Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... protocole rédigé dans le sens convenu dans le protocole d'hier . Sur quoi , MM . les plénipotentiaires ont arrêté de se rassembler de- main pour signer l'extrait du protocole tenant lieu de pouvoirs . Il a été signé et se trouve joint ...
... protocole rédigé dans le sens convenu dans le protocole d'hier . Sur quoi , MM . les plénipotentiaires ont arrêté de se rassembler de- main pour signer l'extrait du protocole tenant lieu de pouvoirs . Il a été signé et se trouve joint ...
Page 1102
... protocole , est coté sous le n ° 63 ) , l'Autriche , la Russie et la Prusse garantissent à S. M. le roi de Bavière la réversion des parties de l'ancien Palatinat , qui sont et tomberont encore sous la domination du grand - duc de Bade ...
... protocole , est coté sous le n ° 63 ) , l'Autriche , la Russie et la Prusse garantissent à S. M. le roi de Bavière la réversion des parties de l'ancien Palatinat , qui sont et tomberont encore sous la domination du grand - duc de Bade ...
Page 1343
... protocole . Non - seulement cette demande a été accordée , mais on a aussi arrêté qu'il serait expressément dit au protocole , qu'ainsi que cela s'ensuivait des articles IV et VIII , l'ordre dans lequel les États étaient nommés dans ...
... protocole . Non - seulement cette demande a été accordée , mais on a aussi arrêté qu'il serait expressément dit au protocole , qu'ainsi que cela s'ensuivait des articles IV et VIII , l'ordre dans lequel les États étaient nommés dans ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg