DES CHAPITRES, SECTIONS ET PARAGRAPHES, CONTENUS DANS LE QUATRIÈME VOLUME. SUITE DU CHAPITRE XXXIV. SECTION III. PPLICATION spéciale des principes établis sur les SECTION I. Ce qu'on doit entendre par réparations; combien il y en a d'espèces; sur quel principe reposent les obligations de l'usufruitier au sujet des répara- SECTION 11. Des caractères distinctifs des réparations d'entretien qui pèsent sur l'usufruitier à raison de sa jouis- SECTION III. SECTION IV. Des questions de détail qui peuvent se présenter dans l'usage, sur le fait des réparations, CHAPITRE XXXVI. Des obligations de l'usufruitier et du propriétaire en ce qui concerne les frais de procédure et l'exécution des condamnations qui peuvent avoir lieu à raison des biens soumis au droit d'usufruit, SECTION I. Des règles générales d'après lesquelles on doit supporter les frais de procès lorsque la chose litigieuse est commune à plusieurs, SECTION II. Comment on doit appliquer à la cause du propriétaire et de l'usufruitier ordinaire, les règles expliquées dans la section précédente, SECTION III. Comment les règles expliquées dans les sections précédentes, doivent-elles être appliquées à la cause des époux, à raison de l'espèce d'usufruit qui s'établit sur leurs biens, par une conséquence du mariage contracté entre eux? . CHAPITRE XXXVII. Des obligations de l'usufruitier relativement aux charges qui, par leur nature, pèsent sur la jouissance, CHAPITRE XXXVIII. 118 180 182 196 207 . 221 Des obligations de l'usufruitier à raison des charges qui peuvent être imposées sur la propriété,... 278 CHAPITRE XXXIX. Des obligations de l'usufruitier relativement aux dettes et charges de la succession, CHAPITRE XL. 301 Transition: notions générales sur ce qui va suivre, 325 CHAPITRE XLI. De l'extinction de l'usufruit d'après les règles communes sur la résolution du droit de propriété, 32g SECTION I. Des cas d'extinction d'usufruit par révocation directe de sa constitution, idem. SECTION II. De l'extinction de l'usufruit par la révocation demandée à requête des créanciers du maître du fonds, 334 SECTION III. Des cas d'extinction d'usufruit, par la résolution des droits du constituant, 335 CHAPITRE XLII. De l'extinction du droit d'usufruit par la mort de l'usufruitier,. SECTION I. De l'extinction d'usufruit par la mort naturelle de l'usufruitier, SECTION II. De l'extinction de l'usufruit par la mort civile de l'usufruitier, 355 361 CHAPITRE XLIII. De l'extinction de l'usufruit par l'échéance du terme qui lui avait été fixé, ou l'événement de la condition résolutoire à laquelle il était subordonné, 422 SECTION I. De l'extinction de l'usufruit par l'échéance du terme qui lui avait été fixé, SECTION II. 423 De l'extinction de l'usufruit par l'événement de la condition résolutoire à laquelle il est subordonné, 445 De l'extinction de l'usufruit par le non-usage, FIN DE LA TABLE DU TOME QUATRIÈME. |