Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
From inside the book
Results 1-3 of 76
Page 1282
... Empire , qui était restée immédiate après le recès de la dé- putation de l'Empire de 1803 , les droits , etc. » : Relativement aux ci - devant États d'Empire médiatisés , on a , pour rendre la rédaction du préambule aussi conforme que ...
... Empire , qui était restée immédiate après le recès de la dé- putation de l'Empire de 1803 , les droits , etc. » : Relativement aux ci - devant États d'Empire médiatisés , on a , pour rendre la rédaction du préambule aussi conforme que ...
Page 1326
... Empire du 25 février 1803 ' , et qui y sont aujourd'hui de nouveau réunies , l'application des principes ci - dessus énoncés , relati- vement à l'ancienne noblesse immédiate de l'Empire , sera sujette aux modifications rendues ...
... Empire du 25 février 1803 ' , et qui y sont aujourd'hui de nouveau réunies , l'application des principes ci - dessus énoncés , relati- vement à l'ancienne noblesse immédiate de l'Empire , sera sujette aux modifications rendues ...
Page 1410
... Empire et de celle de grand maître des forêts de l'Empire dans le Nordgau . La dissolution de l'Empire germanique et l'établissement de la Confédération du Rhin lui enlevèrent cette dignité et l'immédiatité de son comté . 2. Protocole ...
... Empire et de celle de grand maître des forêts de l'Empire dans le Nordgau . La dissolution de l'Empire germanique et l'établissement de la Confédération du Rhin lui enlevèrent cette dignité et l'immédiatité de son comté . 2. Protocole ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg