Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 973
... Hautes Parties Contractantes s'engagent réciproquement à ne pas poser les armes que d'un commun accord et avant que l'objet de la guerre désigné dans l'article I du présent Traité n'ait été atteint , et tant que Buonaparte ne sera pas ...
... Hautes Parties Contractantes s'engagent réciproquement à ne pas poser les armes que d'un commun accord et avant que l'objet de la guerre désigné dans l'article I du présent Traité n'ait été atteint , et tant que Buonaparte ne sera pas ...
Page 1168
... Hautes Parties Contractantes , qui pour cette fois - ci se sont réservé le choix de quelques personnes con- nues . Il travaillera également à mettre en action et en activité le nou- veau gouvernement de la ville libre de Cracovie et de ...
... Hautes Parties Contractantes , qui pour cette fois - ci se sont réservé le choix de quelques personnes con- nues . Il travaillera également à mettre en action et en activité le nou- veau gouvernement de la ville libre de Cracovie et de ...
Page 1206
... Hautes Parties contractantes , que lesdits payements de la part de LL . MM . le roi des Pays - Bas et le roi de la Grande - Bretagne , ainsi qu'ils sont ci - dessus fixés , cesseront dans le cas où la possession et souveraineté ( ce que ...
... Hautes Parties contractantes , que lesdits payements de la part de LL . MM . le roi des Pays - Bas et le roi de la Grande - Bretagne , ainsi qu'ils sont ci - dessus fixés , cesseront dans le cas où la possession et souveraineté ( ce que ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg