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REGGIO (Duché de ), p. 157. REGISTRES (Tenue des) des commissions de liquidation, d'arbitrage, &c. p. 69. REGISTRES du trésor royal, p. 76. REIGNIER (Canton de), p. 10. REIMS (District de ), p. 53. REINACH (Commune de), p. 146. RELATIONS de commerce (Rétablissement des), p. 4. RELIGIEUX (Établissemens), p. 115. REMBOURSEMENS des fonds versés dans les caisses françaises par des communes, établissemens publics et particuliers deve

p.

18,

67,

nus étrangers à la France, 72, 75, 76, 78, 80, 88.' REMIREMONT (District de), p. 53. RENTES à payer par la France, p. 80, 83, 84, 89.

REQUISITIONS militaires (Cessation des), p. 5. RESPONSABILITÉ des employés, p. 75. RESTITUTIONS, P. 66. RETRAITE (Solde de). V. Solde. RÉUNIONS des Puissances, à des époques determinées, pour le maintien de la paix de l'Europe, p. 97.

REUSS, branche aînée et cadette. Rang et voix dans la diète fédérative, et dans l'assemblée générale de la Confédération germanique, p. 136 et

suiv.

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RHIN (Fleuve du), p. 9, 11, 38, 117, 118, 119, 121, 122 " 133, 134, 142. V. Rive gauche. RHONE (Fleuve du), p. 39, 148. RICHELIEU (Le duc de), ministre plénipotentiaire de France, pour la conclusion du traité de Paris, du 20 novembre 1815, p. 36, 43, 44, 45. Son discours aux Chambres des Pairs et des Députés, en leur donnant communication de ce traité, P. 27. Note adressée à S. Excellence par les ministres des quatre Puissances alliées, p. 98, 99. RINTZENBERG, possession prussienne,

p. 119.

--

RITTBERG (Le comté de), p. 130. RIVE gauche du Rhin (Départemens de laj. Domaines nationaux, p. 1 18.

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Mühlberg à Eilembourg, p. 111,
112;- par Versoix, p. 11.
ROUTES militaires dans le royaume de
Hanovre, p. 125.
ROUTES de poste, p. 111.
RÜDIGERSHAYN (Village de), p. 124.
RUREMONDE, p. 120 et 141.
RUSSIE. Traité de Paris du 30 mai
1814, p. 20;- du 20 novembre
1815, p. 27.-L'Empereur reconnu
Roi de Pologne, p. 46. - Commis-
saires pour statuer sur la dette de
Hollande, p. 73.- La Russie une
des puissances contractantes au con-
grès de Vienne, p. 104. Réunion
du duché de Varsovie à l'Empire,
p. 105. - Frontière entre la Russie
et la Gallicie, p. 107.- Cracovie
mise sous la protection de la Russie,
p. 108, 109.
Garantie des pays
cédés à la Prusse, p. 113.-
tion pour les maisons d'Oldenbourg,
&c. p. 13437
la réversibilité
pour
de Parme et Plaisance, p. 157.

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--

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Média-

SAALE (Cercle de la), restitué à la SAINT-VENANT, force de la garnison,

Prusse, p. 116.
SAALE (La), rivière, p. 112.
SAALMUNSTER (Bailliage de), p. 129.
SAARBRUCK Canton de), p. 8 et 9.
SAIFFERTZ (Village de), p. 129.
SAINT-DIEZ (District de), p. 53.
SAINT-DIZIER (District de), p. 53.
SAINT DOMINGUE (Colonie de), p. 12.
SAINT-GALL (Canton de), p. 149,
150.

SAINT-HIPPOLYTE (District de), p. 53.
SAINT-JULIEN (Canton de), p. 10.
SAINT-LAURENT (Pêche dans le golfe
de), p. 14.
SAINT-OMER, force de la garnison,

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SALECK, possession prussienne, p. 129.
SALEVE (Montagne de), p. 148.
SALINES de Kreutznach,
Wieliczka, p. 107.
SALM-KYRBOURG (Les princes de),
p. 130.

SALM-SALM (Les princes de), p.430.
SAMBRE-ET-MEUSE (Département de),

p. 8.

SANTA MARIA (Fief impérial de), p.

159.

SAONE (Département de la Haute-),
P. 53.

SARDAIGNE (Rapports entre la) et la
principauté de Monaco, p. 39.
Cession du Roi de Sardaigne au can-
ton de Genève, p. 148 et 153 · ·
Limites du royaume, p. 151.
Gènes y est réuni: le Roi prend le
titre de duc de Gènes, p. 152.
Droit de fortification, p. 153.
Frontières autrichiennes du côté de
la Sardaigne, p. 155.- Droits du
Roi sur Parme et Plaisance, p. 157,
158. Sa médiation pour régler
l'indemnité due pour la principauté
de Piombino, p.159..
SARRE (Département de la), p. 8,
133, 134.

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SARRE (Rivière de la), p. 37, 119.
SARREBOURG (District de), p. 53,

120.

SARREBRUCK, frontière de France,
P. 37.

-

SARRE-LOUIS, frontière de France,
P. 37, 55.
SAUF-CONDUITS accordés aux marins
francais, p. 14.
SAVE (La), p. 155.
SAVENAER (Ville de ), p. 121.
SAVOIE (Frontières de la), p. 38.
Cession d'une partie au canton de
Genève, p. 148. Districts de la
Savoie, p. 153.
SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse,
P. 111, 112. -Le titre de duc de
Saxe conféré au Roi de Prusse,
P. 113. Le titre de margrave de la
Haute Lusace conféré au Roi de
Saxe, p. 113. - Traité de Vienne,
p. 114 Renonciation aux droits
de féodalité, ibid. - Provinces de la
Saxe réunies à la Prusse, p. 118. —
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 135 et suiv.
SAXE-COBOURG (Territoire réservé
pour la maison de), p. 133.-Rang
et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.

-

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SAXE-WEIMAR (Grand-duc de), p.
118, 127-
Concessions par le Roi

de Prusse, p. 128. Rang et voix
dans la Confédération germanique,
P. 136 et suiv.

-

SAYN WITGENSTEIN - BERLEBOURG
(Les princes de), p. 130.
SCHARDOF, frontière de France, p. 37.
SCHAUEN (Baronnie de), p. 131.
SCHAUMBOURG-LIPPE. Rang et voix
dans la Confédération germanique,
p. 136 et suiv.
SCHELESTADT, force de la garnison .
P. 54.

SCHROEHLEN, possession prussienne,
P. 112.

SCHLEIDEN (Canton de), p. 120.
SCHENBACH (Commune de), p. 146.
SCHELLER (Seigneurie de), p. 118.
SCHOENBERG (Bailliage de, p. 119.
SCHOENSTEIN (Bailliage de), p. 119.
SCHWALLEMBERG (Bailliage de ), res-
titué à la Prusse, P. 117,
SCHWALMEN, partie du territoire des
Pays-Bas, p. 141.
SCHWARZ-WASSER (Le), possession
prussienne, p. 111.
SCHWARZBOURG-RUDOLSTADT.

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Rang

et voix dans la Confédération ger-
manique, p. 136 et suiv.
SCHWARZBOURG SONDERSHAUSEN.
Rang et voix dans la Confédération
germanique, p. 136 et suiv.
SCHWARZE-ELSTER (La), possession
prussienne, p. 112.
SCHWITZ (Canton de), p. 149, 150.
SECHELLES (Les), cédées à l'Angle-

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SEIGLE (Fourniture de)

aux troupes
alliées restant en France, p. 61.
SENAT de Hambourg, p. 67.
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis
1792, p. 24, 83, 85, 86, 87, 110.
SERMENT (Interrogatoire sous), pour
les objets soumis à la liquidation,
p. 68, 69, 70, 73, 85, 91.
SERVICE militaire, p. 115.
SESEGUIN, frontière de France, p. 10.
SESENEUVE, frontière de France, p. 10.
SEVENAER (La ville de ), p. 142.
SICILES (Royaume des DEUX-). V.
Naples.

SIEGEN (Principauté de), p. 118, 143,
145.

SILÉSIE, p. 107 et 108.
SIMPLON (Route du), p. 148.
SITTARD (Canton de), p. 120, 141.
SKEUDITZ, possession prussienne, p.

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SUISSE. Genève en fait partie, p. 10.
Ses communications avec cette
ville,
, p. 11, 38. — La Suisse est dé-
clarée indépendante, p. 12. - Så
neutralité, p. 39, 154. L'inté-
grité des dix-neuf cantons est recon-
nue comme base du système helvé-
tique', p. 146. Compensations à
établir entre les anciens et les nou-
veaux cantons, p. 149. Disposi
tions relatives aux fonds placés en
Angleterre, p. 10. - Indemnités
pour les propriétaires des lauds, p

151.

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Confirmation des arrange-

mens relatifs à la Suisse, p. 151.
Ses frontières avec l'Autriche, p. 156.
SUR-ARBITRES (Commission de), p.

90,91.

SURE (La), rivière, p. 120, 143.
SURROGATS (Mode de délivrance des')
p. 58, 61.

SURSIS à l'examen d'une réclamation',
p. 69, 70.

SURVEILLANS des magasins militaires,
p. 65.

SUSTEREN, frontière du territoire hol-
landais, p. 120, 141.
SWALMEN, frontière du territoire hol-
landais, p. 121.

SZYMO, possession prussienne, p. 106.
SZYTNO, fait partie du grand-duché
de Posen, p. 106,

N

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-

TABAC à fumer pour les Alliés restant en
France, p. 59.
TABAGO (lle de), p. 12.
TALLEYRAND-PÉRIGORD (Le prince),
plénipotentaire de France pour la
conclusion des traités de Paris, du
30 mai 1814, p. 6, 20 et suiv.
au congrès de Vienne, p. 101.
TARIF des douanes, p. 92; des droits
de navigation sur les rivières. V. Ri-
vières; - des vivres, fourrages, loge-
ment et chauffage des troupes alliées,
p. 58 et suiv.

-

;

TARNOPOL (Restitution des cercles
de) à l'Autriche, p. 107.
TAUBENTROENKE, possession prus-
sienne, p. 114. ·
TAUCHRITZ, possession prussienne,
P. 111.
TECKLENBOURG ( Comté de), restitué
à la Prusse, p. 117.
TÉMOINS appeles pour la discussion des
titres de créances sur la France, p. 91.
TERRAINS pris par ordre des autorités mi-
litaires françaises. Demandes en in-
demnité, p. 67.

TERRE-NEUVE (Pêche sur le banc
de), p. 14.

TERWEILER (Commune de), p. 146.
TESSIN (Canton du), p. 149, 150,
155, 156.

TEUTONIQUE (Ordre). V. Ordre Teu-
tonique, p. 128.

TEXEL (Flotte du) restituée à la Hol-
lande, P. 15.

T

THAIDEN (Village de), p. 129.
THIONVILLE, frontière de France,
P. 37. Elle est occupée par les
Alliés, p. 40.

THOLEY Canton de), p. 8.
THONES (Canton de), p. 10.
THUIN (Canton de), p. 8.
THULLA, possession prussienne, p. 129.
THURINGE (Landgrave de), titre du
Roi de Prusse, p. 113; — du Roi de
Saxe, ibid.

TIERS consolidé (Consentement à rece-
voir le ), p. 84.

TILSIT (Traité de ), p. 25.
TITRES de créances, p. 85. V. Créances.
TOMASZOW, fait partie du territoire
de Cracovie, p. 108.
TORGAU (Bailliage de), p. 112.
TOSCANE (Frontières de la), p. 152.

Le grand-duché est restitué à
l'archiduc Ferdinand d'Autriche,
p. 158. Rente à l'Infante Marie-
Louise par le Grand-duc, p. 159.—
Ses droits sur le duché de Lucques,
P. 160.

TOUL (District de ), p. 53.
TOURBE (Fourniture de) aux troupes

alliées restant en France, P. 60.
TRAITE des Noirs, p. 23, 42, 43.
TRAITEMENS de réforme (Paiement des)

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P.95;

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-

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---

dus aux étrangers, p. 18, 65, 76.
TRAITÉS de Paris, entre la France et
les Puissances alliées, du 30 mai 1814,
P. 6; du 20 novembre 1815,
P. 35. Traités divers rappelés
dans les actes qui composent ce re-
cueil de Badajoz, p. 161;
de Bâle, p. 25; - de Campoformio,
P. 73, 154, 157; de Chaumont,
de Francfort, p. 130;
de la Haye, p. 145; -de Lunéville,
P. 9, 73, 154; de Paris, en
1786, entre la France et la Grande-
Bretagne, p. 83; - de Paris, du 11
avril 1814, p. 95 ;. de Paris, 30
mai 1814, p. 27, 65, 69, 71, 77,
78, 80, 87, 117, 122, 134, 141,
145, 148, 151, 153, 154, 161;
de Presbourg, p. 154; - de Tilsit,
p. 25, 116, 117; d'Utrecht,
P. 162; de Vienne, p. 107, 114,
147, 154, 158.- Confirmation,
par l'acte du congrès de Vienne, de
dix-sept traités, &c. entre les Puis-
sances alliées, p. 165.
TRANSFUGES, p. 109.
TRANSPORTS militaires. V. Charrois.

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