Manuale del Codice Penale compilato da francesco Bertioli. 1 Vol. in-12. Pagadino. Parme, 1811 — 2 fr. 508. Traité de procédure criminelle, correctionnelle et de police; par M. Hautefeuille, conseiller à la cour impériale d'Orléans. —1 vol. in-4. Hacquart. Paris 1811. -15 fr. 19 fr. 509. Traité de la preuve par témoins en matière criminelle, suivant les principes du Code d'instruction criminelle et du Code pénal; par M.-A.-T. Desquiron, jurisconsulte. 1 vol. in-8. Veuve Duminil Lesueur. Paris 1811. - 7 fr. — 9 fr. (V. ci-dessus, page 273.) -- 510. Essais sur les matières de simple police; par A.-C. M. Biret. I vol. in-8. Mareschal. La Rochelle, 1811.3 fr. -3 fr. 75 c. 511. Manuel des juges de paix, des maires, des adjoints de maire et des commissaires de police, comme officiers de police, juges de police et officiers du ministère public; par M......., ancien avocat du barreau de Paris, anteur de divers ouvrages de législation et de jurisprudence. Troisième édition, corrigée et augmentée, in-12. Patris. Paris, 1811.2 fr. 50 c. 3 fr. 25 c. - L'auteur de ce manuel annonce qu'il est aussi l'auteur du Guide en affaires. ( Voyez ci-dessus, no 470); ainsi, nous sommes autorisés à croire que c'est M. J.-M. Dufour. Nous ignorons pourquoi depuis 1811, M. Dufour garde ainsi l'anonyme. Aurait-il donc pensé, par hasard, que son nom est une mauvaise recommandation pour un ouvrage? Il nous suffit, au reste, d'avoir annoncé que le manuel des juges de paix est de lui; nous nous dispenserons d'en parler davantage. 512. Nouveau guide des maires, des adjoints et des commissaires de police'; contenant, 1.o le texte et l'analyse raisonnée, par lettre alphabétique, des lois, décrets et réglemens relatifs à leurs fonctions, jusqu'au 1er. mars 1811; 2.o les modèles d'un grand nombre d'actes dont la rédaction leur est attribuée; 3.o le texte ou l'extrait raisonné d'un grand nombre de décisions rendues par les ministres de l'intérieur, des finances et de la justice, sur les devoirs et obligations des maires et des commissaires de police. Quatrième édition. 2 vol. in-8. Ange Cló. Paris 1811. (Cet ouvrage a été traduit en hollandais, sur la quatrième édition: Nieuwe Gids der mairen en adjunkten en der kommissarissen van politie naar de vierde nitgave, ect. 2 vol. in-8. Van Tyën. Amsterdam 1811. 413. Manuel des jurés, contenant le texte du titre 2 du second livre du Code d'instruction criminelle, précédé de l'exposé des motifs de ce titre; par M. le conseiller d'état Faure, et terminé par le rapport de M. Riboud, membre de la commission de législation; par Rondonneau. Petit in-12. Patris. Paris 1811. 514. Le guide des jurés, contenant des observations générales sur le caractère et les devoirs d'un jury; la nomenclature, par ordre alphabétique, des différens crimes et des circonstances qui les caractérisent, etc.; par M. Fleuri5 fr. geon. in-8, Rougeron. Paris 1811. 4 fr. 515. Instructions pour les jurés, dans lesquelles il est traité de tout ce qui est relatif au jury et aux jurés; de la manière dont les jurés doivent remplir leurs fonctions; des indemnités qu'ils ont droit de réclamer, et dans lesquelles sont résolues plusieurs questions très-importantes sur leurs obligations, sur la solution des questions proposées, sur les réclamations des jurés par les accusés, etc.; par J.-M. Dufour. 1 vol. in-12. Patris. Paris, 1811. Des trois ouvrages ci-dessus, le premier ne contient que le texte de la loi, et c'est peut-être le plus utile; le second n'est autre chose qu'un dictionnaire fort abrégé de nos lois pénales, et ne nous paraît pas devoir être d'une utilité bien spéciale pour les jurés; le troisième enfin, pourrait peutêtre, par les objets qui y sont traités, remplir le but de faciliter aux jurés l'exercice de leurs fonctions, si ces fonctions présentaient des difficultés réelles ; si d'ailleurs, l'ouvrage n'était pas de M. Dufour. Ce qu'un juré peut faire de mieux, est de lire le Code d'instruction criminelle et le Code pénal. On a encore sur les jurés l'ouvrage suivant sur le mérite duquel nous nous dispenserons de prononcer. 516. Manuel des jurés, ou lettres instructives sur le nouveau jury français, la manière de le former et de le convoquer, et sur les fonctions et les devoirs des jurés; par V. L. Dauvin. I vol. in-8. Binard. Brest. TITRE VI. Loi sur le Notariat. 517. Code. Notarial ou Recueil chronologique des lois, arrêtés du gouvernement, décrets impériaux, avis du conseil d'etat, arrêts de la Cour de cassation et des Cours impériales, et des instructions ministérielles concernant le notariat, rendus depuis la loi du 25 ventôse an 11.1 vol. in-8. 5 francs. 6 francs 55 cent. Thibaud. Riom, 1811. (A Paris, chez F. Buisson, libraire, rue Gît-le-Coeur, n. Io. ) Ce Code ne comprend que les lois, décrets et arrêts rendus depuis l'an 11 jusqu'en 1810 inclusivement. 518. Formulaire des notaires.-in-8. Moreaux. Paris, 1811. 4 fr. 5 fr. 519. Hand-Boeck der notarissen, met vragen en Antworden, etc., c'est-à-dire, manuel des notaires, en demandes et réponses, etc.; van Bergen. Bréda, 1811. TITRE VII. Ouvrages divers. Droit administratif, enregistrement, contributions, droit ancien, etc. 520 Manuel des conseils de préfecture, ou répertoire analytique des lois, arrêtés du Gouvernement, décrets impériaux, avis du Conseil d'Etat, arrêts de la Cour de Cassation, relatifs à la justice administrative du ressort des Conseils de préfecture; par M. Mathieu Simon, licencié en droit, conseiller de préfecture du département de Rhin et Moselle, etc.-Trois vol. in-8. Hériot. Coblentz. 1810 et 1811.15 fr. (Les deux premiers volumes ont paru; le troisième est sous presse). L'ouvrage de M. Simon manquait à notre littérature judiciaire: nous n'avions encore aucun traité où l'on trouvât l'ensemble des règles qui déterminent la compétence des conseils de préfecture et le mode de procéder devant eux. Le premier volume traite de l'organisation de ces tri bunaux administratifs et des affaires contentieuses, qui tout en étant du ressort des tribunaux ordinaires, n'y doivent être suivies cependant qu'avec l'autorisation des Conseils de préfecture. Le tome 2 comprend tous les actes législatifs concernant le contentieux de l'administration dont la connaissance est attribuée à ces Conseils ; Enfin, le tome troisième, qui paraît devoir bientôt sortir de l'impression, traitera des contraventions qu'ils sout chargés de réprimer." L'auteur a rassemblé avec soin tous les actes de l'autorité supérieure et tous les arrêts de la Cour de Cassation relatifs à la matière. 521. Dictionnaire des droits d'enregistrement, de timbre, de greffe et d'hypothèques; par les rédacteurs du Journal de l'enregistrement. 2 vol. in-4. Moreaux. Paris, 1811. 18 fr. 23 fr. 522. Manuel portatif de l'enregistremeut, contenant les lois, decrêts, arrêts de la Cour de Cassation, etc. rendus jusqu'en novembre 1811; par J. M. Dufour. I vol. in-18. Egron; Paris, 1812.-1 fr. 50 c.—2 fr. 523. Manuel des contribuables, ou Recueil contenant les lois fondamentales, les décrets et les instructions ministérielles sur les contributions directes; par J. G. Dulanrens, directeur des contributions du département du Rhône. -1 vol. in-8. Patris, Paris, 1811. (Se trouve chez Rondonneau et Dècle, libraires). -- 524. Code des contributions directes; 2 vol. in-8. Valade; Paris, 1811. 525. Code de la compétence des autorités constituées de |