Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 892
... articles XCXV - XCXVII . Art . CVIII - CX . Les dispositions de ces articles doivent subir les changements qu'exige la perception des droits dans chaque État rive- rain substituée à la perception commune . Art . CXI - CXII . Ces deux ...
... articles XCXV - XCXVII . Art . CVIII - CX . Les dispositions de ces articles doivent subir les changements qu'exige la perception des droits dans chaque État rive- rain substituée à la perception commune . Art . CXI - CXII . Ces deux ...
Page 1275
... article VII pourra être combiné avec l'article IV , ou amalgamé pour n'en faire qu'un . On a passé ensuite à la discussion des articles VII et suivants , qui avait été ajournée hier . Art . VIII . On est convenu qu'on aurait égard aux ...
... article VII pourra être combiné avec l'article IV , ou amalgamé pour n'en faire qu'un . On a passé ensuite à la discussion des articles VII et suivants , qui avait été ajournée hier . Art . VIII . On est convenu qu'on aurait égard aux ...
Page 1316
... articles , que l'article IX fût placé avant l'article VIII , et qu'ainsi les numéros des articles qui s'élèvent maintenant à vingt , fussent changés ; ce dont on prend note ici pour l'intelligence des premiers protocoles , en conservant ...
... articles , que l'article IX fût placé avant l'article VIII , et qu'ainsi les numéros des articles qui s'élèvent maintenant à vingt , fussent changés ; ce dont on prend note ici pour l'intelligence des premiers protocoles , en conservant ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg