Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 1064
... forme qu'on se proposait de donner à l'accession , M. le prince de Metternich a déclaré que le Traité à signer pour cela devait renfermer quatre objets , savoir : 1 ° l'accession au Traité à insérer ; 2o la garantie des Puissances ; 3 ...
... forme qu'on se proposait de donner à l'accession , M. le prince de Metternich a déclaré que le Traité à signer pour cela devait renfermer quatre objets , savoir : 1 ° l'accession au Traité à insérer ; 2o la garantie des Puissances ; 3 ...
Page 1130
... forme d'ar- ticle additionnel au Traité conclu à Vienne le 25 mars , les arrange- ments qui ont été jugés nécessaires pour donner aux stipulations de ce Traité toute la force d'exécution conforme au grand et noble but que Leursdites ...
... forme d'ar- ticle additionnel au Traité conclu à Vienne le 25 mars , les arrange- ments qui ont été jugés nécessaires pour donner aux stipulations de ce Traité toute la force d'exécution conforme au grand et noble but que Leursdites ...
Page 1435
... forme , l'acces- sion du Wurtemberg ne pouvait plus avoir lieu que par le moyen d'un acte séparé ; qu'en conséquence , M. le prince de Metternich avait pro- posé , et le Wurtemberg avait accepté la forme suivante il sera donné de la ...
... forme , l'acces- sion du Wurtemberg ne pouvait plus avoir lieu que par le moyen d'un acte séparé ; qu'en conséquence , M. le prince de Metternich avait pro- posé , et le Wurtemberg avait accepté la forme suivante il sera donné de la ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg