! ANHOLT (Seigneurie d'), p. 130. ANNECY (La sous-préfecture d'), p. 10. ANNECY (Lac d'), p. 39. ANVERS (Port d' ), p. 15. ANWEILER (Canton d'), p. 9. APPENZELL (Canton d'), p. 149, 150. APPROVISIONNEMENT des places occupées par les Alliés, p. 52, 59, 65. ARBITRAGE (Commissions d') pour connaitre des réclamations de créances sur la France, p. 68, 69, 70, 71, 72, 73, 76. ARCHIVES des places de guerre. Conditions de leur remise aux Alliés, P. 3, 19, 56, 76. ARDENNES (Département des), p. 37, 52. ARDRES. Force de la garnison, p. 53. AREMBERG (Duc D'), p. 126, 130. ARGENT (Vivres en) fournis aux Alliés, p. 59. ARGOVIE (Canton d'), p. 149, 150. ARLESHEIM (Commune d'), p. 146. ARMANOY distrait de la France, p. 10. ARMÉES françaises. Liquidation des réquisitions faites pour leur entretien, P. 65. ARMÉES des Puissances allies restées en France. Leur habillement, équipement, logement, &c., p. 5o et suiv. ARMEMENT des places occupées par les Alliés, P. 52. ARNEVAL (Canton d'), p. 8. ARRAS. Force de la garnison, p. 53. ARRERAGES de pensions et de rentes dues par la France à des étrangers. Leur liquidation, p. 76, 84, 86, 87, 89. ARRIERES de solde et de traitement dus par la France à des étrangers. Leur fiquidation, p. 65. Voyez Pensions, Solde et Traitemens. ARSENAUX (Sort des) des places de guerre remises aux Puissances alliées, P. 3, 4, 14. ARTILLERIE de campagne remise aux garnisons lors de l'évacuation des places, p. 3. ARTILLERIE navale (Partage de l') entre la France et les Puissances alliées, P. 14. ARTILLERIE (Matériel de l'), retiré des places occupées par les Alliés P. 54, 55. ARVE (Rivière d'), p. 148. ASCHAFFENBOURG (Principauté d'), P. 131. ASIE (Colonies d'), p. 12, 13 et 1 14. ASILE (Refus d') aux déserteurs en Pologne, p. 109. AUBAINE (Abolition des droits d'), de détraction et autres, maintenue, p. AUBEL (Canton d'), p. 120, 141. 18. AUSTREGAL (Jugement) de la Diète fédérative d'Allemagne, p. 140.. AUSWEILER, compris dans les possessions prussiennes, p. 119. AUTRICHE. Dispositions relatives à ses droits et possessions stipulés dans le traité de Paris du 30 mai 1814, P. 6 et suiv.; dans le traité du 20 novembre 1815, p. 94 et suiv.; dans l'acte du congrès de Vienne, p. 100 et suiv.-Rang et voix dans la Confédération germanique, > P. 134 et suiv. - Pays sur les deux rives du Rhin qui lui sont remis, p. 134. - Cession de la seigneurie de Razuns à la Suisse, p. 147.-Restitution des anciennes possessigns autrichiennes cédées par divers traités de 1799, 1801, &c. p. 154 et suiv. AVANCES faites à la France par les gouvernemens étrangers depuis 1792. -Mode de leur liquidation, p. 16.-Celles qui lui ont été faites 8. BADE (Grand - duché de), p. 38 BANQUE de Hambourg, p. 67. BÂTIMENS (Démolition, destruction la France et les Alliés, p. 14. BÂTIMENS militaires et d'administration civile dans les places occupées par les Alliés. Leur entretien, p.52. BAUTZEN (Cercle de), p. 111. BAVIÈRE. Dispositions relatives aux possessions de cette puissance, p. 131. -Rang et voix dans la Confédération germaniqué, p. 135 et suiv. BAYONNE (Convention de) relative à la Pologne, annullée, p. 46. BEAUMONT, déclaré partie du territoire français, p. 8. BEAURAING (Canton de), p. 8. BEILSTEIN (Seigneurie de), p. 145. et 37. BELHEIM (Village de), p. 9. B par les caisses communales, p. 67. Mode de remboursement, p. 75. AVESNES, Occupé par les Alliés, p. 4o et 56. AVIGNON (Principauté d'), p. 11. AVOINE (Rations d') fournies aux troupes alliées, , P. 61. BIÈRE (Rations en) données aux troupes alliées, p. 58. BILAN de l'indemnité de sept cent millions due par la France aux Alliés, (Réglement du), p. 49. BINCH (Canton de), p. 8. BINGEN, reconnu possession prussienne, p. 119. BISCHOFFSRODA (Village de), p. 128 128. BISCUIT (Rations de) fournies aux Alliés restant en France, p. 58. BENEVENT (Duché de), restitué au BITCHE, Occupé par les Alliés, p. 40. Saint-Siége, p. 160. BLAMONT (District de), p. 53. BOHEME (Frontières de la) p. 111. alliées Bois de chauffage pour les troupes France, p. 47 et suiv., 66. BOOCHWEILER, possession prussienne, p. 119. BORDEAUX (Tarif des douanes publié à), p. 92. BORDEREAUX admis pour la liquidation des créances réclamées par les étrangers, p. 66, 77, 79. BORMIO (Vallée de ), p. 155 et 156. BOUCHES DU CATTARO. V. Cattaro. nison, P. 53 du), BOURGET Lac du ), p. 39. CABOTAGE (Liberté du ), p. 4. 75. CAISSE d'amortissement (Dépôts en consignations faits dans la ), p. 17, 66, 75,78,80. BOUSSU (Canton de), p. 8. p. 112. BREME (Ville libre de ). Rang et voix BREVINE (Village de la), p. 9. C BRUYERES (District de ), p. 53. BUONAPARTE (Napoléon) et sa famille BURBACH (Bailliage de), p. 118. 119. BUREAUX de perception des droits de na- BUSSY, dans le département du Léman, CALAIS, force de la garnison, p. 53. CAMPO-FORMIO (Traité de). V.Traités. CAPITAINES (Tarif des vivres, &c. CATTARO (Les Bouches du), restituées à l'Autriche, p. 155. CAUTIONNEMENS versés dans les caisses françaises, p. 17, 67, 74, 75, 78 et 80. CERNEUX-PÉQUIGNOT (Le), frontière de France, p. 9. CERTIFICATS d'origine des marchandises introduites en France, p. 55;- pour l'entrée des effets d'habillement, p. de vie, p. 84; 63; CHABLAIS (Province de), p. 40. COLOGNE (Districts de l'archevêché et 92. 60. la COMACCHIO (Ville de ), p. 160. COMMANDANT en chef des troupes alliées restant en France, p. 52, 54, 56, 62. COMMERCE (Relations de ). Leur rétablissement, p. 4 et 24.-Commerce et navigation dans le royaume d'Hanovre Ems et port d'Embden, p. 124. Commerce des Indes, P. 13, COMMISSAIRES et commissions chargés de la liquidation des dettes et créances respectives de la France et des Puissances alliées, sous les titres de commissaires de liquidation, d'arbitres, de sur-arbitres, de juges et de dépositaires; leur composition, organisation et attributions, p. 65, 68, 69, 70, 71, 72, 73, 74, 75, 76, 77, 79, 86, 88, 89, 90 et 91. COMMISSION mixte chargée de l'examen du paiement de l'indemnité de sept cents millions, et de régler le bilan, p. 49: COMMUNAUTÉS religieuses de la Saxe, p. 115. COMMUNES devenues étrangères à la France. Remboursement de leurs fonds déposés dans les caisses françaises, p. 18, 66, 67, 75 et 78. COMPENSATION (Extinction de créances par), p. 72,75. COMPENSATIONS, p. 75. COMPTABLES devenus sujets étrangers à la France. Apurement de leurs comptes, p. 74, 75 et 80. COMTAT VENAISSIN, P. II. CONDÉ, Occupé par les Alliés, p. 40. CONFÉDÉRATION germanique. Sa composition, p. 134. But de cette confédération, p. 135. Égalité de ses membres, ibid. — Diète fédérative, ibid. Présidence de l'Autriche, p. 136. Composition de -- CONTINENT des Indes, p. 13. Puissances alliées, stipulé dans le -- |