Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... suite des notes des ministres plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse , du 29 et du 31 du mois passé , avaient été chargés d'entendre leurs propositions sur l'armement et sur les bases d'une Confédération germanique , ont fait leur ...
... suite des notes des ministres plénipotentiaires d'Autriche et de Prusse , du 29 et du 31 du mois passé , avaient été chargés d'entendre leurs propositions sur l'armement et sur les bases d'une Confédération germanique , ont fait leur ...
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... suite de l'article précédent , personne ne pourra à l'ave- nir être recherché , ni inquiété en aucune manière pour cause quel- conque de participation directe ou indirecte , à quelque époque que ce soit , aux événements politiques ...
... suite de l'article précédent , personne ne pourra à l'ave- nir être recherché , ni inquiété en aucune manière pour cause quel- conque de participation directe ou indirecte , à quelque époque que ce soit , aux événements politiques ...
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... suite de la Convention de 1797 , la Prusse s'était chargée , à titre de ses acquisitions dans les deux derniers partages , et sur le montant de laquelle elle avait créé des obligations connues sous le nom de recon- naissances , se monte ...
... suite de la Convention de 1797 , la Prusse s'était chargée , à titre de ses acquisitions dans les deux derniers partages , et sur le montant de laquelle elle avait créé des obligations connues sous le nom de recon- naissances , se monte ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg