Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... relativement à ce fleuve ; moyennant quoi M. le baron de Spaen a déclaré se désister de sa prétention , touchant l'augmentation de la participation de la Hollande aux nominations et autres cas de ce genre . M. le baron de Humboldt a ...
... relativement à ce fleuve ; moyennant quoi M. le baron de Spaen a déclaré se désister de sa prétention , touchant l'augmentation de la participation de la Hollande aux nominations et autres cas de ce genre . M. le baron de Humboldt a ...
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... relativement au Mont Napoléon de Milan . Cette nouvelle rédaction a été paraphée avec l'observation émargée sur l'art . LXXI qu'il est remplacé par le présent article ( LXXXII de l'acte final ) . III . L'article concernant les ...
... relativement au Mont Napoléon de Milan . Cette nouvelle rédaction a été paraphée avec l'observation émargée sur l'art . LXXI qu'il est remplacé par le présent article ( LXXXII de l'acte final ) . III . L'article concernant les ...
Page 1382
... relativement aux objets des prérogatives ci - dessus mentionnées . Pour mieux déterminer ces prérogatives , comme en général pour ré- gler et consolider les droits des princes , comtes et seigneurs médiatisés , d'une manière uniforme ...
... relativement aux objets des prérogatives ci - dessus mentionnées . Pour mieux déterminer ces prérogatives , comme en général pour ré- gler et consolider les droits des princes , comtes et seigneurs médiatisés , d'une manière uniforme ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg