Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... sujets du duché de Varsovie à l'époque indiquée pour le dégagement du serment des sujets saxons , en obtenant la garantie : 1 ° De ce que Sa Majesté sera dégagée de toute obligation ou respon- sabilité à l'égard des dettes contractées à ...
... sujets du duché de Varsovie à l'époque indiquée pour le dégagement du serment des sujets saxons , en obtenant la garantie : 1 ° De ce que Sa Majesté sera dégagée de toute obligation ou respon- sabilité à l'égard des dettes contractées à ...
Page 1260
... sujets prussiens d'importer et d'exporter par le port d'Embden toutes denrées , productions et marchandises quelcon- ques tant naturelles qu'artificielles , et de tenir dans la ville d'Embden des magasins pour y déposer lesdites ...
... sujets prussiens d'importer et d'exporter par le port d'Embden toutes denrées , productions et marchandises quelcon- ques tant naturelles qu'artificielles , et de tenir dans la ville d'Embden des magasins pour y déposer lesdites ...
Page 1403
... sujets respectifs les avantages du commerce de l'Ems et du port d'Embden , conviennent à cet égard de ce qui suit : 1o Le gouvernement hanovrien s'engage à faire exécuter à ses frais , dans les années de 1815 et 1816 , les travaux qu ...
... sujets respectifs les avantages du commerce de l'Ems et du port d'Embden , conviennent à cet égard de ce qui suit : 1o Le gouvernement hanovrien s'engage à faire exécuter à ses frais , dans les années de 1815 et 1816 , les travaux qu ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg