Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 962
... nommé un inspecteur en chef et trois sous - inspec- teurs . L'inspecteur en chef résidera également à Mayence , les sous - inspec- teurs seront destinės pour le haut , moyen et bas Rhin . Sa nomination . Art . XIII . L'inspecteur en ...
... nommé un inspecteur en chef et trois sous - inspec- teurs . L'inspecteur en chef résidera également à Mayence , les sous - inspec- teurs seront destinės pour le haut , moyen et bas Rhin . Sa nomination . Art . XIII . L'inspecteur en ...
Page 972
... nommé pour discuter , conclure et signer les conditions du présent Traité avec S. M. le roi du royaume- uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le prince de Hardenberg , sous- chancelier d'État , etc. , et le sieur Charles ...
... nommé pour discuter , conclure et signer les conditions du présent Traité avec S. M. le roi du royaume- uni de la Grande - Bretagne et d'Irlande , le prince de Hardenberg , sous- chancelier d'État , etc. , et le sieur Charles ...
Page 1141
... nommé M. le duc de Wellington , etc. , etc. , et Sa Majesté Sarde a nommé M. le comte Saint - Martin d'Aglié pour discuter et fixer les termes sur lesquels ladite assistance doit être fournie , lesquels ayant réciproquement communiqué ...
... nommé M. le duc de Wellington , etc. , etc. , et Sa Majesté Sarde a nommé M. le comte Saint - Martin d'Aglié pour discuter et fixer les termes sur lesquels ladite assistance doit être fournie , lesquels ayant réciproquement communiqué ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg