Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 902
... provinces et districts désignés dans l'art .... , à la Prusse , tels que les archives , les dettes , cassenbillets ou autres charges , tant de ces provinces que du royaume . en général , les caisses publiques , les arrérages , les biens ...
... provinces et districts désignés dans l'art .... , à la Prusse , tels que les archives , les dettes , cassenbillets ou autres charges , tant de ces provinces que du royaume . en général , les caisses publiques , les arrérages , les biens ...
Page 1194
... provinces , territoires ou endroits cédés en entier par S. M. le roi de Saxe à S. M. Prussienne , seront remis dans ... provinces qui passent ou restent en entier sous la même domination , seront en- tièrement à la charge du Gouvernement ...
... provinces , territoires ou endroits cédés en entier par S. M. le roi de Saxe à S. M. Prussienne , seront remis dans ... provinces qui passent ou restent en entier sous la même domination , seront en- tièrement à la charge du Gouvernement ...
Page 1414
... Provinces - Unies des Pays - Bas et les ci- devant provinces belgiques , les unes et les autres dans les limites ́ fixées par l'article suivant , formeront , conjointement avec les pays et territoires désignés dans le même article ...
... Provinces - Unies des Pays - Bas et les ci- devant provinces belgiques , les unes et les autres dans les limites ́ fixées par l'article suivant , formeront , conjointement avec les pays et territoires désignés dans le même article ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg