...Danube et à ses embouchures. Des commissaires de la France, de l'Autriche, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie seront chargés de désigner les travaux a exécuter aux embouchures du Danube. Art. 17 et 18 : Au...

...Frontier.* — Signed at Paris, January 6, 1857. PEESENTS : — Les P16nipotentiaires de 1' Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, de la Turquie : Reuuis au Conference pour aviser aux moyeus de mettre fin aux difiiculte'a que la Commission...

...Adoptee et consacree par les Plenipotentiaires de 1'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie, la Declaration dti 16 Avril a obtenu 1'entiere adhesion des Etats dont les noms suivent, savoir : Bade,...

...Esterhazy, Talleyrand , Aberdeen , Bulow, et Matuszewic , en qualité de plénipotentiaires respectifs de l'Autriche , de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. croire que des sentimens de sympathie bien naturels pour les souffrances de la Belgique,...

...Esterhazy, Talleyrand, Aberdeen, Bulow, et Matuszewic, eu qualité de Plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. Les Membres du Gouvernement Provisoire se plaisent à croire que des sentimens de...

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...Esterhazy , Talleyrand , Aberdeen, Bulow, et Matuszewic , en qualité de Plénipotentiaires respectifs de l'Autriche, de la France, de la Grande Bretagne, de la Prusse, et de la Russie. Les Membres du Gouvernement Provisoire se plaisent à croire que des sentimens de...

...de l'inviolabilité dte son territoire. NSI 508. 1817. 4 Dec. — 11 Févr. 1818. Conférences entre les Plénipotentiaires de l'Autriche , de la France, de la Grande— Bretagne, de la Prusse et de la Russie, tenues Î17. Tome Page à Londres relativement à la traite des nègres. NS III. 48...

...du royaume de Grèce. — Les plénipotentiaires de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de la Prusse, de la Russie, de la Sardaigne et de la Turquie signent le traité qui règle, selon le protocole du 6 janvier dernier, la délimitation des frontières...

...mutuelles les 4 principes de droit maritime proclamés dans la déclaration du 16 Avril, 1856, par les Plénipotentiaires de l'Autriche, de la France,...Prusse, de la Russie, de la Sardaigne, et de la Turquie, réunis au Congrès de Paris, et reconnus également par le Gouvernement du Pérou, aux termes de la...