... Traité de l'impôt foncier: étude de législation financière et de pratique ... - Page 5by Georges Dufour - 1880 - 226 pagesFull view - About this book
| Westphalia (Kingdom). - 1809 - 716 pages
...du sol et des assolemens usités, que de la nature des produits que les terres peuvent donner, en se tenant aux cultures généralement usitées dans la commune, telles que froment, seigle, orge, avoine et autres grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses et tinctoriales,... | |
| Francia - 1811 - 532 pages
...cultivées , soit incultes, mais susceptibles de ce genre de culture, les ropartiteurs s'assureront d'abord de la nature des produits qu'elles peuvent...usitées dans la commune, telles que froment , seigle , orges et autre grains de toute espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses , à teinture... | |
| France - 1811 - 410 pages
...art. 5*. 334- Pour évaluer le revenu imposable des terres la1-~1?t bourables , l'expert s'assurera d'abord de la nature des pro'duits qu'elles peuvent...cultures généralement usitées dans la commune, teiïes que froment, seigle, orge et autres grains de toute espèce, lin, chanvre,1 tabac, plantes... | |
| Joan François Fournol - Agricultural laws and legislation - 1823 - 518 pages
...ce genre de culture? pour en fixer le revenu imposable , ils doivent d'abord s'assurer de la HATURE des produits qu'elles peuvent donner, en s'en tenant...cultures généralement usitées dans la commune, telles yae froment , seigle, orge et autres rjrains de toute espèce; lin, chanvre, tabac , plantes oléagineuses... | |
| Joseph-Marie baron de Gérando - Administrative law - 1830 - 1042 pages
...générales. ART 4755. P°ur évaluer le revenu imposable des terres labourables, on doit s'assurer d'abord de la nature des produits qu'elles peuvent...cultures généralement usitées dans la commune. On suppute ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total qu'elles peuvent rendre, année commune... | |
| Louis-Antoine Macarel - Finance, Public - 1840 - 640 pages
...donner , en s'mn tenant aux cultures généralement usitées dans la commune , telles que iroment , seigle, orge et autres grains de toute espèce , lin', chanvre , tabac , plantes oléagineuses et tinctoriales , etc. On suppute enstûte quelle est la valeur du produit brut qu'elles peuvent rendre... | |
| Victor Alexis Désiré Dalloz - Law - 1845 - 806 pages
...nature des produits Hu'elles peuvenl donner, en s'en lenant rux cultures généralement usitées diins la commune, telles que froment, seigle, orge et autres...espèce, lin, chanvre, tabac, plantes oléagineuses, a teinture, etc. Ils supputeront ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total qu'elles peuvenl... | |
| 1847 - 890 pages
...revenu imposable de ces terres, cultivées ou incultes, mais susceptibles de culture, on s'assure, d'abord, de la nature des produits qu'elles peuvent...seigle, orge et autres grains de toute espèce, lin, cbanvre, tabac, plantes oléagineuses et tinctoriales. On suppute ensuite quelle est la valeur du produit... | |
| Ad. de Watteville - Charities - 1847 - 994 pages
...s'assureront d'abord de la nature des produi/s qu'elles peuvent donner, en s'en tenant aux culturcs généralement usitées dans la commune, telles que...tabac, plantes oléagineuses, à teinture, etc. Ils supputeront ensuite quelle est la valeur du produit brut ou total qu'elles peuvent rendre année commune,... | |
| France (1814-48, Restoration) - Public welfare - 1847 - 928 pages
...cultivées, soit incultes, mais susceptibles de ce genre de culture, les rrpartiteiirs s'assureront d'abord de la nature des produits qu'elles peuvent...généralement usitées dans la commune, telles que frnrufnt, seigle, orge et autres grains de toute espèce, lia, chanvre, tabac, plantes oléagineuses,... | |
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