Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... stipulations de cession . M. le prince de Metternich ayant , sous la réserve de prendre les or- dres de l'empereur , accepté la commission qui vient de lui être déférée , MM . les plénipotentiaires ont déterminé les articles qui doivent ...
... stipulations de cession . M. le prince de Metternich ayant , sous la réserve de prendre les or- dres de l'empereur , accepté la commission qui vient de lui être déférée , MM . les plénipotentiaires ont déterminé les articles qui doivent ...
Page 1116
... stipulations du Traité de Vienne du 25 mars 1815 , tel qu'il se trouve inséré ci - après , sauf les modifications arrêtées d'un commun accord par l'article III de la présente Convention . ( Suit le texte du Traité du 25 mars 1815. ) Art ...
... stipulations du Traité de Vienne du 25 mars 1815 , tel qu'il se trouve inséré ci - après , sauf les modifications arrêtées d'un commun accord par l'article III de la présente Convention . ( Suit le texte du Traité du 25 mars 1815. ) Art ...
Page 1426
... stipulations de l'Article II du Traité de Vienne du 3 octobre 1735 " , entre l'empereur Charles VI et le roi de France , auxquelles accèdent les autres puissances , sont pleinement rétablies en faveur de S. A. Impériale et ses ...
... stipulations de l'Article II du Traité de Vienne du 3 octobre 1735 " , entre l'empereur Charles VI et le roi de France , auxquelles accèdent les autres puissances , sont pleinement rétablies en faveur de S. A. Impériale et ses ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg