Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... après la taxe fixée . Art . XVII . Les chevaux de poste pour courriers ou autres voyageurs , de même que pour les estafettes , seront payés incontinent d'après la taxe . Art . XVIII . Les Alliés s'accordent mutuellement la franchise des ...
... après la taxe fixée . Art . XVII . Les chevaux de poste pour courriers ou autres voyageurs , de même que pour les estafettes , seront payés incontinent d'après la taxe . Art . XVIII . Les Alliés s'accordent mutuellement la franchise des ...
Page 1136
... après sa signature . Le présent acte a été convenu et signé par tous les plénipotentiaires , et muni du sceau de leurs armes , à Vienne , le .... 1815 . Propositions pour l'entretien des armées , remises à la députation des princes ...
... après sa signature . Le présent acte a été convenu et signé par tous les plénipotentiaires , et muni du sceau de leurs armes , à Vienne , le .... 1815 . Propositions pour l'entretien des armées , remises à la députation des princes ...
Page 1257
... après la liquidation , moitié en argent , moitié en grains transportés de Russie dans les ports de Prusse ou sur la frontière continentale , d'après un arrangement à l'amiable . Les payements au comptant se feront au plus tard deux mois ...
... après la liquidation , moitié en argent , moitié en grains transportés de Russie dans les ports de Prusse ou sur la frontière continentale , d'après un arrangement à l'amiable . Les payements au comptant se feront au plus tard deux mois ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg