Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 925
... rive du Rhin se chargent du payement des susdites rentes , en se réservant néan- moins la faculté de racheter ces rentes , d'après la teneur du S 30 du recès , ou au denier 40 , ou moyennant tout autre arrangement dont les parties ...
... rive du Rhin se chargent du payement des susdites rentes , en se réservant néan- moins la faculté de racheter ces rentes , d'après la teneur du S 30 du recès , ou au denier 40 , ou moyennant tout autre arrangement dont les parties ...
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... rive gauche du Rhin et un nombre égal de la land- wehr , avec les réserves nécessaires pour maintenir ce corps au ... rive droite de la Moselle réuni à la Prusse , signée à Creuznach le 28 mai 1815 . En conséquence des résolutions prises ...
... rive gauche du Rhin et un nombre égal de la land- wehr , avec les réserves nécessaires pour maintenir ce corps au ... rive droite de la Moselle réuni à la Prusse , signée à Creuznach le 28 mai 1815 . En conséquence des résolutions prises ...
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... rive droite et celle de la rive gauche du Rhin , puisque le renversement total de la consti- tution par la paix de Lunéville ne permettrait pas de rétablir sur la rive gauche tous les droits qu'on pouvait assurer à la noblesse sur la ...
... rive droite et celle de la rive gauche du Rhin , puisque le renversement total de la consti- tution par la paix de Lunéville ne permettrait pas de rétablir sur la rive gauche tous les droits qu'on pouvait assurer à la noblesse sur la ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg