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Santa-maria (Fiefimpérial de), p. i 59

SAONE (Département de la Haute-), P- 53

SARDAIGNE (Rapports entre la) et la principauté de Monaco, p. 39.— Cession du Roi de Sardaigne au canton de Genève, p. 148 et 153.— Limites du royaume, p. 151. — Cènes y est réuni: le Roi prend le titre de duc de Gènes, p. 152. — Droit de fortification, p. 153.— Frontières autrichiennes du côté de la Sardaigne, p. 155.— Droits du Roi sur Parme et Plaisance,p. 157, 158. — Sa médiation pour régler i'indemnité due pour la principauté de Piombino, p. 1 5o.

SARRE (Département de la), p. 8,

i?3 • '34-, SARKE ( Rivière de la), p. 57, 119. SARREBOURG ( District de), p. 53,

120.

SARREBRUCK* frontière de France, P- 37

SARRE-LoUIS , frontière de France , ^ P- 37.-ST

SAUF - CONDUITS accordes aux marins . français, p. 14.

Save (La), p. i $5.

SAVENAER ( Ville de ), p. 121.

SAVOIE (Frontières de la), p. 38.— Cession d'une partie au canton de . Genève, p. 148. —Districts de la Savoie, p. 153.

SAXE. Cession de la Saxe à la Prusse, ç. 111,112. —Le titre de duc de Saxe conféré au Roi de Prusse, p. 1 13. — Le titre de margrave de la Haute - Lusace conféré au Roi de Saxe, p. 113. — Traité de Y4enne, p. 114 —Renonciation aux droits de féodalité, ihid. Provinces de la Saxe réunies à la Prusse, p. 118. —Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 13 5 et suiv.

S&XE-CoBOURG (Territoire réservé pour la maison de ), p. 13 3. — Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 13 C et suiv.

SAXE-GOTHA. Rang et voix dans la Contédération germanique , p. 136 et suiv.

SAXE-HilDBURGHAl'SEN. Rang et voix dans la Confédération germanique , p. 13 6 e t suiv.

Saxe-meinl'ngen. Rang et voix dans laConfédérationgermanique, p. 1 36 et suiv.

SAXE- Weimar (Grand-duc de), p.

1 18, 127.— Concessions par le Roi

de Prusse , p. 118. — Rang et voix . dans la Confédération germanique,

p 136 et suiv. SAYN - WlTCENSTEIN - BFRlEBOURG

(Les princes de) , p. 1 Jp. Schardof, frontière de France, p. 37. Schauen ( Baronnie de), p. 131. ScHAl'MBoURG-LlPPE. Rang et voix

dans la Conlédération germanique ,

p. 1 36 et suiv. Se HElESTADT , force de la garnison .

p. 54.

ScHKŒHlEN , possession prussienne, p. 1 12.

Schlfiden ( Canton de ) , p. 1 20.

ScHŒNBACH (Commune de), p. 145.

SCHCEllER (Seigneurie de), p. 118.

SCHŒNBF.RG ( Bailliage de , p. 1 r 9.

ScHlŒNSTEIN (Bailliage de ) , p. 1 10.

ScHWAl.l.EMBERG (Bailliage de ), restitué à la Prusse, p. 1 17,

ScHWAtMEN , partie du territoire des Pays-Bas , p. 141.

Schwarz-wasser (Le) , possession prussienne, p. 11 1.

SCHWAnZBOURG-RuDOlSTADT. Rang et voix dans la Conlédération germanique , p. 1 3 6 « suiv.

SCHWARZBOURG - SONDER5HAUSFN. Rang et voix dans la Confédération germanique, p. 1 36 et suiv.

Schwarze-elster (La), possession prussienne, p. 112.

SctlWiH (Canton de), p. 149, 150.

Secheixes (Les), cédées à l'Angleterre , p. 12.

SÉDAN, occupé par [es Alliés, p. 40,

SEIDENBERG , cédé à la Prusse, p. 1 > 1. SEIGlE ( Fourniture de ) aux troupes

[graphic]

alliées restant en France, p. 61.
SÉNAT de Hambourg, p. 67. *
SÉQUESTRES (Main-levée des), depuis

1792,p. 24,83, 85, 26, 87, 110.
Serment (lnterrogatoire sous ), pour

les objets soumis à la liquidation,

p. 68, 69, 70, 73, 8j, 91.
Service mil'miire, p. 11
SESEGUIN, frontière de.France, p. 10.
SESENEU VE, frontière de France, p. 1 6.
Sevenaek ( La ville de.), p. 142.
SicilES (Royaume des Deux-). V.

Naples. .

Siegen (Principautéde), p. 118, 143,
i,45 •

SilÉsie , p. 107 et 108.
Sl.viPlON ( Route du ), p. 148.
SlTTARD ( Canton de ) , p. 120 , 141.
Skeuditz , possession prussienne , p.
1 1 ».

Sl.UPCE ( Ville de ), p. 107.
Sluzewo , fait partie du grand duché

de Posen , p. 106.
Solchdor , possession prussienne, p.

111.

Solde d'activité'( Paiement de la ), due
aux étrangers, p. 6$.

Solde de retraite ( Paiement delà), due
aux étrangers ,18, 76.

SOlDE de l'armée des Puissances alliées ,
p. 5 1, 5a.

Somme ( Département de la ), p. fi.

Somme ( Rivière de la ), p. 52.

SonNERZ, possession prussienne,p. 129.

Sort ( Tirage au ) des commissaires-
juges, p. 69, 70; — des sur-arbitres,
p. 90. .

Sparenberg , possession prussienne ,

. P- "i-

SprÉe ( Rivière de la ), p. 111. 1

Stadion (Le comte de ), plénipoten-
tiaire d'Autriche pour le traité de
Paris, p. 7.

Stakelberg ( Le c.omte de ), ministre
plénipotentiaire de Russie au con-
grès de Vienne , p. 10$.

Stecknitz (.Canalde la ), p. uf.

SfEINFURTH ( Le comté de ) , p. tjà.

Stewart { Le chevalier ), mhjistfe

plénipotentiaire de la Grande-Bre-
tagne , pour la conclusion du traité
de Paris, p. 21 ; — au congrès de
Vienne, p. 103.
Stolzenhayn , possession prussienne,
p. ■ 11.

Stope^dehg (Bailliagede), restitué à
la Prusse, p. 117.

Strasbourg ( Pont entre Kehl et ),
p. 3 8. — Force de la garnison, P.;j4-

Sl'YRUM ( Seigneurie de ) , p. 1 18.

Suéde. Restitution de la Guadeloupe
à la France t p. 13. — Nomination,
de commissaires pour statuer sur la
dette de Hollande, p. 73.-,-sLa
Suède est une des Puissances contrac-
tantes au congrès de Vienne , p. 105
et suiv.

Suisse. Genève en fait partie , p. 10.
— Ses communications avec ceitJ
ville , p. 11,38.—La Suisse est dé-

, clarée indépendante, p. 12. — Sâ
neutralité , p. 39 , 154. — L'inté-
grité des dix-neuf cantons est recon-
nue comme base du système helvé-
tique , p. 146. — Compensations à
établir entre les anciens et les nou-
veaux cantons , p. 149. — Disposi-
tions relatives aux tonds placés en
Angleterre, p. ijo. —lndemnités
pour les propriétaires des lauds , p.
i j 1. — Confirmation des arrange-
mens relatifs à la Suisse , p. 151 .—
Ses frontières avec l'Autriche, p. 156.

Sur Arbitres ( Commission de ), p.
90, 91.

Sure ( La ), rivière , p. 120, 143.
Surrogats ( Mode de délivrance des)

p. 58,61.
SURSIS à l'examen d'un» réclamation,

p. 69,70.
iSuRVEIllANS des magasins militaires,

p. 65.'

Susteren , frontière du territoire hol-
landais, p. 120, 14 1 -

SwAlMEN, frontière du territoire hol-
landais , p. 121.

Szvmo , possession prussienne, p. 106.

.szytno, fait partie du grand-duché
de Posen, p. 106, J

N

T

TABAC à fumer pour les Alliés restant en
France, p. 59. •'• 1

TABAGO (lle de), p. 12.

Talleyrand-pÉrjgord ( Le prince ),
plcnipotentaire de France pour la
conclusion des traités de Paris, du
30 mai 1814, p. 6, 20 et suif. ;
au congrès de Vienne, p. 1 o 1.

TARIF des douanes, p. 92; — des droits
de navigation sur les rivières. V. Ri-
vières; — des vivres, fourrages, loge-
ment et chauffage des troupes alliées,
p. 58 et suw. -

TARNOPOl ( Restitution des cercles
de) à l'Autriche, p. 107.

Taubentroenke , possession prus-
sienne , p. 114.

TAUCHR1TZ , possession prussienne ,
p. 111.

TECKlENBOURG ( Comté de), restitué
à la Prusse, p. 117.

TÉMOINS appelés pour la discussion des
litres de créances sur la France, p. 91.

TERRAINS pris par ordre des autorités mi-
litaires françaises. Demandes en in-
demnité , p. 67.

Terre-neuve ( Pêche sur le banc
de), p. 14.

Terweiler (Communede), p. 146.

TESSIN (Canton du), p. 149, 150,
lyy, 1 j6.

Teutonique ( Ordre). V. Ordre Teu-
tonique, p. 128.

Texel (Flotte du) restituée a la Hol-
lande, p. 1 j.

ThaÏ'den ( Village de), p. 129.

Thionville , frontière de France ,
p. 37. — Elle est occupée par les
Alliés, p. 40.

THOlEY ( Canton de ), p. 8.

THONES ( Canton de ), p. 10.

THU1N ( Canton de ), p. 8.

T Hulla, possession prussienne,p. 129.

Thuringe (Landgrave de), titre du
Roi de Prusse, p. 113 ; — du Roi de
Saxe, ibid.

Tiers consolidé ( Consentement à rece-
voir le ), p. 84.

TllSIT (Traité de ), p. 25.

TITRES de créances, p. 85. V, Créances.

TOMASZOW, fait partie du territoire
de Cracovie-, p. 108.

Torgau ( Bailliage de ), p. 112.

TOSCANE (Frontièresde la), p. îej.
— Le grand-duché est restitué à
l'archiduc Ferdinand d'Autriche ,

E. 1 j8.— Rente à l'Infante Marie-
ouise par le Grand-duc, p. 1 jo.—
Ses droits sur le duché de Lucques,
p. 1 60.
Toul ( District de ), p. 5 3.
Tourbe (Fourniture de) aux troupe,

alliées restant en France, p. 60.
Traite des Noirs, p. 23, 42, 43.
Traitemens de reforme (Paiementdes)

dus aux étrangers, p. 18, 65, 76.
Traités de l'aris, entre la France et
les Puissances alliées, du jomai 1814,
p. 6; — du 20 novembre i8ij ,
p. 3 j. — Traités divers rappelés
dans les actes qui composent ce re-
cueil : de Badajoz , p. 161 ; —
de Baie, p. 25 ; —deCampoformio,
p. 73, 154, 157 ; — de Chaumont,
p. 95 ; —de Francfort, p. 1 30; —
de la Haye, p. 145; —deTunéville,
p. 9, 73, ij4; —_de Paris, .en
1786, entre la France et la Grande-
Bretagne, p. 83 ; — de Paris, du 11
avril 1814, p. 9j ; — de Paris, 30
, mai 1814, p. 27,65, 69, 71, 77,
78, 80, 87, 117, 122, i)4, 141,
i4y, 148, </t, 153, 154, 161 ; —-
de Presbourg, p. 154 ; — de Tilsit,
p. 25, 116, 117; — d'Utrecht,
p. 162 ; — de Vienne, p. 107, 114,
147, 154, ij8. — Confirmation,
par l'acte du congrès de Vienne, de
dix-sept traités, &c. entre les Puis-
sances alliées, p. 16j.
Transfuges," p. 109.
Transpoets militaires. V. Charrois.

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VACANCE dans une commission de liqui-
dation , p. 90. )

•VACATIONS (Honoraires pour) d'esti-

■ mation et d'expertise , p. 66.

VAISSEAUX de guerre (Sort des), p. 3,
4. — Leur partage entre la France
et les Alliés, 14. — Exceptions ,ibid.
ll n'y à pas lieu à former des de-
mandes en indemnités pour des vais-
seaux pris, p. 87.

Valais (Le), p. 146, 148, 1^4.

VAlCOUR ( Canton de ), p. 8.

VAlENClENNES, occupé par les Alliés,
p. 40.

VAlENGIN (Comté de), restitué à la
1 Prusse, p. 117.
Vallendar (Bailliage de ), p. 119.
VAlTEUNE (Vallée de la), p. ijj,
I}6.

Varsovie (Duché de), p. 22, 4.6,

1 o s, 106 , 1 07.
VAUD (Canton et pays de), p. to,

38, 146. '47, '49, i5°,
Veiry, cédé au canton de Genève,

lP"148.

Venezas, cédé au Roi de Sardaigne,
p. .48.

VENISE. Restitution de la ville et des
îles vénitiennes à l'Autriche, p. 1/4
M 1;;.

VENlOO ( Ville et territoire de'),

p. i 21 et 141. .v '' •

VERDUN ( Force de la garnison de ) ,
,P- 53-

VÉRIFICATION des créances soumises à la

liquidation, p. y6.

Vernio ( Fief impérial de ), p. 159.

VERSOIX ( Cours de la ), p. 3 8.

Versoy (Route par), p. 11, 148.

VERVINS (District de), p. 53.

VlANDE fournie aux Allies, 'p. j8. V.
Vivres.

Vieille-marche ( J-,a), resmuée à la
Prusse, p. 116.

VIENNE ( Congrès de). V. Congrès.—■
Traite' de Vienne de iSop, p. 107.

Villers, frontière de France, p.'37.

VlN (Fourniture de) aux troupes alliées
restant es France , p. j8.

Visite ( Vacations, émolumehs et ha
noraires pour), p. 66.

VlSTUlE(La) , p. 106, 107 et 108.

Vitry (District de), p. 53.

VIVRES de l'armée des Puissances alliées,
p. 51. — Tarif, p. 58.

VoiTlANG, cédé à la Prusse, p. 113.

Voix ( Décisions des commissaires-
juges à la majorité et à la pluralité
des), p. 69, 70. '-

Voix (Rang et nombre de) dans la VoRARlBERG (Le), restitué à l'Au

Confédération germanique. Y. Confé- triche, p. I35.

dcration. VOSGES ( Département des) , p. 5 3.

w

WADERN (Cantonde), p. 120. Waldek. Rang et voix dans la confédération germanique, p. 1 3 6 et suiv. Wallwich, frontière de France, p.

37

WAlMODEN ( Le comte de), p. 1 30.

'wandersleben (Bailliage de), p. 117, 128.

WARTHA (Rivière de), p. 107.

WEEl ( Seigneurie de ), p. 121, 142.

Weisse-elster (La), possession prussienne, p. 112. |

Weimar en Saxe. V. Saxe-Weyrrar.

.WE1SSEMBOURG (Canton de ), p. 9, 3 8, SA

Wellington ( Le duc de ), ministre pélnipotentiaire de la Grande-Bretagne pour la conclusion des traités de Paris du 20 novembre 1815, p. 43 et 95: ; — au congrès de Vienne, p. 102.

Werda , possession prussienne,p. 119.

Werden ( Comté de ) , restitué à la Prusse, p. 117.

Wernigerode (Comté de), p. 117.

WE:-El ('Ville et forteresse de ), restituées à fa Prusse, p. 1 17.

Wessenberg ( M. le baron de ), ministre plénipotentiaire d'Autriche pour la conclusion des traités de

Paris du 20 novembre 1815, p. 36, 9j; — au congrès de Vienne, p. 101.

WESTPHAlIE ( Duché de ) , p. 118,

130 et 1 33. Wethabourg, possession prussienne,

p. 128.

Wetterscheid, possession prussienne', p. 128.

WETZlAR ( Ville et territoire de ) ,

p. 11 8 et 130. Weymar ( Principauté de), p. 117,

128. V. Saxe- Weymar. WlellCZKA (Salines de ), p. 107. Wieruszow (Ville de),' p. 107. WlESE, frontière de Bohème, p. 11 f. WllDENBERG ( La seigneurie de ),

p. 131.

WÎNCKEl , cédé à la Prusse ,114. WlTOWlCZKJ ( Village de ), p. 107. WiTTICH (Le ruisseau de), p. tu. WolICA (Village de), p. 108. WOlMERSHEIM ( Village de), p. 9. WORM (Rivière de), p. 120, 141. WOYCZYN ( Village de ), p. 107. WÛRZBOURG (Duché de ,p.i29, 13t. Wurzen (Bailliage de ), p. 1 12. Wurtemberg. Rang et voix dans la

Confédération germanique, p. 13s;

et suiv.

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