Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... également . Mais ce droit pourra être étendu même également dans la même proportion auxdites distances . » Art . XXVII ( Septieme séance , no 4 ) . On a fait le changement sui- vant Après les mots qui se trouvent à la fin , « les ...
... également . Mais ce droit pourra être étendu même également dans la même proportion auxdites distances . » Art . XXVII ( Septieme séance , no 4 ) . On a fait le changement sui- vant Après les mots qui se trouvent à la fin , « les ...
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... également à Mayence , les sous - inspec- teurs seront destinės pour le haut , moyen et bas Rhin . Sa nomination . Art . XIII . L'inspecteur en chef sera nommé par la Commission cen- trale à la pluralité des voix , mais de la manière ...
... également à Mayence , les sous - inspec- teurs seront destinės pour le haut , moyen et bas Rhin . Sa nomination . Art . XIII . L'inspecteur en chef sera nommé par la Commission cen- trale à la pluralité des voix , mais de la manière ...
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... également de faire les pre- mières nominations des fonctionnaires , de ceux , s'entend , qui n'auraient pas été nommés pour le sénat par les Hautes Parties Contractantes , qui pour cette fois - ci se sont réservé le choix de quelques ...
... également de faire les pre- mières nominations des fonctionnaires , de ceux , s'entend , qui n'auraient pas été nommés pour le sénat par les Hautes Parties Contractantes , qui pour cette fois - ci se sont réservé le choix de quelques ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg