Le Congrès de Vienne et les traités de 1815, Volume 3Léonard Chodźko Aymot, 1864 - Congress of Vienna |
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... voix , on ajoutât deux votes , et que les maisons auxquelles on destinait une voix curiale pussent toutes par- venir , d'après un certain ordre , à porter cette voix . Ils ont pensé que deux voix devaient être données aux quatre maisons ...
... voix , on ajoutât deux votes , et que les maisons auxquelles on destinait une voix curiale pussent toutes par- venir , d'après un certain ordre , à porter cette voix . Ils ont pensé que deux voix devaient être données aux quatre maisons ...
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Léonard Chodźko. D'après le tableau , les voix curiales se rapportent aux voix viriles comme quatre à onze . Qu'on change les premières en viriles , et qu'on augmente les voix viriles du tableau dans la proportion de onze à quatre . La ...
Léonard Chodźko. D'après le tableau , les voix curiales se rapportent aux voix viriles comme quatre à onze . Qu'on change les premières en viriles , et qu'on augmente les voix viriles du tableau dans la proportion de onze à quatre . La ...
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... voix privative . Pour rétablir la proportion entre les votes , dérangée par cette disposi- tion , la distribution des voix suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels , aura lieu L'Autriche aura quatre voix , la ...
... voix privative . Pour rétablir la proportion entre les votes , dérangée par cette disposi- tion , la distribution des voix suivante , calculée sur l'étendue respective des États individuels , aura lieu L'Autriche aura quatre voix , la ...
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25 mars Altesse arrangements articles avril bailliage baron de Humboldt baron de Wessenberg Bavière canton canton de Genève Capo d'Istria cessions ci-devant cinq Puissances Clancarty comte de Nesselrode Confédération germanique conférence Congrès de Vienne Convention d'Allemagne d'après déclaration députés diète dispositions districts duché de Varsovie États riverains fédéral Francfort frontière général gouvernement grand-duc de Hesse Grande-Bretagne Hanovre Hardenberg Impériale et Royale l'acte l'article l'Empire maison Majesté médiatisés membres ministre Nassau navigation nommé objet payement pays Pays-Bas plénipotentiaire de S. M. plénipotentiaires possessions présent Traité prince de Hardenberg prince de Metternich principauté principes protocole provinces Prusse Puissances alliées Rasoumoffsky ratifications recès rédaction règlement relativement réserve réunis Rhin rive Royale Apostolique royaume royaume de Saxe Russie S. A. R. le grand-duc S. M. Impériale S. M. l'empereur d'Autriche Sardaigne Saxe saxonne séance sera seront sieur Signé soussigné souveraineté souverains stipulations territoire tion troupes villes libres vote Wurtemberg