Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... présent Traité ayant pour but le maintien de la paix générale ; les Hautes Parties Contractantes conviennent entre elles d'inviter toutes les Puissances de l'Europe à y accéder . Art . VIII . Le présent Traité étant uniquement dirigé ...
... présent Traité ayant pour but le maintien de la paix générale ; les Hautes Parties Contractantes conviennent entre elles d'inviter toutes les Puissances de l'Europe à y accéder . Art . VIII . Le présent Traité étant uniquement dirigé ...
Page 1211
... présent Traité fera partie des stipulations définitives du congrès de Vienne . Art . X. Les ratifications du présent Traité seront échangées dans le terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi les ...
... présent Traité fera partie des stipulations définitives du congrès de Vienne . Art . X. Les ratifications du présent Traité seront échangées dans le terme de six semaines , ou plus tôt si faire se peut . En foi de quoi les ...
Page 1354
... présent Traité . Art . VI . La remise du duché de Poméranie et de la principauté de Rügen à S. M. le roi de Prusse aura lieu un mois après l'échange des ratifications du présent Traité . Art . VII . S. M. le roi de Prusse et S. M. le ...
... présent Traité . Art . VI . La remise du duché de Poméranie et de la principauté de Rügen à S. M. le roi de Prusse aura lieu un mois après l'échange des ratifications du présent Traité . Art . VII . S. M. le roi de Prusse et S. M. le ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg