Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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Page 879
... suivants : Art . I. Son Altesse Sérénissime accède entièrement , et sans excep- tion ni réserve quelconque , tant ... suivant la teneur de l'acte susmentionné ; le privilége de ce péage sera caduc du jour de la ratification du chef de l ...
... suivants : Art . I. Son Altesse Sérénissime accède entièrement , et sans excep- tion ni réserve quelconque , tant ... suivant la teneur de l'acte susmentionné ; le privilége de ce péage sera caduc du jour de la ratification du chef de l ...
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... suivants . Art . III ( Séance sixième , no 3 ) . Après les mots du second alinéa « le droit de reconnaissance reste tel qu'il est réglé par l'article XCIV de la Convention du 15 août 1804 , » on a arrêté d'ajouter : « Sauf à déter ...
... suivants . Art . III ( Séance sixième , no 3 ) . Après les mots du second alinéa « le droit de reconnaissance reste tel qu'il est réglé par l'article XCIV de la Convention du 15 août 1804 , » on a arrêté d'ajouter : « Sauf à déter ...
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... suivants , savoir : La seigneurie de Blankenhayn , avec la réserve que le bailliage de Wandersleben , appartenant à Unter - Gleichen , ne soit point compris dans cette cession ; La seigneurie inférieure ( Niedere Herschaff ) de ...
... suivants , savoir : La seigneurie de Blankenhayn , avec la réserve que le bailliage de Wandersleben , appartenant à Unter - Gleichen , ne soit point compris dans cette cession ; La seigneurie inférieure ( Niedere Herschaff ) de ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg