Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... article par lequel sont maintenus les stipulations des articles 4 et 5 du Traité de Teschen , relatif à la navigation de l'Inn , est approuvé et paraphé sous le n ° 51 . L'article concernant les dettes est approuvé et paraphé sous le no ...
... article par lequel sont maintenus les stipulations des articles 4 et 5 du Traité de Teschen , relatif à la navigation de l'Inn , est approuvé et paraphé sous le n ° 51 . L'article concernant les dettes est approuvé et paraphé sous le no ...
Page 1275
... articles discutés dans la séance d'hier . Sur l'article I et sur sa rédaction jointe au protocole , sous 4a , il n'a été fait aucune observation ; néanmoins on est convenu que , quoique le rang observé dans cet article ne porte aucun ...
... articles discutés dans la séance d'hier . Sur l'article I et sur sa rédaction jointe au protocole , sous 4a , il n'a été fait aucune observation ; néanmoins on est convenu que , quoique le rang observé dans cet article ne porte aucun ...
Page 1316
... articles discutés jusqu'à présent . Conformément à sa proposition , on a approuvé que l'article IV fût partagé en plusieurs articles , que l'article IX fût placé avant l'article VIII , et qu'ainsi les numéros des articles qui s'élèvent ...
... articles discutés jusqu'à présent . Conformément à sa proposition , on a approuvé que l'article IV fût partagé en plusieurs articles , que l'article IX fût placé avant l'article VIII , et qu'ainsi les numéros des articles qui s'élèvent ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg