Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... sera nécessaire qu'elle en tienne une seconde au printemps . Le président qui , sans autre prérogative , sera chargé de la direction générale des travaux de la Commission , sera désigné par le sort , et renouvelé , dans le cas où une ...
... sera nécessaire qu'elle en tienne une seconde au printemps . Le président qui , sans autre prérogative , sera chargé de la direction générale des travaux de la Commission , sera désigné par le sort , et renouvelé , dans le cas où une ...
Page 1153
... sera nommé une Commission qui se réunira à Varsovie . Elle sera com- posée d'un nombre suffisant de commissaires et d'employés . Son objet sera : 1 ) De dresser une balance exacte de ce qui est dû par les gouverne- ments étrangers ; 2 ...
... sera nommé une Commission qui se réunira à Varsovie . Elle sera com- posée d'un nombre suffisant de commissaires et d'employés . Son objet sera : 1 ) De dresser une balance exacte de ce qui est dû par les gouverne- ments étrangers ; 2 ...
Page 1162
... sera libre au duché de Varsovie de rembourser à la Prusse le capital et les intérêts , tels qu'ils sont arrêtés dans le tableau mentionné , soit en obligations de la Société maritime , dites reconnais- sances , ou en tel autre papier ...
... sera libre au duché de Varsovie de rembourser à la Prusse le capital et les intérêts , tels qu'ils sont arrêtés dans le tableau mentionné , soit en obligations de la Société maritime , dites reconnais- sances , ou en tel autre papier ...
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Common terms and phrases
25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg