Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... Confédération , ni une charge conférée momentanément ou pour toujours , par la Confédération , ne peut établir une inégalité entre eux . Leurs droits de souveraineté , en tant qu'ils ne sont pas déterminés par les constitutions ...
... Confédération , ni une charge conférée momentanément ou pour toujours , par la Confédération , ne peut établir une inégalité entre eux . Leurs droits de souveraineté , en tant qu'ils ne sont pas déterminés par les constitutions ...
Page 1279
... Confédération . Elle est , à quelques transpositions près , identique avec celle qui suit sous 4b . N ° 4 b . Rédaction corrigée de l'article Ier de l'acte de la Confédération . LL . MM . l'empereur d'Autriche , pour tous ses ci ...
... Confédération . Elle est , à quelques transpositions près , identique avec celle qui suit sous 4b . N ° 4 b . Rédaction corrigée de l'article Ier de l'acte de la Confédération . LL . MM . l'empereur d'Autriche , pour tous ses ci ...
Page 1324
... Confédération et de ses institutions organiques relativement à ses rapports extérieurs , mili- taires et intérieurs . Art . XI . Les États de la Confédération s'engagent à défendre non- seulement l'Allemagne entière , mais chaque État ...
... Confédération et de ses institutions organiques relativement à ses rapports extérieurs , mili- taires et intérieurs . Art . XI . Les États de la Confédération s'engagent à défendre non- seulement l'Allemagne entière , mais chaque État ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg