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GUELDRES ( Principauté de ), p. 120, GÜNTERSDORF, possession prussienne,

141. Gulane française (La), restituée à la GÜTERSLOH (Seigneurie de), p. 130.

France, p. 13,161.

p. 114.

H

UI.

135 et suir.

HABILLEMENT des armées alliées restant HELVÉTIQUE (Système). V. Suisse.

en France', p. 50, 51,55,63. HENNEBERG (Comte de). Titre du roi HACHENBOURG ( Paroisse de Hamon

de Saxe,

P: 13: appartenant au bailliage de), p. 119. HERFORD (Chapitre sécularisé de), HADA MAR (Principauté de), p. 143 ,

restitué à la Prusse, p. 117. 145.

HERMANCE (Rivière d'), p. 148. HAGENDORN (Juridiction de), restituée HERMERSKEIL (Canton de), p 119. à la Prusse , p. 117;

HERMSDORF, possession prussienne , PHALAGE ( Chemins de). V. Rivières. HALBERSTADT (La principauté de), HERSBACH / Bailliage de), p. 119. restituée à la Prusse, p. 116, 131. HERSCHENBACH (Village de), p. 8. Route, p. 126.

Hesdin. Force de la garnison , p. 53• Hall (Village de ), p. 8.

Hesse (Grand-duc de), p. 118, 130, HAM, limite du département de la 133. Somme , p. 52.

HESSE ÉLECTORALE. Rang et voix dans HAMBACH) possession prussienne, p.

la Confédération germanique, P., 119. HAMBOURG (Sénat de ). Réclamation HESSE-HOMBOURG (Le landgrave de) concernant la banque , p. 67.

est réintégré dans ses possessions, HAMBOURG (Ville libre de ). Rang et p. 133:

voix dans la diète fédérative et l'as- HEUBWEILER, possession prussienne, semblée générale de la Confédération p. 119 germanique,

HILDESHEIM (Principauté de), p. 122. HAMM ( Paroisse de), p. 119.

HILDESHEIM ( Pays de), p. 126. HAMMELBURG ( Bailliage de ), p. 129. HILLENSBERG, possession prussienne, HAMMERSTEIN ( Bailliage de), p. 119. P. 120, 141. HANAU (Comté de), p. 129.

HILSBACH (Village de), p. 8. HANOVRE (Royaume de ), p. 117, HENCHEN, possession de la Saxe,

136 et suiv.

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118, 122, 123, 124, 125, 126, 127. - Rang et voix dans la Confé. HOHEN-LIMBOURG (Comté de), p.

dération germanique, p: 135 et suiv. HARDENBERG (Le prince de), ministre HOHEN-SOLMS ( Bailliage de), p. 119.

plénipotentiaire de Prusse pour la HOHENSTEIN (Comté de), restitué à la conclusion des traités de Paris, et au

Prusse, congrès de Vienne, p. 22, 44, 95,

HOHENZOLLERN - HECHINGEN et Ho.98, 99, 104.

HENZOLLERN-SIGMARINGEN. Ranget HARDENBERG Seigneurie de), p. 118. voix dans la Confédération germaHARLINGERAND (Pays dit le), p. 122. nique, p. 136 e: suiv. HASSENRODE (Seigneurie de), resti- HOLLANDE (La), placée sous la souvetuée à la Prusse , p. 116.

raineté de la maison d'Orange, p. HAYNSBOURG (Bailliage de), p. 112.

12. · Restitution de ses vaisseaux, HEDDERSDORF (Bailliage de), p. 119.

p.is.

Paiement de sa dette, p.

IT2.

II.

P: 116.

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72,73.--Remboursementà sa caisse HÔPITAUX militaires des

corps

aarmées d'agriculture, p. 75. V. Pays-Bas. alliées restant en France, p. 62,65,66. HOLLOENDER, possession prussienne, p.

HORHAUSEN (Paroisse de), p. 119. 106.

HOSPICES civils (Admission des alliés HOLSTEIN (Duché de), p. 135.

malades dans les), p. 66. HOLSTEIN. Rang et voix dans la Confé- HOSTILITÉS Suspension des), p. 2.

dération germanique, P: 136 et suiv. HOUILLE fournie aux allies restant en HOLSTEIN-OLDENBOURG (Le duc de) France, p. 6o.

prend le titre de Grand-Duc d'Ol- Houvre, frontière de France, P: 37. denbourg, p. 127. -- Rang et voix HUISSEN, cécié au Roi des Pays-Bas, dans la Confédération germanique , p. 121, 142.

HUMBOLDT (Le baron de), ministre HOLZKIRCHEN ( Domaine de), p. 129. plénipotentiaire de Prus e pour la HOMBOURG (La seigneurie de), p. 130, conclusion des traités de Paris, et au HONGRIE. Le Littoral hongrois restitué congrès de Vienne, p. 22, 45, 95 à l'Autriche, p. 155:

ei 104.
HONORAIRES pour estimation d'objets HUNINGUE. Démolition des fortifica-
pour lesquels on réclame des indem-

tjons, p. 39.
P:
66.

HYPOTHEQUES de créances réclamées par
HÔPITAL (Canton de l'), P. 10. les étrangers, p. 71, 87.

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p. 136 ct suiv.

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nités,

I

les

p. 40.

ILE DE FRANCE (Colonie de l'), p. 12.
lles du Rhin , p. 38.
Îles vénitiennes. V. Venise.
IMMEUBLES aliénes (Dettes hypothé-

quées sur des ), p. 7! et 72,
IMPOSITIONS ( Administration des ) dans
les pays occupés par troupes

al-
liées, p. 55:
INDEMNITÉ de sept cents millions à fournir
pur la France,

Forme et
époques du paiement, p. 47 et suiv.
INDEMNITÉS réclamées

par

les étrangers,
p. 65, 66,67.
INDES ( Continent des), p. 13,
INSCRIPTIONS au grand-livre de la dette

INTÉRÊTS des créances des inscriptions ax

grand-livre, &c. p. 73, 77, 79,88,

89,90. INTERROGATOIRES sous serment pour

obu jets soumis à la liquidation , p. 91. IPPENBÜREN (Route par), p. 126. ISEMBOURG ( La principauté d') est

placée sous la souveraineté de l'Au

triche, p. 54: ISSUE ( Droits d' ), p. 115. ISTRIE (L') restituée à l'Autriche, p.

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publique de France. V. Grand-livre. -
Tascriptions avec jouissance du 22

mars 1816, p. 78, 82, 84,85, 87
INSTRUCTION publique (Établisseinens

d'), P. 115.
INTÉRÊT fixé par

année
pour

les bons dont
le paiement aurait été retardé, p. 49.

154. ITALIE ( Limites de la France du côté

de l'), p. 8. — L'Italie est composée d'états souverains hors des limites des

pays qui reviendront à l'Autri. che, p. 12. -- Frontières autrichiennes en Italie , p. 155. - Places de

guerre d'Italie. V. Pluces de guerre. Italie (Le ci-devant royaume d), p.

156.

6.

PH

i Ho

et 88.

Range

12.10

any ,

ZI,

dette.

J

JEMMAPE (Département de), p.8. JURA (Département du), p. 9, 38. JOINVILLE (District de , P. 53:

Jussy Mandement de), p. 149. JOUISSANCE du 22 mars 1816 ( Inscrip- JUSTICE (Administration de la). V. Adtions avec). V. Inscriptions.

ministration, JUGEMENT au tregat de la Diète fédé

rative d'Allemagne, p. 140.

K

38.

p. 106.

KALISCH (Ville de ), p. 107.

KNITTELSHEIM (Village de), p. 9. KARNIOWICE, partie du territoire de KOBILINKA (Village de ), p. 107. Cracovie, p. 108.

KENIGSBRUCK (La seigneurie de), KAUNITZ ( Le prince de), p. 130,

p. 112. KEHL (Pont entre Strasbourg ét), p. KOMPANIA

KOMPANIA , possession prussienne, KEKERDOM (Limites du territoire de), KOSCIELNAWICE (Village de), p. 107. p. 121, 142.

KOSCIELNIKT, partie du territoire de KETTEN, possession prussienne, p. 111. Cracovie , p. 108. KLEIN- BREMBACH (Village de!, p. KRANICHFELD (Seigneurie inférieure 116, 128.

de), p. 128. KLEIN-Dolzio, possession prussienne, KREUTZNACH ( Salines de), p. 133, p. 112.

KREUZNACH : Village de), p. !!!. KLEIN-LIBENAU , possession prussienne, KRZESZOWICE, partie du territoire de p. 112.

Cracovie, p. 108. KLETZE ( Bailliage de), p. 124.

KYFWAERD (District de ), P. 121, KNAU-NAUENDORF, possession prus- 142,

sienne, p. 112.

L

LABRADOR (Don Pierre Gomes), mi- LANGWEILER, possession prussienne ,

nistre plénipotentiaire d'Espagne au p. I 19 congres de Vienne , p. 101.

LAON (District de), p. 53. LAC de Genève, p. 148.

LARD (Fournitures de) aux troupes LACOUEX, frontière de France , p. 10. alliées restant en France, p. 58. LAIRE (Rivière de la), p. 10. LA TOUR-DU-PIN (Le comte GouverLANDAU ( Forteresse de ), p. 9,38,55. net de), ministre plénipotentiaire LANDRECIE, occupé par les Alliés, p. de France au congrès de Vienne , 40,56.

P. 102. LANGUE française employée dans les co- LAUDS (Indemnités pour les proprié

pies de l'acte du congrès de Vienne. taires des ) en Suisse , p. 151. L'emploi de cette fangue ne tire. LAUENBOURG (Duché de), p. 123, point à conséquence pour l'avenir , 125.

LAUNSDORF, frontière de France, p. 37,

P. 166,

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136 et suiv.

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LAUTER (La), frontière de France, LINGEN ( Comté de ), restitué à la

Prusse,
P: 37

, p. 117, 122, 1 26.
LAUTERBOURG , force de la garnison, LINZ ( Bailliage de), p. 119.
P. 53.

LIPPE ( Territoire de ), restitué à la
LAUTERECKEN, distrait du territoire Prusse , p. 117.—Rang et voix dans
prussien , p. 119;

la Confédération germanique , p.
LEBACH (Canton de :), p. 8.
LECHERAINE , frontière de Suisse , p. LIPPSTADT , restitué à la Prusse, p.117:

LIQUID ATEURS ( Commissaires). V.
39.
LÉGUMES (Fournitures de) aux trou- Commissaires.

pes alliées restant en France, p.58. LIQUIDATION des créances respectives des
LEIBITSCH (Village de ), p. 106.

Puissances contractantes, depuis 1792,
LEIPSICK (Bailliage de), p. 112.

p. 16,41,64,67, 68, 74, 77, 78,
LÉMAN (Département du ), p. 10.

89.
-Lac, p. 38.

LISKA, possession prussienne, p. 111.
LENGSFELD , possession prussienne , P. LOBITH (District de), p. 121, 142.

LITTORAL hongrois. V. Hongrie.
129.
LENTILLES (Fournitures de ) aux trou-

LOBO DA SILVEIRA (Don Joachim ),
pes alliées restant en France, p. 58.

ministre plénipotentiaire de Portugal LETTRES (Port de) des troupes alliées

au congrès de Vienne, p. 104.

Locle, frontière de France, p. 9.
restant en France, p. 63.
LEVANTINE (Vallée de), p. 150.

LEBAUER-WASSER (Ruisseau de), p.
LIBÉRATION de la France (Mode de la) LOGEMENT de l'armée des Puissances

après le paiement des six cents pre-
miers millions, p. 49.

Lois et Actes du Gouvernement français,
LIBERTÉ individuelle, p. 114

sur la dette publiqne , p. 74.
LICHTENBERG, force de la garnison,' LOMBARDIE , p. 156.

LONGWY, occupé par les Alliés, p. 40,
LICHTENSTEIN. Rang et voix dans la

56.
Confédération germanique, p. 136 Looz-CORSWAREN ( Duc de), p. 126.
et suiv.

Ses possessions, 130.
LJEBBARTS' (Village de), p. 129. LOWENHIELM (Le comte de), ministre
LIEBSTAEDT (Commanderie de), p. plénipotentiaire de Suède au congrès
128.

de Vienne, p: 105,
LIÉGE (Évêché de), p. 37, 141. LUBECK (Ville libre de). Rang et voix
LIEUTENANS -COLONELS ( Tarif des dans la Confédération germanique,

vivres, &c. pour_les ) des troupes

alliées restant en France, p. 60. LUCKAU , frontière de Saxe et de
LIGNE militaire occupée en

France
par

Prusse , p. 113;
les Alliés , p. 40. V. Frontières. LUCQUES (La principauté de ) est éri-
LIGNIERES (Village de ), p. 146.

gée en duché en faveur de S. M.
LIGURIENNE ( La ci-devant république), I'Infante Marie-Louise et de ses des-
P. 153.

cendans, p. 159.— Réversibilité de Lille. Force de la garnison, p. 53.

ce duché, ibid.
LIMBOURG (Duché de), p. 141.

LUNEBOURGEOIS (Village), p. 123.
LIMERS (Le), partie du territoire des LUNÉVILLE ( Traité de). V. Traités.
Pays-Bas, p. 121.

LUNIGIANA (Fiefs impériaux dans la),
LIMITES ( Les ) définitives constatées p. 157.
par
des
poteaux, p. 11, 39.

LURE (Districi de), p. 53.

M4

alliées,

p. 51, 58.

167

P: 54.

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p. 136 et suiv.

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LUSACE (Haute et Basse ). "Renoncia

37, 121, 135, 141; - cédé au Roi tion de l'Autriche à ses droits de des Pays-Bas, 142. suzeraineté sur les margraviats, p. LUXEMBOURG. Rang et voix dans la 113 et 114. - Les Rois de Saxe et Confédération germanique, p. 136 de Prusse prennent le titre de Mar

et suiv. graves de ce pays, 113.

LYMERS (Le), partie du territoire des LUXEMBOURG (Grand-duché de ), p. Pays-Bas, p. 142.

p. 112.

M MAGASINS militaires des troupes alliées p. 157.— Réversibilité de ces pays, restant en France, p. 59,66.

ibid. MAGDEBOURG ( Partie du duché de ), MARIE-LOUISE (S. M. l'infante) est restituée à la Prusse , p. 116.

mise en possession de la principauté MAIN-LEVÉE de séquestres. V. Confisca- de Lucques, érigée en duché. V. tions.

Lucques. MAJORS ( Tarif des vivres, &c. pour MARCK (Comté de), restitué à la les ) des troupes alliées restant en

Prusse, p. 117. France, p. 60.

MARK RANSTED, possession saxonne, MALADES ( Militaires) des troupes alliées restant en France', p. 62.

MARIENBOURG , frontière de France, MALBOURG, partie du territoire des

P: 37. Pays-Bas, p. 121, 142.

MARINsfrançais. Leur retour en France, MALMEDY ( Canton de), p. 120, 141.

p. 14. MALTE ( Ile de ), donnée à la Grande- MARLENS, frontière de France, p. 10. Bretagne, p. 12.

MARNE (Département de la), p. 53. MALVERSATION des comptables, p. 74, MARNE (Haute), département, p. 53. 75.

MARTHOD, frontière de France, p. 10. MANDATS

pour

l'habillement et l'équipe- MARTINIQUE (Conditions de la rétroment des armées alliées, p. 50.

cession de la), p. 92. MANDATS sur le trésor public de France, MASSA (Duchéde), p. 152,157, 160.

MATÉRIAUX de construction et d'armeMANCHE ( Vaisseaux pris dans la ), ment des bâtimens de mer (Partage des),

p. 4. MANSBACH, possession prussienne, p. MATRICES des rôles de la contribution 129

foncière, p. 85. MANSFELD (Conité de), restitué à la MAUBEUGE, occupé par les Alliés, p. Prusse , p. 116.

40, 56. MANTOUE (Duché de), restitué à l'Au- MAZIEJEWO, possession prussienne,

triche, p. 155. MARCHANDISES anglaises introduites à MECKLENBOURG-SCHWERIN et STREBordeaux , P:92:

LITZ (Les ducs de) prennent le titre MÁRCHE (Vieille), route, p. 126. de grand-duc, p. 127.- Rang et MARCHE ( Troupes alliées en ). Vivres voix dans la Confédération germaà leur fournir, p. 61, 62.

nique, p. 136 et suiv. MARCHES (Les), restituées au Saint- MECKLENBOURG-STRELITZ (Territoire Siège, p. 160.

réservé pour la maison de), P: 133. MARIE-LOUISE (S. M. l'impératrice) - Rang et voix dans la Confédéra

est mise en possession des duchés de tion germanique, p. 136 et suiv. Purnie, de Plaisance et de Guastaila, MÉDART (Village de), p. 119.

p. 66.

p. 14.

p. 106.

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