Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... mois de la date est expiré . A la fin de chaque mois , on dressera un procès - verbal de liquidation , et on y rapportera tous les numéros qui auront été liquidés pendant le mois . Au bas de ce procès- verbal , la somme totale de ce qui ...
... mois de la date est expiré . A la fin de chaque mois , on dressera un procès - verbal de liquidation , et on y rapportera tous les numéros qui auront été liquidés pendant le mois . Au bas de ce procès- verbal , la somme totale de ce qui ...
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... mois , des trois armées four- nies par chacune d'elles , y compris toutefois les troupes des Alliés allemands , et ... mois de date , du 1er mai de cette année . 1/9 à quatre mois 1/9 à six mois 2/9 à douze mois à 5 2/9 à dix - huit mois ...
... mois , des trois armées four- nies par chacune d'elles , y compris toutefois les troupes des Alliés allemands , et ... mois de date , du 1er mai de cette année . 1/9 à quatre mois 1/9 à six mois 2/9 à douze mois à 5 2/9 à dix - huit mois ...
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... mois au plus , et qu'elle ne sera pas étendue à un espace de temps plus long ; ils se réservent aussi une Convention par- ticulière pour le cas d'une marche en arrière , si cette marche n'avait pas lieu dans les trois mois et que les ...
... mois au plus , et qu'elle ne sera pas étendue à un espace de temps plus long ; ils se réservent aussi une Convention par- ticulière pour le cas d'une marche en arrière , si cette marche n'avait pas lieu dans les trois mois et que les ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg