Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Léonard Chodźko. faire préparer , dès à présent , la rédaction de chaque section du Traité de paix général . Il a proposé à cet effet : De nommer une commission de rédaction , laquelle serait composée : 1 ) D'un plénipotentiaire de ...
Léonard Chodźko. faire préparer , dès à présent , la rédaction de chaque section du Traité de paix général . Il a proposé à cet effet : De nommer une commission de rédaction , laquelle serait composée : 1 ) D'un plénipotentiaire de ...
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... rédaction des autres articles discutés dans la séance d'hier . Sur l'article I et sur sa rédaction jointe au protocole , sous 4a , il n'a été fait aucune observation ; néanmoins on est convenu que , quoique le rang observé dans cet ...
... rédaction des autres articles discutés dans la séance d'hier . Sur l'article I et sur sa rédaction jointe au protocole , sous 4a , il n'a été fait aucune observation ; néanmoins on est convenu que , quoique le rang observé dans cet ...
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... rédaction , on mettra à la place de ces mots : « à laquelle ...... .. participeront , » ceux - ci : « dans laquelle tous les membres , etc. 3. » On n'a pas fait d'objection sur l'article V de la nouvelle rédaction . On a admis , pour l ...
... rédaction , on mettra à la place de ces mots : « à laquelle ...... .. participeront , » ceux - ci : « dans laquelle tous les membres , etc. 3. » On n'a pas fait d'objection sur l'article V de la nouvelle rédaction . On a admis , pour l ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg