Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... canton de Vaud , lui est rendue . Art . III . La Confédération helvétique ayant témoigné le désir que l'évêché de Bâle lui fût réuni , et les Puissances intervenantes voulant régler définitivement le fort de ce pays , ledit évêché et la ...
... canton de Vaud , lui est rendue . Art . III . La Confédération helvétique ayant témoigné le désir que l'évêché de Bâle lui fût réuni , et les Puissances intervenantes voulant régler définitivement le fort de ce pays , ledit évêché et la ...
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... canton à assister à cette Commission . S. M. Impériale et Royale Apostolique , voulant de plus donner aux Ligues Grises une marque particulière de sa bienveillance , a chargé le soussigné de déclarer qu'elle renonce à la seigneurie de ...
... canton à assister à cette Commission . S. M. Impériale et Royale Apostolique , voulant de plus donner aux Ligues Grises une marque particulière de sa bienveillance , a chargé le soussigné de déclarer qu'elle renonce à la seigneurie de ...
Page 1420
... canton de Genève , depuis Vénézas jusqu'au point où la rivière d'Hermance tra- verse la susdite route , et de là , continuant le cours de cette rivière jusqu'à son embouchure dans le lac de Genève , au levant du vil- lage d'Hermance ...
... canton de Genève , depuis Vénézas jusqu'au point où la rivière d'Hermance tra- verse la susdite route , et de là , continuant le cours de cette rivière jusqu'à son embouchure dans le lac de Genève , au levant du vil- lage d'Hermance ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg