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.bleau, p. 154; de Paris, p. 25; entre l'Impératrice Marie-Thérèse et le Roi de Sardaigne, p. 152. CONVOIS et transports. V. Charrois. CONZ (Canton de), p. 119. CORBEY (Principauté de), p. 118. CORNIER, limite française, p. 10. CORPORATIONS religieuses, p. 115., CORPS-DE-GARDE des troupes alliées restant en France, P. 58. COTONS (Indemnité droits exigés sur des), p. 67. COTTBUS (Cercle de), restitué à la Prusse, P. I COUR des comptes de France, p. 74 et 80. COUR de Rome. V. Saint-Siége. COURRIERS militaires des troupes alliées restant en France, p. 63. COURS des inscriptions données en reinboursement des créances et in

116.

pour

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D

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DENRÉES coloniales (Indemnités pour saisie de), p. 67. DÉPARTEMENS de la ci-devant Belgique, et de la rive gauche du Rhin. V. Bel gique et rive gauche du Rhin. DÉPÔTS d'artillerie des forteresses remises aux Alliés, p. 3.

DÉPÔTS faits dans les caisses françaises, DERENBOURG (Seigneurie de), restiP. 17, 75, 76, 78, 80. tuée à la Prusse, p. 116. DÉSERTEURS français et des troupes alliées, p. 56, 109.

DESTRUCTION de bâtimens (Indemnités pour), p. 67.

DÉTACHEMENS des armées françaises (In

demnités pour fournitures faites à des), p. 65.

DETRACTION (Droit de), p, 115. V, Aubaine.

DETTES respectives de la France et des Gouvernemens étrangers. Mode de liquidation et de paiement, p. 15, 16, 17, 41, 71, 73, 78, 79, 80% DIERDORF (Bailliage de), p. 119.

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DIETE fédérative de la Confédération ger-
manique. V. Confédération.
DIETZ (Principauté de), p. 143, 145.
DIEUZE (District de), p. 53.
DILLENBOURG (Principauté de), p. 143.

145.

*

DIOTGES (Village de), p. 129. DOMAINES nationaux (Garantie des acquisitions de) à titre onéreux, p. 18. DOMANIAUX (Biens), p. 66. DOMESTIQUES des militaires alliés restant en France. Leurs vivres, p. 61. DORLA, restitué à la Prusse, p.116. DORTMUND (Comté de), p. 1 118. DOTATION des forteresses remises, p. 3. DOUANES françaises, p. 38, 55, 63, 67, 92; - autrichiennes, p. 109.

EAU-DE-VIE (Rations d') fournies aux troupes alliées restant en France, p. 58, 59.

ÉCLAIRAGE de l'armée des Puissances
alliées, p. 51, 58.
ÉCURIES des troupes alliées restant en
France, p. 61, 62.
ÉDITS constitutifs des rentes, p. 83, 87.
EFFETS d'habillement et d'équipement. V.
Habillement et Equipement.

EFFETS mobiliers (Demande en indem-
nité pour perte d'), p. 87. -
EFFETS négociables au profit du trésor
royal, p. 80.

EHRENBREISTEIN (Bailliage d'), p. 119.
Eichsfeld (L'), restituée à la Prusse,
p. 116, 123.
EIGEN (Cercle d'), p. 111.
EILEMBOURG (Bailliage d'), p. 112.
EISENACH (Territoire d'), p. 129.
ELBE (Fleuve de l'), p. 112, 116,

122.

ELBE (Ile d'), p. 158.

ELBINGERODE (Bailliage d'), p. 124. ÉLIMINATION d'un commissaire-juge, P. 70.

ELLENBACH, possession prussienne, p.

119.

E

DOUAY et FORT DE SCARPE, p. 53.
DOUBS (Département du), p. 38 et 53-
DOUR (Canton de), p. 8.
DROITS d'aubaine. V. Aubaine.
DROITS de douanes, p. 67. V. Douanes.
DROITS de navigation sur les rivières. V.
Rivières. — Bureaux de perception et
droits de relâche. V. ibid.
DROIZEN, possession prussienne, p.
128.
DUBRAKE, frontière de Saxe,
p. III.
DUNKERQUE, frontière de France,
Force de sa garnison, p.

P. 8.

53.

DZIEKANOVICE, partie du territoire de Cracovie, p. 108.

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EMPLOYÉS des administrations des troupes

alliées restant en France. Leur portion de vivres, p. 61.- Responsabilité des employés, p. 75. Appel de ceux des bureaux des finances pour la liquidation des indemnités réclamées par les étranEMPRUNTS faits par les autorités frangers, p. 85. çaises en pays étranger, p. 66, 73. 87.

EMS (Navigation de l'), p. 122, 124.
EMS (Navigation et commerce de l')
P. 124.
ENGAGEMENS envers les étrangers
(Exécution des), p. 65.
ENGERS (Bailliage d'), p. 119.
ÉQUIPEMENT des armées alliées, p. 50,

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ÉTABLISSEMENS d'instruction publique et

religieux de Saxe. Conservation de leurs propriétés, p. 115.

ÉTAPES des troupes alliées restant en France, p. 59.

F

ÉTATS confédérés de l'Allemagne. Voy. Confédération.

ÉTATS ROMAINS, p. 156. V. SaintSiége.

ETTINGEN, réuni au canton de Bâle,

P. 146.

EUPEN (Canton d'), p. 120, 141. EUROPE (Moyens d'assurer la tranquillité de l'), p. 95 et 97. ÉVACUATION du territoire par les Alliés, P. 2,41,55.

ÉVÊCHÉ de Cracovie, p. 109. EXPERTISE (Vacations, émolumens et honoraires pour) d'objets pour lesquels il est demandé des indemnités, p. 66, 67.

EXTINCTION de créances, p. 72. EXTRADITION (Demande d'), p. 109. EXTRAITS mortuaires. Ils doivent être fournis à l'appui des demandes en paiement d'arrérages de rentes viagères, p. 84.

EYTRA, possession saxonne, p. 112.

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seaux
- rétabli dans la possession
du grand duché de Toscane, p. 131,
158.

FERNEY (Commune de), p. 38.
FERRARE (Légation de ), restituée au
Saint-Siége, p. 160.
FICHTENBERG, possession prussienne,
P. 112.

FOIN (Fournitures de) aux Alliés restant en France, p. 61. FONDATION des établissemens religieux.et d'instruction publique, p. 1.15. FONDS de garantie. Créances et indemnités réclamées par les étrangers, p. 78, 88.

M

88.

178 FONDS déposés dans les caisses françaises par les communes, p. 18. FONDS publics, P. 79, FONTENELLES (Village de ), p. 9. FORTERESSES. V. Places de guerre. FORTIFICATIONS des places occupées par les Alliés. Entretien, p. 52. FORT-LOUIS (Tête de pont du), occupée par les Alliés, p. 40. FOURNITURES faites à la France par Gouvernemens étrangers depuis 1792, p. 16, 41, 65. FOURRAGES de l'armée des Puissances alliées restant en France, p. 51, 58. cuire le pain des Alliés restant

FOURS

les

pour en France, p. 58. FRAIS de voyage des militaires alliés restant en France, p. 65. avril 1814, FRANCE. Convention du 23 mai P. 1. — Traité de Paris du 30 1814, p. 6; du 20 novembre Conventions en con1815, p. 35. du formité des articles 4, 5 et 9 dernier traité, p. 47, 51, 64. Traité du 20 novembre 1815, entre les quatre Puissances alliées, pour assurer l'ordre de choses fondé sur le maintien de la Charte constitutionnelle, La France est une P. 94. des Puissances contractantes au congrès de Vienne, p. 101 et suiv. Arrangemens entre la France et GeMédiation de la nève, p. 147. France pour la réversibilité de Parme Rapports et Plaisance, p. 157. entre la France et le Portugal, P. 161.

-

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FRANÇAIS (Sujets) ou réputés Français
au service de l'Empereur d'Autriche.
Annullation des décrets ou jugemens
rendus contre eux, p. 20.
pour ceux qui sont attachés au ser-
vice du Roi de Prusse, p. 25.
FRANCFORT (Grand duché de ), p. 129,
131, 134.
FRANCFORT (La ville de) est déclarée
libre, p. 132.
Rang et voix dans
la confédération germanique, p. 136

et suiv.

FRANCFORT SUR-LF-MEIN. Résidence
de la diète fédérative d'Allemagne à
Francfort. V. Confidération germa-
nique.

FRANGY (Canton de), p. 10.
FRAUDES en matière de douanes, P.

55.

8.

FREMESDORF, limite de France, p. FRENSBERG (Bailliage de), p. 119. FRIEDEVAL (Bailliage de), p. 119. FRIOUL (Les deux), restitués à l'Autriche, p. 155.

FRONTIERES de France. Leur démarcation, p. 37.-Ligne militaire le long des frontières, occupée par un alliées, p. 40, 51. corps de troupes FULDE (Département de), p. 118, 129, 134.

FULDE (Principauté de), p. 127, 129,

131, 145.

FUMIERS des écuries des troupes alliées restant en France, p. 61. FURSTENSTEIN (Commune de), p. 146.

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142. GÉNÉRAUX (Tarif des vivres, &c. pour les) des troupes alliées restant en France, p. 60.

GENES (Port franc de), p. 149.
Réunion de Gènes à la Sardaigne,
Droits et priviléges des
P. 152.

Génois, p. 153.
GENEVE réunie à la Suisse, p. 10.

Ses communications avec la Suisse, p. 11. Canton de Genève, p. 38, 146, 147, 148, 152, 153. GENEVE (Lac de), p. 148, 149. GENIE (Matériel du) dans les places occupées par les Alliés, p. 54. GERMANIQUE (Confédération). V. Confederation.

GEX Pays de), p. 38.
GIFHORN (Route par), p. 126.
GIMBORN (La seigneurie de), p. 130.
GINCKEL, possession prussienne, p.
114.

GIVET, occupé par les alliés, p. 4o, 56.

GLAN (La), rivière, p. 119.
GLARIS (Canton de), p. 149, 150.
GERLITZ (Cercle de), p. 111.
GORSCHEN, possession prussienne,
9. 128.

p.
GESETEICK (Village de), p. 124.
GOLA (Village de), p. 107.
GOLFE de Saint-Laurent. V. Saint-
Laurent.

GOMLINGEN, frontière de Prusse,

I20.

P.

GORO (Embouchure du), p. 156. GOSLAR (Ville et territoire de), p.

122.

GRABOW (Ville de), p. 107. GRABOVIEC, possession prussienne, p. 106.

GRANDE-BRETAGNE, L'ile de Malte fui est cédée, p. 12. —' - Traité avec la France, p. 20 et suiv. - Restitution des prisonniers de guerre, p.

23.

Commissaires pour statuer sur la dette de Hollande, p. 73: --Examen et liquidation des réclama,, tions des sujets de S. M. Britannique envers le Gouvernement français, p. 83. Traité conclu à Paris le 20 novembre 1815, entre cette Puissance, l'Autriche, la Russie et la Prusse, p. 94. Puissance contractante au congrès de Vienne, p. 10! et suiv. Le roi prend le titre de roi de Hanovre, p. 122.— -Médiation de la Grande-Bretagne pour les maisons d'Oldenbourg, &c. p. 134.1 Dispositions relatives aux fonds placés en Angleterre par des cantons suisses, p. 150. Médiation de la Grande-Bretagne, pour la réversibiité de Parme et Plaisance, p. 157. GRAND-LIVRE de la dette publique de

France. Inscriptions pour remboursement des créances et indemnités. réclamées par les Puissances alliées, p. 17, 48, 67, 71, 72, 77, 78, 79, 80, 83, 84, 85, 86, 87, 89. GRATIFICATIONS (Réclamations de) dues par la France à des étrangers, p. 65. GRAVELINES. Force de la garnison, P. 53.

GREFFIERS des commissaires-juges, p.
GREISENSTEIN (Bailliage de ), p. 119,
69, 70, 71.
GRISONS (Pays des), p. 147, 156.
GREBELN, possession prussienne, p.

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GRONAU (Seigneurie de), p. 130. GROSS, possession prussienne, p. 112. GROSSENHAYN (Bailliage de), p. 112. GROSSGRŒBEHEN, possession de la Saxe, p. 112. GROSS-OPOCZKO, limite du district de la Netze, p. 116. GRUAU (Fournitures de) aux troupes alliées restant en France, P. 58. GUADELOUPE ( He de la), p. 13, 92. GUASTALLA (Duché de), cédé à l'Impératrice Marie - Louise, p. 155,

157.

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