Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 964
... charge ( Umschlag ) , de façon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin , du point où il devient navigable jusqu'à son embouchure dans la mer , soit en remontant , soit en descendant , sans qu'on soit obligé de rompre charge ...
... charge ( Umschlag ) , de façon qu'il sera libre de naviguer sur tout le cours du Rhin , du point où il devient navigable jusqu'à son embouchure dans la mer , soit en remontant , soit en descendant , sans qu'on soit obligé de rompre charge ...
Page 1294
... charge du gouvernement qui pos- sédera le territoire d'où le pensionnaire est natif . Les autres pensions qui n'entrent pas dans cette catégorie , seront réparties dans la proportion des revenus , de la même manière qu'il a été dit pour ...
... charge du gouvernement qui pos- sédera le territoire d'où le pensionnaire est natif . Les autres pensions qui n'entrent pas dans cette catégorie , seront réparties dans la proportion des revenus , de la même manière qu'il a été dit pour ...
Page 1354
... charge de S. M. le roi de Prusse comme souve- rain de la Poméranie , et Sadite Majesté prend sur elle les stipulations faites à cet égard pour l'acquit de cette dette ; sont exceptées toutes dettes qui précédemment à la charge de la ...
... charge de S. M. le roi de Prusse comme souve- rain de la Poméranie , et Sadite Majesté prend sur elle les stipulations faites à cet égard pour l'acquit de cette dette ; sont exceptées toutes dettes qui précédemment à la charge de la ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg